Fourniture de livres non scolaires et de supports multimédias pour la médiathèque municipale, pour son annexe et pour divers établissements municipaux de la ville de Rillieux-la-Pape

Ville de Rillieux-la-Pape

l'Opération est décomposée en plusieurs lots :
Lot no 1 : Documents de fonds adultes de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés : fiction, documentaires, livres en langues étrangères (fiction), méthodes de langues, livres en gros caractères et textes lus pour la médiathèque municipale et son annexe.
Lot no 2 : Documents de fonds jeunesse de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés : littérature, romans, albums, contes, livres en langues étrangères (fiction), et livres enregistrés pour la médiathèque municipale et son annexe.
lot no 3 : Documents de fonds jeunesse de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés : documentaires et méthodes de langues pour la médiathèque municipale et son annexe.
lot no 4 : Bandes dessinées adultes et jeunesse, nouveautés de tout type incluant les petites maisons d'édition et des maisons d'édition novatrices, éditeurs de mangas et comics, éditeurs Rhône-Alpins, ouvrages de référence sur l'histoire et les différents courant de la bande dessinée, bandes dessinées en langue originale pour la médiathèque municipale et son annexe.
lot no 5 : Supports de musique enregistrée (Cd...) pour adultes et enfants pour la médiathèque municipale.
lot no 6 : DVD (fictions et documentaires), Blu-Ray pour adultes et enfants pour la médiathèque municipale avec droits de prêts et de consultation négociés
lot no 7 : Documents de fonds jeunesse (fictions et documentaires) pour le service temps libre et pour le service scolaire, et documents généraux ou spécialisés de fonds adultes de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés pour le service documentation de la Ville

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-01 Avis de marché
2015-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 165 rue Ampère, BP 111
Code postal: 69141
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Contact
Courrier électronique: faiza.lehouar@ville-rillieux-la-pape.fr 📧
Téléphone: +33 437850033 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-26 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224090
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les dossiers sont transmis gratuitement à chaque candidat. Retrait non électronique : Toute demande de dossier, y compris en cas de retrait direct, nécessite la production au préalable d'une télécopie ou d'une lettre destinée à la Médiathèque municipale à l'adresse mentionnée en tête du présent règlement, et indiquant notamment les coordonnées du candidat. Les candidats qui souhaitent retirer directement le dossier doivent le préciser dans leur demande. Le dossier sera alors à retirer à la Médiathèque municipale. retrait électronique (mode conseillé) : Les dossiers de consultation des entreprises (Dce) peuvent être retirés par voie électronique sur le site internet suivant www.achatpublic.com sous la référence : rlpmed ;la personne physique est fortement incitée à renseigner lors du téléchargement du DCE, son nom et son adresse électronique ainsi que le nom de l'organisme candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7. 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Opération est décomposée en plusieurs lots :
Lot no 1 : Documents de fonds adultes de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés : fiction, documentaires, livres en langues étrangères (fiction), méthodes de langues, livres en gros caractères et textes lus pour la médiathèque municipale et son annexe.
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Lot no 2 : Documents de fonds jeunesse de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés : littérature, romans, albums, contes, livres en langues étrangères (fiction), et livres enregistrés pour la médiathèque municipale et son annexe.
lot no 3 : Documents de fonds jeunesse de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés : documentaires et méthodes de langues pour la médiathèque municipale et son annexe.
lot no 4 : Bandes dessinées adultes et jeunesse, nouveautés de tout type incluant les petites maisons d'édition et des maisons d'édition novatrices, éditeurs de mangas et comics, éditeurs Rhône-Alpins, ouvrages de référence sur l'histoire et les différents courant de la bande dessinée, bandes dessinées en langue originale pour la médiathèque municipale et son annexe.
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lot no 5 : Supports de musique enregistrée (Cd...) pour adultes et enfants pour la médiathèque municipale.
lot no 6 : DVD (fictions et documentaires), Blu-Ray pour adultes et enfants pour la médiathèque municipale avec droits de prêts et de consultation négociés
lot no 7 : Documents de fonds jeunesse (fictions et documentaires) pour le service temps libre et pour le service scolaire, et documents généraux ou spécialisés de fonds adultes de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés pour le service documentation de la Ville
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Documents de fonds adultes de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés : fiction, documentaires, livres en langues étrangères (fiction), méthodes de langues, livres en gros caractères et textes lus pour la médiathèque municipale et son annexe
Brève description:
Montant minimum annuel : 20 000 EUR HTMontant maximum annuel : 50 000 EUR HT
Montant minimum annuel : 20 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 50 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: Documents de fonds jeunesse de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés : littérature, romans, albums, contes, livres en langues étrangères (fiction), et livres enregistrés pour la médiathèque municipale et son annexe
Brève description:
Montant minimum annuel : 9 000 EUR HTMontant maximum annuel : 22 000 euros EUR HT
Montant minimum annuel : 9 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 22 000 euros EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: Documents de fonds jeunesse de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés : documentaires et méthodes de langues pour la médiathèque municipale et son annexe
Brève description:
Montant minimum annuel : 2 000 EUR HTMontant maximum annuel : 6 000 EUR HT
Montant minimum annuel : 2 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 6 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: Bandes dessinées adultes et jeunesse, nouveautés de tout type incluant les petites maisons d'édition et des maisons d'édition novatrices, éditeurs de mangas et comics, éditeurs Rhône-Alpins, ouvrages de référence sur l'histoire et les différents courant de la bande dessinée, bandes dessinées en langue originale pour la médiathèque municipale et son annexe
Brève description:
Montant minimum annuel : 3 000 EUR HTMontant maximum annuel : 8 000 EUR HT
Montant minimum annuel : 3 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 8 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: Supports de musique enregistrée (Cd...) pour adultes et enfants pour la médiathèque municipale
Brève description:
Montant minimum annuel : 6 000 EUR HTMontant maximum annuel : 15 000 EUR HT
Montant minimum annuel : 6 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 15 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6: DVD (fictions et documentaires), Blu-Ray pour adultes et enfants pour la médiathèque municipale avec droits de prêts et de consultation négociés
Brève description:
Montant minimum annuel : 15 000 EUR HTMontant maximum annuel : 38 000 EUR HT
Montant minimum annuel : 15 000 EUR HT
Montant maximum annuel : 38 000 EUR HT
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7: Documents de fonds jeunesse (fictions et documentaires) pour le service temps libre et pour le service scolaire, et documents généraux ou spécialisés de fonds adultes de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés pour le service documentation de la Ville
Brève description:
Montant minimum annuel : 5 000 EUR HTMontant maximum annuel : 15 000 EUR HT
Montant minimum annuel : 5 000 EUR HT
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: rlpmed
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque municipale, 69140 Rillieux-la-Pape

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
capacité juridique:
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants sur formulaire DC 1 joint au dossier de consultation. Cette lettre, signée par la ou les personnes dûment habilitée(s), doit contenir notamment l'ensemble des attestations sur l'honneur nécessaires relevant des articles 43 et 44 du code des marchés publics et comporter toutes les précisions nécessaires en cas de groupement ( désignation du mandataire, habilitations de signature....).
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- Les candidats sont invités à transmettre dès ce stade la copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI 2 ou les copies des certificats fiscaux et sociaux relevant de l'article 46 du code des marchés publics. Si le candidat ne produit pas avec son offre l'ensemble des certificats fiscaux et sociaux, il prendra alors ses dispositions afin de pouvoir les produire ultérieurement dans le délai défini dans le règlement de la consultation.
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en l'hypothèse de groupement, l'ensemble des documents (déclarations et attestations...) devront être produits pour toutes les entreprises concernées, à l'exception de la lettre de candidature sur formulaire Dc1 qui, en un seul document, présentera l'ensemble des co-traitants.
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les formulaires Dc1, Dc2 et NOTI 2 et leur notice explicative sont téléchargeables sur le site Internet www.minefe.gouv.fr
Situation économique et financière:
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement sur formulaire DC 2 joint
au dossier de consultation. Cette déclaration doit préciser la ou les personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement et signifier si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure équivalente régie par le droit étranger ( dans ce cas produire le ou les jugements correspondants permettant notamment de justifier d'une habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché).
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Un dossier de présentation de la candidature, comportant notamment les qualifications, moyens et références précises et contrôlables portant sur des prestations similaires sur les trois dernières années ;
- déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la
réalisation du marché.
- les attestations d'assurances en cours de validité.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les paiements afférents au présent marché seront effectués dans un délai de 30 jours. Financement fonds Ville de Rillieux-la-Pape

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lehouar Faiza
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Rillieux-la-Pape
Adresse postale: 83 avenue de l'Europe
Code postal: 69140
Point de contact: Renseignements d'ordre technique : espace Baudelaire - médiathèque municipale - Mme Derioz - Tél : +33 437850150 renseignements d'ordre administratif : service achats/marchés publics - Mme Lehouar - Tél : +33 437850033
Nom: Médiathèque municipale
Adresse postale: 165 rue Ampère BP 111
Point de contact: Le dossier sera alors à retirer à la médiathèque municipale
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ophX0T5OUL 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: rlpmed
Informations complémentaires
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers sont transmis gratuitement à chaque candidat.
Retrait non électronique :
Toute demande de dossier, y compris en cas de retrait direct, nécessite la production au préalable d'une télécopie ou d'une lettre destinée à la Médiathèque municipale à l'adresse mentionnée en tête du présent règlement, et indiquant notamment les coordonnées du candidat.
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Les candidats qui souhaitent retirer directement le dossier doivent le préciser dans leur demande. Le dossier sera alors à retirer à la Médiathèque municipale.
retrait électronique (mode conseillé) :
Les dossiers de consultation des entreprises (Dce) peuvent être retirés par voie électronique sur le site internet suivant www.achatpublic.com sous la référence : rlpmed ;la personne physique est fortement incitée à renseigner lors du téléchargement du DCE, son nom et son adresse électronique ainsi que le nom de l'organisme candidat.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7. 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 126-224090 (2014-07-01)
Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-014542
Se réfère à l'avis: 2014/S 126-224090
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Lot nº 1: Documents de fonds adultes de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés: fiction, documentaires, livres en langues étrangères (fiction), méthodes de langues, livres en gros caractères et textes lus pour la médiathèque municipale et son annexe. Pour un montant minimum annuel: 20 000 EUR HT. Pour un montant maximum annuel: 50 000 EUR HT. Lot nº 2: Documents de fonds jeunesse de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés: littérature, romans, albums, contes, livres en langues étrangères (fiction), et livres enregistrés pour la médiathèque municipale et son annexe. Pour un montant minimum annuel: 9 000 EUR HT. Pour un montant maximum annuel: 22 000 EUR HT. Lot nº 3: Documents de fonds jeunesse de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés: documentaires et méthodes de langues pour la médiathèque municipale et son annexe. Pour un montant minimum annuel: 2 000 EUR HT. Pour un montant maximum annuel: 6 000 EUR HT. Lot nº 4: Bandes dessinées adultes et jeunesse, nouveautés de tout type incluant les petites maisons d'édition et des maisons d'édition novatrices, éditeurs de mangas et comics, éditeurs Rhône-alpins, ouvrages de référence sur l'histoire et les différents courants de la bande dessinée, bandes dessinées en langue originale pour la médiathèque municipale et son annexe. Pour un montant minimum annuel: 3 000 EUR HT. Pour un montant maximum annuel: 8 000 EUR HT. Lot nº 5: Supports de musique enregistrée (CD...) pour adultes et enfants pour la médiathèque municipale. Pour un montant minimum annuel: 6 000 EUR HT. Pour un montant maximum annuel: 15 000 EUR HT. Lot nº 6: DVD (fictions et documentaires) et Blu-ray pour adultes et enfants pour la médiathèque municipale avec droits de prêts et de consultation négociés. Pour un montant minimum annuel: 15 000 EUR HT. Pour un montant maximum annuel: 38 000 EUR HT. Lot no 7: Documents de fonds jeunesse(fictions et documentaires) pour le service temps libre et pour le service scolaire, et documents généraux ou spécialisés de fonds adultes de parution courante, y compris éditeurs peu ou mal diffusés pour le service documentation de la Ville. Pour un montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. Pour un montant maximum annuel: 15 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 126 B, annonce nº 215 du 3.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Rillieux-La-Pape, 69140 Rillieux-la-Pape

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestation (50)
2. Suivi des commandes (30)
3. Prix et taux de remise (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-07 📅
Nom: Librairie Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371

2️⃣
Nom: Librairie A Titre d'Aile
Adresse postale: 23 rue des Tables Claudiennes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001

3️⃣

4️⃣
Nom: Librairie La Bande Dessinée
Adresse postale: 57 rue de la Croix-rousse
Code postal: 69004

5️⃣
Nom: Société RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

6️⃣
Nom: ADAV Association
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyontribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2015/S 011-014542 (2015-01-13)
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