Fourniture de livres et documents multimédia adultes et jeunes pour le réseau des bibliothèques municipales de Chalons-en-Champagne

Ville de Châlons-en-Champagne

Fourniture de livres et documents multimédia adultes et jeunes pour les bibliothèques municipales de Chalons-en-Champagne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-21 Avis de marché
2015-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 430 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-21 📅
Date limite de soumission: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 161-288619
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires (3), en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes: les bons de commande seront adressés au titulaire ayant proposé la meilleure offre (classée 1) pour la collectivité. Si le dit titulaire ne peut accomplir les prestations dans le délai imparti, les bons de commande concernés seront adressés au titulaire suivant. Si le second titulaire n'est pas non plus en mesure d'accomplir les prestations dans le délai imparti, les bons de commande concernés seront adressés au troisième titulaire. Dans l'hypothèse où les pièces sont indisponibles dans ce délai, les commandes seront effectuées auprès du fournisseur proposant le délai le plus court. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres et documents multimédia adultes et jeunes pour les bibliothèques municipales de Chalons-en-Champagne.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres adultes et jeunes: documents imprimés et livres-CD.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 274 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: CD audio musicaux et non musicaux, DVD musicaux adultes et jeunes
Brève description: CD audio musicaux et non musicaux, DVD musicaux adultes et jeunes.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 70 600 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dvd non musicaux adultes et jeunes
Brève description: Dvd non musicaux adultes et jeunes.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 83 330 EUR HT.
Numéro de référence: 14VCL001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: À Chalons-en-Champagne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les factures seront exclusivement fournies en trois exemplaires avec les bons de livraison dans les cartons avec une seule facturation par commande au solde de la commande. Pour l'ensemble des lots, les factures indiqueront de façon claire:
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— le nom de la commande – le numéro du marché – le numéro du bon d'engagement – le prix hors taxes, le prix toutes taxes et le taux de remise et ce pour chaque document. A la première livraison partielle sera joint un récapitulatif des non livrés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Communauté d'agglomération de de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique, 26 rue Joseph-Marie Jacquard
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51009
Point de contact: Mlle Catherine Hidasi
Téléphone: +33 326693863 📞
Courrier électronique: c.hidasi@citesenchampagne.net 📧
Fax: +33 326693830 📠
Nom: Communauté d'agglomération de de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: commande publique, 26 rue Joseph-Marie Jacquard
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Téléphone: +33 326693855 📞
Courrier électronique: d.rodenburger@citesenchampagne.net 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14VCL001
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé avec plusieurs titulaires (3), en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes: les bons de commande seront adressés au titulaire ayant proposé la meilleure offre (classée 1) pour la collectivité. Si le dit titulaire ne peut accomplir les prestations dans le délai imparti, les bons de commande concernés seront adressés au titulaire suivant. Si le second titulaire n'est pas non plus en mesure d'accomplir les prestations dans le délai imparti, les bons de commande concernés seront adressés au troisième titulaire. Dans l'hypothèse où les pièces sont indisponibles dans ce délai, les commandes seront effectuées auprès du fournisseur proposant le délai le plus court. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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Source: OJS 2014/S 161-288619 (2014-08-21)
Avis d'attribution de marché (2015-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 427 930 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-024599
Se réfère à l'avis: 2014/S 161-288619
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 161 B, annonce n° 67 du 23.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: À Châlons-en-Champagne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Valeur technique (60)
2. Lot 1: Délais, service client (40)
3. Lot 2: Valeur technique (40)
4. Lot 2: Délais, service client (30)
5. Lot 2: Prix, taux de remise (30)
6. Lot 3: Valeur technique (45)
7. Lot 3: Délais, service client (25)
8. Lot 3: Prix, taux de remise (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-12 📅
Nom: Decitre SA, service aux bibliothèques
Adresse postale: 141 rue Bataille, BP 8315, Cedex 08
Commune postale: Lyon
Code postal: 69356

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-10 📅
Nom: Librairie du Mau
Adresse postale: 42/44 place de la République
Commune postale: Châons-en-Champagne
Code postal: 51000

3️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6- 8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

4️⃣
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

5️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

6️⃣

7️⃣
Nom: Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
Source: OJS 2015/S 016-024599 (2015-01-20)
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