Fourniture de livres et de documents imprimés pour la Direction de la Culture, les bibliothèques, la médiathèque et les différents services de la ville

Ville de Saint-Malo

le présent marché concerne la fourniture de livres et de documents imprimés pour la Direction de la Culture, les bibliothèques, la médiathèque et les différents services de la ville. Le présent marché comprend 6 lots : lot 1 - ouvrages de littérature et de documentaire pour adultes ; lot 2 - ouvrages de littérature et de documentaire pour jeunes ; lot 3 : bandes dessinées et mangas pour adultes et jeunes ; lot 4 : ouvrages documentaires marine "Fonds local et régional", patrimoine ; lot 5 : ouvrages langues étrangères et régionales ; lot 6 : ouvrages non soumis au droit de prêt

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Malo

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-04	Avis de marché
2015-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue: marché à bons de commande avec des montants minimum et maximum annuels par lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Malo
Adresse postale: CS 21826
Code postal: 35418
Commune postale: Saint-Malo Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-04 📅
Date limite de soumission: 2014-08-13 📅
Date de publication: 2014-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 129-230445
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

les pièces du DCE Ne sont téléchargeables que sur le site https://www.e-megalisbretagne.org sous le numéro 14dcriaoof04. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : -copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, - formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); -formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm); - s'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; - si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté s'agissant des documents à produire au stade de l'attribution : notamment les pièces prévues à l'article 46 du code des Marchés Publics, l'article D.8222-5 du Code du Travail, le Noti 2, l'attestation de congés payés, le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, pour chacun des lots, un mémoire à caractère culturel explicatif, la rédaction d'un modèle d'un bon de livraison et d'une facture rédigés en fonction de la commande fictive, le rabais consenti et exprimé en pourcentage et les délais de livraison des fournitures à compléter dans chaque acte d'engagement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.

Informations complémentaires

les pièces du DCE Ne sont téléchargeables que sur le site https://www.e-megalisbretagne.org sous le numéro 14dcriaoof04.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

- formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

-formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

- s'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et

financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet

opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également

apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens

nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;

- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être

accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

s'agissant des documents à produire au stade de l'attribution : notamment les pièces prévues à l'article 46 du

code des Marchés Publics, l'article D.8222-5 du Code du Travail, le Noti 2, l'attestation de congés payés, le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, pour chacun des lots, un mémoire à caractère culturel explicatif, la rédaction d'un modèle d'un bon de livraison et d'une facture rédigés en fonction de la commande fictive, le rabais consenti et exprimé en pourcentage et les délais de livraison des fournitures à compléter dans chaque acte d'engagement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouvrages de littérature et de documentaire pour adultes
Brève description:

Littérature française et étrangère (dont livres audio et gros caractères), documentaires (dans tous les domaines du savoir, du tout public au public motivé/universitaire)

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
226 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ouvrages de littérature et de documentaire pour jeunes
Brève description:

Littérature française et étrangère (dont livres audio, contes et albums), documentaires (dans tous les domaines du savoir

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bandes dessinées et mangas pour adultes et jeunes
Brève description: Bandes dessinées et mangas pour adultes et jeunes
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
55 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ouvrages documentaires marine "Fonds local et régional", patrimoine
Brève description: Ouvrages documentaires de marine, << fonds local et régional >>, patrimoine
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ouvrages langues étrangères et régionales
Brève description:

Littérature et documentaires (écrit en etr.anglais..../rég. Breton/gallo) (dans tous les domaines du savoir, du tout public au public motivé / universitaire)

Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ouvrages non soumis au droit de prêt
Brève description: Ouvrages non soumis au droit de prêt
Valeur estimée hors TVA: 800 💰
6 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 14DCRIAOOF04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

les titulaires sont dispensés de verser un cautionnement. L'avance est prévue si le titulaire la demande. Elle sera régie par les principes définis aux articles 87 à 90 du code des marchés publics

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget général de la ville, sections de fonctionnement et d'investissement, à l'aide de fonds propres. Les modalités de paiement sont régies par les articles 92 à 100 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit les intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1er jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. A titre d'information, ce taux au 1er janvier 2014 est de 0,25%, le taux applicable aux intérêts moratoires s'élève donc à 8.25%.

par ailleurs, s'ajoute le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dont le montant est fixé à 40 euro(s)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint à prendre la forme d'un groupement solidaire en application de l'article 51 du code des marchés publics

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Mairie de Saint-Malo, direction de la culture et des relations internationales
Adresse postale: maison des associations, 35 rue Ernest Renan
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
URL pour informations complémentaires: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: mairie de Saint-Malo, direction de la culture et des relations internationales
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14DCRIAOOF04
Informations complémentaires

les pièces du DCE Ne sont téléchargeables que sur le site https://www.e-megalisbretagne.org sous le numéro 14dcriaoof04.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

- formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

-formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

- s'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et

financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet

opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également

apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens

nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;

- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être

accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

s'agissant des documents à produire au stade de l'attribution : notamment les pièces prévues à l'article 46 du

code des Marchés Publics, l'article D.8222-5 du Code du Travail, le Noti 2, l'attestation de congés payés, le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, pour chacun des lots, un mémoire à caractère culturel explicatif, la rédaction d'un modèle d'un bon de livraison et d'une facture rédigés en fonction de la commande fictive, le rabais consenti et exprimé en pourcentage et les délais de livraison des fournitures à compléter dans chaque acte d'engagement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 rue Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture des Pays de la Loire Direccte, immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 129-230445 (2014-07-04)

Avis d'attribution de marché (2015-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028821
Se réfère à l'avis: 2014/S 129-230445
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 130 B, annonce n° 269 du 9.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Mémoire à caractère culturel pour chaque lot décomposé comme suit: 30 % pour l'accueil/conseil, 20 % pour le partenariat éventuel dans le cadre d'une animation (50)
2. Traitement et suivi des commandes, décomposé comme suit: 15 % à partir du bon de commande fictif, 10 % pour la clarté de rédaction du bon de livraison et de la facture à partir du bon de commande (25)
3. Remise accordée (10 %), délais d'exécution (10 %), qualité de la livraison et service après vente (5 %) (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-18 📅
Nom: Librairie La Droguerie de Marine
Adresse postale: 66 rue Georges Clemenceau
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-19 📅
Nom: Librairie Le Grenier
Adresse postale: 6 place Duclos
Commune postale: Dinan
Code postal: 22100

3️⃣
Nom: Librairie M'Enfin
Adresse postale: 13 rue Victor Hugo
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000

4️⃣

5️⃣
Nom: Librairie Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500

6️⃣
Adresse postale: 66 rue Georges Clémenceau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture des Pays de la Loire, DIRECCTE, immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2015/S 018-028821 (2015-01-22)

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