fourniture de matériaux et équipements divers pour les bâtiments municipaux de la Ville de Neuilly-Sur-Seine - lot 9 - acquisition de produits de la métallurgie et de métaux non ferreux

Ville de Neuilly-sur-Seine

fourniture de matériaux et équipements divers pour les bâtiments municipaux de la Ville de Neuilly-Sur-Seine - lot 9 - acquisition de produits de la métallurgie et de métaux non ferreux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-05 Avis de marché
2014-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Métaux de base
Quantité ou étendue:
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande :- montant minimum annuel: 6.000 euros HT- montant maximum annuel : 75.000 euros HtLe marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1er janvier 2015 ou de la date de notification du marché si elle est postérieure.Les autres lots ont fait l'objet de mises en concurrences distinctes
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Métaux de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-05 📅
Date limite de soumission: 2014-10-16 📅
Date de publication: 2014-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 173-306138
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a/, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 septembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de matériaux et équipements divers pour les bâtiments municipaux de la Ville de Neuilly-Sur-Seine - lot 9 - acquisition de produits de la métallurgie et de métaux non ferreux
Quantité ou étendue:
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande :
- montant minimum annuel: 6.000 euros HT
- montant maximum annuel : 75.000 euros Ht
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1er janvier 2015 ou de la date de notification du marché si elle est postérieure.
Les autres lots ont fait l'objet de mises en concurrences distinctes
Description des options:
le marché est reconductible trois fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-101
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: neuilly sur seine, 92200 Neuilly-sur-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat individuel ou le groupement est invité à produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre. Le cas échéant, devront être produits les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-Sur-Seine - paiement direct - prix unitaires révisables. Périodicité des paiements fixée au contrat
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint et avant notification, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Kashema Roques Emmanuelle
Adresse du profil d'acheteur: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Nom: ville de Neuilly-Sur-Seine
Adresse postale: 127 avenue achille peretti
Point de contact: 127 avenue achille peretti
mme Kashema Roques Emmanuelle
Téléphone: +33 140888805 📞
URL pour informations complémentaires: https://demat.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=93847&orgAcronyme=b4a 🌏
Nom: ville de Neuilly-Sur-Seine - direction des marchés publics
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-ROM), secrétariat (Catherine Coutaud) - de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 du lundi au vendredi
Ville de Neuilly-Sur-Seine - direction des Marchés publics
Direction des marchés publics . 4ème étage - par lettre en recommandé avec demande d'avis de réception postal ou remise contre récépissé de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, du lundi au vendredi sauf le dernier jour de remise des offres à 16h00
URL pour la participation: https://demat.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=93847&orgAcronyme=b4a 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://demat.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=93847&orgAcronyme=b4a 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-101
Informations complémentaires
en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a/, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 septembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Marché renouvelable
juillet 2018
Source: OJS 2014/S 173-306138 (2014-09-05)
Avis d'attribution de marché (2014-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 656 937,16 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-19 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-438543
Se réfère à l'avis: 2014/S 173-306138
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le marché de la présente consultation a été conclu le 5.12.2014. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine – direction des marchés publics – 127 avenue Achille Peretti – 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16 juillet 2007, n° 291545. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 173 B, annonce n° 303 du 10.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Arcelormittal Distribution Solutions France
Adresse postale: 35 rue du Cuivre – secteur 5
Commune postale: Savigny-le-Temple
Code postal: 77544
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219.200.516.00.17

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2014/S 248-438543 (2014-12-19)