Fourniture de lubrifiants pour tramway et bus

Régie Ligne d'Azur

Le présent marché a pour objet la fourniture de lubrifiants pour les services tramway et bus de la Régie Ligne d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-11 Avis de marché
2014-03-26 Informations complémentaires
2014-09-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Quantité ou étendue:
Mode de dévolution: entreprise individuelle ou groupement d'entreprises.Les prestations de fournitures seront rémunérés par application des prix indiqués dans les bordereaux de prix unitaires conclus avec un montant minimum et un montant maximum pour chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: RLA – centre opérationnel du tramway, 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com/ 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165502 📞
Fax: +33 493165504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-11 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-089186
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres. Transmission d'une réponse sur support papier : Les offres seront adressées sous pli cacheté et libellé à: Régie Ligne d'Azur, Centre opérationnel du tramway, service de la commande publique, Bureaux 406 ou 407, 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice. Ce pli portera l'indication de la consultation à laquelle il se rapporte ainsi que la mention: «ne pas ouvrir – appel d'offres ouvert», «Fourniture de lubrifiants, lot n°....». Les offres devront être remises contre récépissé au service de la commande publique, 4ème étage, bureau 406 ou 407, avant les jours et heures indiqués sur la page de garde du règlement de la consultation, si elles sont envoyées par la poste devront parvenir à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception. Elles parviendront à destination avant ces mêmes dates et heure limites. D'une manière générale, les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir leur confidentialité. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception postal serait reçu après les dates et heures fixées, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus, ils seront renvoyés à leurs auteurs.la transmission des offres par télécopie n'est pas autorisée. Transmission d'une réponse par voie électronique: Les candidats sont autorisés à transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Le soumissionnaire devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site: www.marches-securises.fr. Les modalités de réponse sont détaillées dans le règlement de consultation téléchargeable sur www.marches-securises.fr. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat à l'adresse suivante: Régie Ligne d'Azur, service de la commande publique, 4ème étage, bureaux 406 ou 407, 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice. La Régie met le dossier de consultation des entreprises à disposition des candidats par voie électronique sur un site Internet dont l'adresse est: www.marches-securises.fr. L'accès à ce site est libre et gratuit. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse s'effectuera selon le critère unique du prix. Il est demandé aux candidats de fournir toutes les fiches techniques des produits proposés. En l'absence de fiche technique relative aux produits proposés, l'offre sera jugée irrégulière. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de lubrifiants pour les services tramway et bus de la Régie Ligne d'Azur.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n° 1: fourniture d'huile hydraulique pour freins tram.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
5 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot n° 2: fourniture d'huile de pont bogies et liquide de refroidissement GRF tram.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot n° 3: fourniture de liquide de refroidissement batteries tram.
Valeur estimée hors TVA: 200 💰
1 500 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot n° 4: fourniture de graisse de graissage boudin tram.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot n° 5: fourniture de graisses diverses pour tram et de graisse multi-usages pour Bus.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
4 500 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot n° 6: fourniture d'huiles moteur, d'huile moteur 2 temps et huile de pont Bus.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot n° 7: fourniture d'huile BV Voith.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot n° 8: fourniture d'huile BV ZF.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot n° 9: fourniture d'huile BV Allison.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot n° 10: fourniture de liquide de refroidissement Paraflu.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot n° 11: fourniture de liquide de refroidissement Organique.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Quantité ou étendue:
Mode de dévolution: entreprise individuelle ou groupement d'entreprises.
Les prestations de fournitures seront rémunérés par application des prix indiqués dans les bordereaux de prix unitaires conclus avec un montant minimum et un montant maximum pour chaque lot.
Numéro de référence: Fiche no0006-BUS-14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: K-bis.
Situation économique et financière:
Chaque candidat ou chaque membre d'une équipe candidate doivent obligatoirement produire les éléments suivants au sein d'un sous-dossier «candidature»:
Certificats, attestations et déclarations:
a) une lettre de candidature (modèle Dc1 DAJ ou équivalent);
b) Une déclaration du candidat (modèle Dc2 DAJ ou équivalent) ou autre document faisant notamment apparaître:
— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire.
A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
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Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, devront être produits:
Pour chacun de ces opérateurs économiques, les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités techniques, financières et professionnelles.
Pour chacun de ces opérateurs économiques, un engagement écrit justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— les principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin,
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— le ou les certificats de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il est prévu la possibilité d'une avance pour les lots 4, 6 et 11 uniquement.
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de règlement: virement bancaire.
Financement: sur fonds propres.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 12
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: Service des greffes, 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Marché renouvelable
Le marché est passé pour une période d'un an, à compter de sa notification. Le délai d'exécution des bons de commande est détaillé dans chaque bon de commande. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Source: OJS 2014/S 053-089186 (2014-03-11)
Informations complémentaires (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-108057
Se réfère à l'avis: 2014/S 53-089186
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2014/S 063-108057 (2014-03-26)
Avis d'attribution de marché (2014-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 185-326936
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
rappel des montants : Lot no4 : Montant minimum annuel : 3 000 euro ht et Montant maximum annuel : 50 000 euro (H.T.). Lot no6 : Montant minimum annuel : 5 000 euro ht et Montant maximum annuel : 120 000 euroHt Lot no7 : Montant minimum annuel : 1 000 euro ht et Montant maximum annuel : 13 000 euro (H.T.). Lot no8 : Montant minimum annuel : 2 000 euro ht et Montant maximum annuel : 35 000 euro (H.T.). Lot no9 : Montant minimum annuel : 500 euro ht et Montant maximum annuel : 3 500 euro (H.T.). Lot no11 : Montant minimum annuel : 3 000 euro ht et Montant maximum annuel : 80 000 euroHt Les pièces du marché et de ses lots le cas échéant sont consultables, après prise de rendez-vous, dans les locaux de la Régie Ligne d'azur à l'adresse suivante : Régie Ligne d'azur, Centre Opérationnel du Tramway, 2 boulevard Henri Sappia, 06100 NICE. Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00, puis de 14h00 à 17h00 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 51 B, annonce no 127 du 13 mars 2014. Références de publication rectificative Parution no : 63 B, annonce no 115 du 29 mars 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2014.
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Source: OJS 2014/S 185-326936 (2014-09-23)
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