Fourniture de matériaux de voiries - articles 7/8/10/33 57 à 59 et 76/77 du code des marchés publics

Ville d'Hazebrouck

Marché de fourniture de matériaux de voirie alloti en trois lots: lot 1: sable et cailloux - lot 2: schiste et lot 3: enrobés noirs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sos Etp
• TVPI

Qui ?

• Ville d'Hazebrouck

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
• Huile et produits dérivés du charbon › Produits dérivés du charbon
• Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-17	Avis de marché
2014-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Quantité ou étendue:

Marché d'une durée de 12 mois pouvant être expressément reconductible 3 fois.Marché ne comprenant pas de montant annuel minimum ni maximum (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Hazebrouck
Adresse postale: Mairie, rue Biébuyck BP 70189
Code postal: 59524
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Adresse Internet: http://ville-hazebrouck.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr 📧
Téléphone: +33 328434440 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-08-28 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-246948
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Marché a bons de commande (accord cadre) sans montant annuel minimum ni maximum.
Brève description:

Marché de fourniture de matériaux de voirie alloti en trois lots: lot 1: sable et cailloux - lot 2: schiste et lot 3: enrobés noirs.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sable et cailloux
Brève description:

Sable de remblai - sable de dune - sable de seine 0/4-sable calcaire 0/412%-fine - sale cailloux calcaire du Tournaisis 6/14 - sable à maçonner - sable stabiliser liant routier 4% - sable lavé 0/2 pour terrain de sports

Quantité ou étendue: Marché sans montant annuel minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'une durée de 12 mois pouvant être expressément reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Schiste
Brève description:

Schiste minier rouge 3/6 - schiste minier rouge 6/20 - grave laitier traité 0/20 G3 (haut fourneau).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Enrobés noir
Brève description:

Enrobé calcaire 0/6 - enrobé noir 0/10 calcaire - enrobé noir 0/14 calcaire - enrobé noir 0/6 mixte - enrobé noir 0/10 mixte enrobé noir 0/4 porphyre ou cailloux durs (diorite bleu) enrobés noir 0/10 porhyre ou cailloux durs (diorite bleu) - enrobé noir 0/14 porphyre ou cailloux durs (diorite bleu) - enrobé 0/6 porphyre ou cailloux durs rouge - enrobé à froid calcaire en seau de 30 kg - enrobé à froid calcaire en vrac - bidon d'émulsion 20l - grave bitume 0/20 traitée classe 2.

Quantité ou étendue:

Marché d'une durée de 12 mois pouvant être expressément reconductible 3 fois.

Marché ne comprenant pas de montant annuel minimum ni maximum (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14ST003PHQ
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hazebrouck, 59254 Hazebrouck.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se référer au règlement de la consultation pour la production des pièces liées à la candidature conformément aux articles 43-44-45 et 52 du code des marchés publics.

Situation économique et financière: Suffisantes.
Capacité technique et professionnelle: Suffisantes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement sous 30 jours dès réception de la facture par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat seul ou groupement solidaire ou conjoint.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Marche a bons de commande d'une durée de 12 mois pouvant être reconductible 3 fois.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie municipale des eaux
Adresse postale: Ville d'Hazebrouck, BP 70189
Commune postale: Hazebouck Cedex
Contact
Point de contact: Centre technique municipal, 73 rue de Vieux Berquin, 59190 – Hazebrouck
Anna Slowinski – responsable service marchés publics CTM
Adresse du profil d'acheteur: http://marchessecurises.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchesscurises.fr 🌏
Nom: Ville d'Hazebrouck
Adresse postale: mairie, BP 70189
Commune postale: Hazebrouck Cedex
Point de contact: Mme Anna Slowinski, responsable service marchés publics CTM
URL pour informations complémentaires: http://marchessecurises.fr 🌏
URL des documents: http://marchessecurises.fr 🌏
Point de contact: Centre technique municipal
Mme Slowinski Anna, responsable service marchés publics CTM
URL pour la participation: http://marchessecurises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ST003PHQ

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

Marché d'une durée de 12 mois à compter de la réception de la notification par le titulaire - il peut être expressément reconductible 3 fois.

Source: OJS 2014/S 138-246948 (2014-07-17)

Avis d'attribution de marché (2014-10-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie rue Biébuyck, BP 70189
Contact
Fax: +33 328407866 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-366574
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-246948
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 138 B, annonce no 215 du 22.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-13 📅
Nom: Tvpi
Adresse postale: 2ème rue du Port Fluvial
Commune postale: Wavrin Cedex
Code postal: 59536
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Sos ETP
Adresse postale: 53 avenue de l'Europe, Ecoplis 1
Commune postale: Amiens
Code postal: 80080
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Hazebrouck
Adresse postale: rue Biébuyck, BP 70189
Commune postale: Hazebrouck Cedex
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 207-366574 (2014-10-23)

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