Fourniture de matériaux de voirie et de construction - 6 Lots - marchés à bons de commande

Communauté urbaine de Lille

La consultation porte sur les prestations suivantes :
Fourniture de matériaux de voirie et de construction - 6 lots.
Le lot 5 ayant été attribué lors d'une précédente consultation, la présente consultation porte sur les lots 1 à 4 et 6 ayant été déclarés infructueux lors de cette même consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-11 Avis de marché
2014-04-24 Informations complémentaires
2014-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
marchés à bons de commande avec minimum et maximum annuels pour les lots 1 à 4 soit : 20 000 EUR HT pour le minimum et 100 000 EUR HT pour le maximum.Marché à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel pour le lot 6 soit :20 000 EUR HT pour le maximum
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-dvep@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212869 📞
Fax: +33 320213054 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-11 📅
Date limite de soumission: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 075-129316
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035569
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles. La séance n'est pas publique. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement, sous forme de support papier ou support physique électronique (cédérom), à chaque candidat qui en fera la demande (courrier ou télécopieur) à l'adresse reprise en tête du présent avis. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://www.lillemetropole-marchepublic.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidatures et offres sur support papier devront parvenir à l'adresse reprise en tête du présent avis , par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité. Les candidatures et offres dématérialisées devront être déposées sur le site internet : http://www.lillemetropole-marchepublic.fr, et pourront donner lieu à la transmission d'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le règlement de la consultation. La transmission des candidatures et offres sur support physique électronique n'est pas autorisée (sauf copies de sauvegarde). Précision particuliére : le marché est un accord-cadre au sens de la directive 2001/18 CE et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes :
Fourniture de matériaux de voirie et de construction - 6 lots.
Le lot 5 ayant été attribué lors d'une précédente consultation, la présente consultation porte sur les lots 1 à 4 et 6 ayant été déclarés infructueux lors de cette même consultation.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de voirie pour l'unité territoriale de Marcq - La Bassée (U.T.M.L)
Brève description: Fourniture et livraison de matériaux de voirie
Quantité ou étendue: montants annuels : minimum : 20 000 EUR HT et maximum : 100 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots: Le lot pourra être reconduit pour les années 2015, 2016 et 2017.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de voirie pour l'unité territoriale de Lille - Seclin (U.T.L.S)
Informations complémentaires sur les lots: le lot pourra être reconduit pour les années 2015, 2016 et 2017
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de voirie pour l'unité territoriale de Roubaix - Villeneuve-d'Ascq (U.T.R.V)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de matériaux de voirie pour l'unité Territoriale de Tourcoing - Armentiéres (U.T.T.A)
Informations complémentaires sur les lots: le lot pourra être reconduit pour les années 2015, 2016 et 2017.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de sables spécifiques
Quantité ou étendue: montants annuels :pas de minimum et maximum : 20 000 EUR HT
marchés à bons de commande avec minimum et maximum annuels pour les lots 1 à 4 soit : 20 000 EUR HT pour le minimum et 100 000 EUR HT pour le maximum.
Marché à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel pour le lot 6 soit :20 000 EUR HT pour le maximum
Description des options:
le marché est conclu à partir de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2014 et pourra être reconduit tacitement par période annuelle pour les années 2015, 2016 et 2017.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2014EPV0005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 (lettre de candidature) dûment complété et signé.
- formulaire Dc2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants :
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles dans leur version en vigueur sur le site
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Seront mises en évidence, dans cette liste, les références de fournitures ou services similaires à ceux faisant l'objet de la présente consultation.
Afficher plus
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux exigés de lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ces opérateurs.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au marché seront financées par le budget de la Communauté Urbaine de Lille.
Les prix sont révisables.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance de 5 % est accordée au titulaire dans les conditions reprises au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
À l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-05-28 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Lieu : Lille Hôtel de Communauté

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente de la Communauté urbaine de Lille
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lilllemetropole-marchepublic.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014EPV0005
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 23-035569
Informations complémentaires
Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles.
La séance n'est pas publique.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est remis gratuitement, sous forme de support papier ou support physique électronique (cédérom), à chaque candidat qui en fera la demande (courrier ou télécopieur) à l'adresse reprise en tête du présent avis.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://www.lillemetropole-marchepublic.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les candidatures et offres sur support papier devront parvenir à l'adresse reprise en tête du présent avis , par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité.
Les candidatures et offres dématérialisées devront être déposées sur le site internet : http://www.lillemetropole-marchepublic.fr, et pourront donner lieu à la transmission d'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le règlement de la consultation.
Afficher plus
La transmission des candidatures et offres sur support physique électronique n'est pas autorisée (sauf copies de sauvegarde).
Précision particuliére : le marché est un accord-cadre au sens de la directive 2001/18 CE et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 075-129316 (2014-04-11)
Informations complémentaires (2014-04-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-144017
Se réfère à l'avis: 2014/S 75-129316
Numéro JO-S: 83
Source: OJS 2014/S 083-144017 (2014-04-24)
Avis d'attribution de marché (2014-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 93 811,69 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-24 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327836
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Affaire no2014EPV0005 le contrat peut être consulté ( dans le respect des secrets protégés par la loi ) sur demande préalable adressée à LMCU - Service Documentation et Archives (guichet unique) - 1 rue du Ballon - B.P 749 - 59034 Lille Cedex Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 75 B, annonce no 319 du 16 avril 2014. Références de publication rectificative Parution no : 82 B, annonce no 186 du 26 avril 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2014.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-18 📅
Nom: ramery travaux publics sas
Adresse postale: 1 bis rue du Grand Logis
Commune postale: Lompret
Code postal: 59840
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélee
Source: OJS 2014/S 186-327836 (2014-09-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux de construction routière Matériaux d'entretien routier