Fourniture de livres et livres audio, documents sonores, documents vidéo et partitions pour la médiathèque François Mitterrand
Ville de Grand-Quevilly
Fourniture de livres et livres audio, documents sonores, documents vidéo et partitions pour la médiathèque François Mitterrand.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Enregistrements sonores › Cassettes musicales
- • Imprimés et produits connexes › Imprimés divers
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-09 | Avis de marché |
| 2015-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-09 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 197-347802
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Livres reliés adultes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres et livres audio adultes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres et livres audio pour le jeune public.
Numéro du lot: 4
Brève description: Documents sonores.
Numéro du lot: 5
Brève description: Documents vidéo.
Numéro du lot: 6
Brève description: Partitions
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DL-14115
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats BP 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Point de contact: M. Lefebvre
Téléphone: +33 235689344 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, 8ème étage de l'Hôtel de Ville BP 206
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DL-14115
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 197-347802 (2014-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché alloti traité à prix unitaires révisables.Le marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum, à savoir :— lot nº 1 Livres reliés adultes : montant minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 10 000 EUR HT par an— lot nº 2 Livres et livres audio adultes : montant minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT pour 1 an.— lot nº 3 Livres et livres audio pour le jeune public : montant minimum de 6 000 EUR HT et maximum de 12 000 EUR HT pour 1 an— lot nº 4 Documents sonores : montant minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 7 000 EUR HT pour 1 an— lot nº 5 Documents vidéo : montant minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 7 000 EUR HT pour 1 an— lot nº 6 Partitions : montant minimum de 200 EUR HT et maximum de 800 EUR HT pour 1 an
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-09 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 197-347802
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Durée du marché :
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit par décision expresse d'une durée d'un an, 3 fois au maximum.
Délais d'exécution :
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché, sont indiqués dans l'acte d'engagement et le CCP (communs à tous les lots).
Notation :
Le détail de notation des offres est indiqué dans le Règlement de Consultation
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats sur demande écrite adressée par courrier, courriel ou télécopie. Il est également téléchargeable sur le site : www.mpe276.fr
Date prévisionnelle d'ouverture des offres par la Commission d'appel d'offres : 25.11.2014
Date prévisionnelle d'attribution par la Commission d'appel d'offres : 16.12.2014
Echantillons (uniquement pour le lot no1) :
Des échantillons sont demandés aux candidats du lot no1. Pour cela il convient de se référer aux indications portées à l'article 3 du CCP et à l'article 4.1.2 du Règlement de Consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres et livres audio, documents sonores, documents vidéo et partitions pour la médiathèque François Mitterrand.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres reliés adultes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres et livres audio adultes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres et livres audio pour le jeune public.
Numéro du lot: 4
Brève description: Documents sonores.
Numéro du lot: 5
Brève description: Documents vidéo.
Numéro du lot: 6
Brève description: Partitions
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché alloti traité à prix unitaires révisables.
Le marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum, à savoir :
— lot nº 1 Livres reliés adultes : montant minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 10 000 EUR HT par an
— lot nº 2 Livres et livres audio adultes : montant minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT pour 1 an.
— lot nº 3 Livres et livres audio pour le jeune public : montant minimum de 6 000 EUR HT et maximum de 12 000 EUR HT pour 1 an
— lot nº 4 Documents sonores : montant minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 7 000 EUR HT pour 1 an
— lot nº 5 Documents vidéo : montant minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 7 000 EUR HT pour 1 an
— lot nº 6 Partitions : montant minimum de 200 EUR HT et maximum de 800 EUR HT pour 1 an
Numéro de référence: DL-14115
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il convient de se référer aux dispositions de l'article 4 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Éléments contenus dans le d.c.2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les ressources propres de la Collectivité inscrites au budget d'investissement au budget de fonctionnement des exercices 2015 et suivants
le paiement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique. Les sommes du(s) au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitants de premier rang éventuel(s) du marché, seront payés dans le délai en vigueur, à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus
Le défaut de paiement dans le délai en vigueur entraîne l'application d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal, la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points.
Afficher plus
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats BP 206
Commune postale: Grand Quevilly Cedex
Point de contact: M. Lefebvre
Téléphone: +33 235689344 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, 8ème étage de l'Hôtel de Ville BP 206
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DL-14115
Informations complémentaires
Durée du marché :
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2015. Il pourra être reconduit par décision expresse d'une durée d'un an, 3 fois au maximum.
Délais d'exécution :
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché, sont indiqués dans l'acte d'engagement et le CCP (communs à tous les lots).
Notation :
Le détail de notation des offres est indiqué dans le Règlement de Consultation
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats sur demande écrite adressée par courrier, courriel ou télécopie. Il est également téléchargeable sur le site : www.mpe276.fr
Date prévisionnelle d'ouverture des offres par la Commission d'appel d'offres : 25.11.2014
Date prévisionnelle d'attribution par la Commission d'appel d'offres : 16.12.2014
Echantillons (uniquement pour le lot no1) :
Des échantillons sont demandés aux candidats du lot no1. Pour cela il convient de se référer aux indications portées à l'article 3 du CCP et à l'article 4.1.2 du Règlement de Consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 197-347802 (2014-10-09)
Avis d'attribution de marché (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-005173
Se réfère à l'avis: 2014/S 197-347802
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: L'Armitière
Adresse postale: 5 rue des Basnage
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
3️⃣
4️⃣
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
5️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
6️⃣
Nom: Groupement Allegro / Le Croquenotes / A Cappella
Adresse postale: 35 place Louise de Brettignies
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 005-005173 (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-005173
Se réfère à l'avis: 2014/S 197-347802
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 29.12.2014.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 197 B, annonce nº 377 du 14.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: L'Armitière
Adresse postale: 5 rue des Basnage
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
3️⃣
4️⃣
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
5️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
6️⃣
Nom: Groupement Allegro / Le Croquenotes / A Cappella
Adresse postale: 35 place Louise de Brettignies
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 005-005173 (2015-01-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)