Fourniture de livres et de prestations annexes pour les services du Département de la Vienne
Département de la Vienne
Le marché porte sur la fourniture de livres et la réalisation de prestations annexes pour les services du Département de la Vienne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Vienne – 64 rue du Dolmen
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.cg86.fr 🌏
Courrier électronique: bdv@cg86.fr 📧
Téléphone: +33 549614065 📞
Fax: +33 549452683 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258486
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 130 500 💰
346 500 💰
Brève description:
Intitulé du lot: Livres adultes
Brève description:
90 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages généraux, techniques et pratiques - fonds local sciences-humaines.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
65 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Brève description: Documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
36 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Albums - contes - romans.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Brève description: Bandes dessinées pour enfants et adultes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Livres en langues étrangères
Brève description: Livres en langues étrangères pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
2 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Partitions et livres pour adultes sur la musique
Brève description: Partitions et livres pour adultes sur la musique.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Livres adultes et jeunesse faisant l'objet de réservations
Brève description: Livres adultes et jeunesse faisant l'objet de réservations.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Documentation générale et spécifique aux collectivités territoriales et livres pour la jeunesse non destinés aux prêt
Brève description:
Quantité ou étendue:
1 386 000 💰
Description des options:
Numéro de référence: 14-BDV-MCP-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale de la Vienne – 64 rue du Dolmen, 86000 Poitiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : Lots 1, 2, 5, 6, 7 : Valeur technique (70)
2. Critère 2 : Lots 1, 2, 5, 6, 7 : Prix (10)
3. Critère 3 : Lots 1, 2, 5, 6, 7 : Délai de livraison (20)
4. Critère 1 : Lots 3, 4 : Valeur technique (80)
5. Critère 2 : Lots 3, 4 : Prix (10)
6. Critère 3 : Lots 3, 4 : Délai de livraison (10)
7. Critère 1 : Lot 8 : Valeur technique (40)
8. Critère 2 : Lot 8 : Prix (10)
9. Critère 3 : Lot 8 : Délai de livraison (50)
10. Critère 1 : Lot 9 : Valeur technique (80)
11. Critère 2 : Lot 9 : Prix (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Vienne
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/marchespublics-CG86 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-BDV-MCP-07
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac – BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2014/S 144-258486 (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
La fourchette ci-dessous est entendue tous lots confondus sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.522 0001 386 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Vienne
Adresse postale: Bibliothèque départementale de la Vienne – 64 rue du Dolmen
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.cg86.fr 🌏
Courrier électronique: bdv@cg86.fr 📧
Téléphone: +33 549614065 📞
Fax: +33 549452683 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258486
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
1. Le présent accord-cadre au sens du droit communautaire est, en application de l'article 77 du code des marchés publics, un marché à bons de commande conclu avec minimum et maximum.
2. Les critères d'attribution énoncés à la rubrique IV.2 seront appréciés pour chaque lot sur la base de sous-critères mentionnés dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 130 500 💰
346 500 💰
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de livres et la réalisation de prestations annexes pour les services du Département de la Vienne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres adultes
Brève description:
Littérature générale - ouvrages en gros caractères - science-fiction, fantastique - romans policiers.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
90 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages généraux, techniques et pratiques - fonds local sciences-humaines.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
65 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Brève description: Documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
36 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Albums - contes - romans.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Brève description: Bandes dessinées pour enfants et adultes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Livres en langues étrangères
Brève description: Livres en langues étrangères pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
2 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Partitions et livres pour adultes sur la musique
Brève description: Partitions et livres pour adultes sur la musique.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Livres adultes et jeunesse faisant l'objet de réservations
Brève description: Livres adultes et jeunesse faisant l'objet de réservations.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Documentation générale et spécifique aux collectivités territoriales et livres pour la jeunesse non destinés aux prêt
Brève description:
Documentation générale et spécifique aux collectivités territoriales et livres pour la jeunesse non destinés aux prêt.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
Quantité ou étendue:
La fourchette ci-dessous est entendue tous lots confondus sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises.
Valeur estimée hors TVA: 522 000 💰
1 386 000 💰
Description des options:
Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 1 an, il pourra être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14-BDV-MCP-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale de la Vienne – 64 rue du Dolmen, 86000 Poitiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (ou DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 5212-1 à 4 du code du travail,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures ou des principaux services, effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés au titre du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Rémunération dans les conditions fixées par la comptabilité publique.
Financement sur les ressources propres du Département de la Vienne.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : Lots 1, 2, 5, 6, 7 : Valeur technique (70)
2. Critère 2 : Lots 1, 2, 5, 6, 7 : Prix (10)
3. Critère 3 : Lots 1, 2, 5, 6, 7 : Délai de livraison (20)
4. Critère 1 : Lots 3, 4 : Valeur technique (80)
5. Critère 2 : Lots 3, 4 : Prix (10)
6. Critère 3 : Lots 3, 4 : Délai de livraison (10)
7. Critère 1 : Lot 8 : Valeur technique (40)
8. Critère 2 : Lot 8 : Prix (10)
9. Critère 3 : Lot 8 : Délai de livraison (50)
10. Critère 1 : Lot 9 : Valeur technique (80)
11. Critère 2 : Lot 9 : Prix (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Vienne
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.local-trust.com/marchespublics-CG86 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-BDV-MCP-07
Informations complémentaires
1. Le présent accord-cadre au sens du droit communautaire est, en application de l'article 77 du code des marchés publics, un marché à bons de commande conclu avec minimum et maximum.
2. Les critères d'attribution énoncés à la rubrique IV.2 seront appréciés pour chaque lot sur la base de sous-critères mentionnés dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac – BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2014/S 144-258486 (2014-07-25)
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