Fourniture de matériaux de construction, de petits matériels, d'outillage et de quincaillerie, de peinture et de matériels électriques
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Fourniture de matériaux de construction de petits matériels
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-18 📅
Date limite de soumission: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-209204
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériaux de construction de petits matériels
Numéro de référence: 14-91812
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposé à l'attributaire
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Critères d'attribution
Critère: 1. Achalandage (60)
2. Délai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Point de contact: Pierre-Jean Bernard
Courrier électronique: pddt-routes-scst@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300615 📠
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu CS 70216
Point de contact: Unité marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-91812
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 118-209204 (2014-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-18 📅
Date limite de soumission: 2014-08-12 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-209204
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Lots :
1.1matériaux de construction - zone de Barcelonnette
1.2matériaux de construction - zone de Castellane
1.3matériaux de construction - zone de Digne
1.4matériaux de construction - zone de Forcalquier
1.5matériaux de construction - zone de Sisteron
2.1petits matériels - zone de Barcelonnette
2.2petits matériels - zone de Castellane
2.3petits matériels - zone de Digne
2.4petits matériels - zone de Forcalquier
2.5petits matériels - zone de Sisteron
3.1outillages et quincailleries - zone de Barcelonnette
3.2outillages et quincailleries - zone de Castellane
3.3outillages et quincailleries - zone de Digne
3.4outillages et quincailleries - zone de Forcalquier
3.5outillages et quincailleries - zone de Sisteron
4.1peintures pour le bâtiment - zone de Bracelonnette
4.2peintures pour le bâtiment - zone de Castellane
4.3peintures pour le bâtiment - zone de Digne
4.4peintures pour le bâtiment - zone de Forcalquier
4.5peintures pour le bâtiment - zone de Sisteron
5.1matériels électriques - zone de Barcelonnette
5.2matériels électriques - zone de Castellane
5.3matériels électriques - zone de Digne
5.4matériels électriques - zone de Forcalquier
5.5matériels électriques - zone de Sisteron
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériaux de construction de petits matériels
Numéro de référence: 14-91812
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et habilitation des co-traitants
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de 30 jours à compter de
La date de réception des demandes de paiement
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
L'accord est conclu pour une période de un an à compter de la notification et peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Achalandage (60)
2. Délai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Point de contact: Pierre-Jean Bernard
Courrier électronique: pddt-routes-scst@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300615 📠
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu CS 70216
Point de contact: Unité marchés publics
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-91812
Informations complémentaires
Lots :
1.1matériaux de construction - zone de Barcelonnette
1.2matériaux de construction - zone de Castellane
1.3matériaux de construction - zone de Digne
1.4matériaux de construction - zone de Forcalquier
1.5matériaux de construction - zone de Sisteron
2.1petits matériels - zone de Barcelonnette
2.2petits matériels - zone de Castellane
2.3petits matériels - zone de Digne
2.4petits matériels - zone de Forcalquier
2.5petits matériels - zone de Sisteron
3.1outillages et quincailleries - zone de Barcelonnette
3.2outillages et quincailleries - zone de Castellane
3.3outillages et quincailleries - zone de Digne
3.4outillages et quincailleries - zone de Forcalquier
3.5outillages et quincailleries - zone de Sisteron
4.1peintures pour le bâtiment - zone de Bracelonnette
4.2peintures pour le bâtiment - zone de Castellane
4.3peintures pour le bâtiment - zone de Digne
4.4peintures pour le bâtiment - zone de Forcalquier
4.5peintures pour le bâtiment - zone de Sisteron
5.1matériels électriques - zone de Barcelonnette
5.2matériels électriques - zone de Castellane
5.3matériels électriques - zone de Digne
5.4matériels électriques - zone de Forcalquier
5.5matériels électriques - zone de Sisteron
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.
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Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : détails d'introduction des recours :
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative
2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA
3-recours " Arrêt Tropic Travaux Signalisation "
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