Fourniture de masques de fibroscopie
CHU de Grenoble
Fourniture de masques de fibroscopie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-14 | Avis de marché |
| 2015-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Masque d'anesthésie-réanimation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Masque d'anesthésie-réanimation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, cellule des marchés, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476768700 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282470
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de masques de fibroscopie.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14E6F027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique CHU de Grenoble, rue des Bourelles, 38420 Domene.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bettayeb Nordine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Grenoble
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_HgoN41iOZA 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14E6F027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 157-282470 (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Masque d'anesthésie-réanimation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Masque d'anesthésie-réanimation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle management, cellule des marchés, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476767582 📞
Fax: +33 476768700 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282470
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de masques de fibroscopie.
Description des options:
Au sens du droit français, aucune prestation supplémentaire ou alternatives n'est prévue.
Au sens du doit communautaire, les options sont les éventuelles périodes de reconduction au nombre de trois, les avenants et les marchés complémentaires
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14E6F027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateforme logistique CHU de Grenoble, rue des Bourelles, 38420 Domene.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est conseillé aux candidats d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr dans la rubrique http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4.
Afficher plus
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bettayeb Nordine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Grenoble
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_HgoN41iOZA 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14E6F027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2015-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-086935
Se réfère à l'avis: 2014/S 157-282470
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble Cedex 9.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-21 📅
Nom: VBM France
Adresse postale: ZAC de la Ferrage
Commune postale: Alleins
Code postal: 13980
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 050-086935 (2015-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-086935
Se réfère à l'avis: 2014/S 157-282470
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 158 B, annonce nº 159 du 20.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble Cedex 9.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-21 📅
Nom: VBM France
Adresse postale: ZAC de la Ferrage
Commune postale: Alleins
Code postal: 13980
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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