Fourniture de livres, documents sonores (CD), et vidéogrammes (DVD)

Commune de Saintes

Fourniture de livres, documents sonores (CD), et vidéogrammes (DVD).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-18 Avis de marché
2015-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saintes
Adresse postale: square André Maudet
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Téléphone: +33 546923474 📞
Fax: +33 546923597 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2014-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 224-395460
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
L'ensemble des caractéristiques administratives et techniques de la présente consultation sont contenues dans le dossier de consultation et notamment le contenu des pièces de candidature et d'offre, le détail des critères de jugement des offres etc. Les marchés objet de la présent consultation sont des accords cadre au sens des articles premier 5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bon de commande mono-attributaire conclu avec un minimum et avec un maximum au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. La présente consultation est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57, 58, 59 du Code des marchés publics pour les lots 2, 3, 6 et 7 et selon la procédure adaptée conformément aux articles 27 III et 28 du Code des marchés publics pour les lots 1, 4 et 5. Des négociations sont possibles pour les lots passés en procédure adaptée avec les 3 candidats les mieux classés au vu des critères de jugement des offres. Chaque marché débute après notification pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement pour une durée d'un an dans la limite de trois reconduction soit une durée totale maximum de quatre ans.les candidatures et offres seront transmises au service marchés publics à la mairie de Saintes par pli recommandé avec avis de réception postal ou remises contre récépissé ou transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception. Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie électronique (préconisé) en toute confidentialité de manière sécurisée sur le site www.ville-saintes.fr - rubrique marchés publics. Pour cela il suffit de vous enregistrer sur le site, vous serez ensuite pris en charge par le centre d'appel téléphonique de la plate-forme Synapse (+33 299550205) qui vous accompagnera dans votre démarche. Le format autorisé en réponse est pdf, .doc, .xls, .ppt, .odt, .ods, .odp ainsi que les formats d'image jpg, png et de document html.. Les documents doivent êtres signés sous forme électronique et comporter une signature électronique valide. La commune de Saintes reconnait les certificats conformes au référentiel général de sécurité (Rgs), ou à des conditions de sécurité équivalentes. Les formats de signature acceptés sont Xades, Pades et Cades.Les catégories de certificats de signature dit «pris V1» mentionnés sur la liste publiée à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ ne sont plus autorisé depuis le 18.5.2013. Date prévisionnelle de début des prestations: 23.2.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de livres, documents sonores (CD), et vidéogrammes (DVD).
Numéro du lot: 1
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunes.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 2 000 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 12 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fictions adultes et jeunes, et livres en grands caractères.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 35 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Documentaires adultes et jeunes.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 4 000 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 25 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres reliés.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 500 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 3 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Documentaires Saintongeais et Picto-Charentais.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 1 500 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 7 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Documents sonores (CD audio) avec notices de catalogage.
Numéro du lot: 7
Brève description: DVD avec notices de catalogage.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bon de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 2 000 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 14 000 EUR (TTC).
Description des options:
Des avenants, décisions de poursuivre ou marché complémentaire sans mise en concurrence pourront être conclus au cours de l'exécution du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saintes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles (références de fournitures similaires) et techniques (effectif, matériel et équipement technique dont dispose le candidat). Les pièces demandées au titre de la candidature sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ou avance n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur les fonds propres de la commue de Saintes par virement administratif dans un délai de 30 jours selon les règles de la comptabilité publique - facturation mensuelle. Prix révisable pour les lots 6 et 7, pour les autres lots prix en vigueur à la date d'émission des bons de commande affectés d'un rabais de 9 %.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le Dossier de Consultation des entreprises est payant, il est remis aux entreprises moyennant le paiement des frais de reprographie au service marchés publics à la mairie de Saintes. Les frais postaux sont à la charge de la commune de Saintes.
Le règlement pourra s'effectuer par numéraires (espèces) ou par chèque bancaire à l'ordre du trésor public au service marché publics à la mairie de Saintes.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 délai de livraison (50)
2. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 valeur technique (50)
3. Pour les lots 6 et 7 valeur technique (60)
4. Pour les lots 6 et 7 remise consentie (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, Jean-Philippe Machon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'ensemble des caractéristiques administratives et techniques de la présente consultation sont contenues dans le dossier de consultation et notamment le contenu des pièces de candidature et d'offre, le détail des critères de jugement des offres etc. Les marchés objet de la présent consultation sont des accords cadre au sens des articles premier 5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bon de commande mono-attributaire conclu avec un minimum et avec un maximum au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. La présente consultation est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57, 58, 59 du Code des marchés publics pour les lots 2, 3, 6 et 7 et selon la procédure adaptée conformément aux articles 27 III et 28 du Code des marchés publics pour les lots 1, 4 et 5. Des négociations sont possibles pour les lots passés en procédure adaptée avec les 3 candidats les mieux classés au vu des critères de jugement des offres. Chaque marché débute après notification pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement pour une durée d'un an dans la limite de trois reconduction soit une durée totale maximum de quatre ans.les candidatures et offres seront transmises au service marchés publics à la mairie de Saintes par pli recommandé avec avis de réception postal ou remises contre récépissé ou transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception. Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie électronique (préconisé) en toute confidentialité de manière sécurisée sur le site www.ville-saintes.fr - rubrique marchés publics. Pour cela il suffit de vous enregistrer sur le site, vous serez ensuite pris en charge par le centre d'appel téléphonique de la plate-forme Synapse (+33 299550205) qui vous accompagnera dans votre démarche. Le format autorisé en réponse est pdf, .doc, .xls, .ppt, .odt, .ods, .odp ainsi que les formats d'image jpg, png et de document html.. Les documents doivent êtres signés sous forme électronique et comporter une signature électronique valide. La commune de Saintes reconnait les certificats conformes au référentiel général de sécurité (Rgs), ou à des conditions de sécurité équivalentes. Les formats de signature acceptés sont Xades, Pades et Cades.Les catégories de certificats de signature dit «pris V1» mentionnés sur la liste publiée à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ ne sont plus autorisé depuis le 18.5.2013.
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Date prévisionnelle de début des prestations: 23.2.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549608809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 224-395460 (2014-11-18)
Avis d'attribution de marché (2015-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date de publication: 2015-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 051-088656
Se réfère à l'avis: 2014/S 224-395460
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Les marchés publics et l'ensemble des pièces de la procédure sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service marchés publics à la mairie de Saintes sur demande de rendez-vous par courrier ou télécopieur (+33 546923597). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 223 B, annonce nº 146 du 20.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-04 📅
Nom: Librairie Saliba maison de la presse
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Peiro Caillaud
Adresse postale: 41 cours National

3️⃣
Nom: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080

4️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 2ter rue des Chantiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-05 📅
Nom: Le Croît Vif
Adresse postale: 2 ruelle de l'Hospice

6️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6 rue Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

7️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Source: OJS 2015/S 051-088656 (2015-03-10)
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