Fourniture de linge, habillement tissé et articles chaussants
CHU de Poitiers
Fourniture de linge, habillement tissé et articles chaussants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Articles textiles
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles chaussants
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-16 | Avis de marché |
| 2015-06-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Courrier électronique: c.lamy@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444811 📞
Fax: +33 549444162 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 116-204229
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de linge, habillement tissé et articles chaussants.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 14S060
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Lamy
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S060
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 116-204229 (2014-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande- sans engagement sur un montant ou quantité minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics pour le lot 30 Matelas houssés avec plicatures- avec engagement sur des quantités indicatives minimales annuelles indiquées au tableau " Etat des besoins/offre de prix " en application de l'article 77 du code des marchés publics pour tous les autres lots- ces quantités pourront varier de 1 à 4 (du lot 1 à 29 et du lot 31 au 58) et de 1 à 3 (du lot 59 à 75).La consultation comporte 75 lots. Réponse possible à un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Une liste complète des lots peut être consultée dans le RC disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com et sur le site web du CHU http://www.chu-poitiers.frLe marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.5.2015 au 30.4.2016.le marché pourra être reconduit expressément 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30.4.2019 selon les modalités définies au CCP.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Courrier électronique: c.lamy@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444811 📞
Fax: +33 549444162 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 116-204229
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC.
Les modalités de transmission électronique des plis sont indiquées sur le document consultable sur le site du CHU de Poitiers, à l'adresse suivante :
http://www.chu-poitiers.fr/Docutheque/Annexe_RC_D_mat.pdf
Des échantillons seront demandés aux candidats dans le respect des modalités fixées au DCE
Les variantes ne sont pas autorisées du lot 1 au lot 58.
Les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant une seule variante par lot du lot 59 au lot 75.
nommées " options ")
Les PSE facultatives ci-dessous pourront être proposées et chiffrées :
PSE pour le lot 37 (gilet fluo HV jaune) : marquage sérigraphié " samu 86 " en lettre bâton de 8 cm de hauteur et de 1 cm d'épaisseur de couleur bleue Samu normalisée.
PSE pour les lots 68 et 69 (sabots de bloc) : marquage nominatif (mentionner le nombre de caractères ainsi que le coloris)
PSE pour le lot 54 (parka sécurité/accueil 4 en 1) : marquage sérigraphié ou broderie "Accueil"
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :
- renseignements administratifs :
Mme. C. Lamy
Direction des ressources matérielles, des achats et de l'ingénierie
Tél. : +33 549444811
Fax : +33 549444162
Email : c.lamy@chu-poitiers.fr
- renseignements techniques :
M.. H. Dumoulin
Responsable de la blanchisserie
Tél. : +33 549443919
Fax : +33 549444091
Email : h.dumoulin@chu-poitiers.fr
ou
M. G. Blanc (Magasin lingerie)
Tél. : +33 549444812
Fax : +33 549444091
Email : g.blanc@chu-poitiers.fr
L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achatpublic.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir :
1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.
2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre) :
4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre) :
a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
A défaut de produire les pièces dans ce délai, l'offre ne pourra pas être analysée.
Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant :
1.capacités financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.6.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de linge, habillement tissé et articles chaussants.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande
- sans engagement sur un montant ou quantité minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics pour le lot 30 Matelas houssés avec plicatures
- avec engagement sur des quantités indicatives minimales annuelles indiquées au tableau " Etat des besoins/offre de prix " en application de l'article 77 du code des marchés publics pour tous les autres lots
- ces quantités pourront varier de 1 à 4 (du lot 1 à 29 et du lot 31 au 58) et de 1 à 3 (du lot 59 à 75).
La consultation comporte 75 lots. Réponse possible à un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Une liste complète des lots peut être consultée dans le RC disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com et sur le site web du CHU http://www.chu-poitiers.fr
Afficher plus
Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.5.2015 au 30.4.2016.
le marché pourra être reconduit expressément 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30.4.2019 selon les modalités définies au CCP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif et versement de l'avance selon les modalités définies au CMP. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. La personne publique ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire. Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.
Afficher plus
Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Lamy
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S060
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC.
Afficher plus
Les modalités de transmission électronique des plis sont indiquées sur le document consultable sur le site du CHU de Poitiers, à l'adresse suivante :
Des échantillons seront demandés aux candidats dans le respect des modalités fixées au DCE
Les variantes ne sont pas autorisées du lot 1 au lot 58.
Les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant une seule variante par lot du lot 59 au lot 75.
nommées " options ")
Les PSE facultatives ci-dessous pourront être proposées et chiffrées :
PSE pour le lot 37 (gilet fluo HV jaune) : marquage sérigraphié " samu 86 " en lettre bâton de 8 cm de hauteur et de 1 cm d'épaisseur de couleur bleue Samu normalisée.
PSE pour les lots 68 et 69 (sabots de bloc) : marquage nominatif (mentionner le nombre de caractères ainsi que le coloris)
PSE pour le lot 54 (parka sécurité/accueil 4 en 1) : marquage sérigraphié ou broderie "Accueil"
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :
- renseignements administratifs :
Mme. C. Lamy
Direction des ressources matérielles, des achats et de l'ingénierie
Tél. : +33 549444811
Fax : +33 549444162
Email : c.lamy@chu-poitiers.fr
- renseignements techniques :
M.. H. Dumoulin
Responsable de la blanchisserie
Tél. : +33 549443919
Fax : +33 549444091
Email : h.dumoulin@chu-poitiers.fr
ou
M. G. Blanc (Magasin lingerie)
Tél. : +33 549444812
Email : g.blanc@chu-poitiers.fr
L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achatpublic.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir :
1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.
2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre) :
Afficher plus
4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre) :
a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus
En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
Afficher plus
A défaut de produire les pièces dans ce délai, l'offre ne pourra pas être analysée.
Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant :
1.capacités financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
Afficher plus
Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2015-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201208
Se réfère à l'avis: 2014/S 116-204229
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers.
Attribution du marché
Nom: Voir liste ci-dessous
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 111-201208 (2015-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201208
Se réfère à l'avis: 2014/S 116-204229
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Marchés à bons de commandes.
Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis.
Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.
29 offres ont été reçues dont 5 par voie dématérialisée.
Les lots 26, 30, 56, 58, 69, 70, 71 sont déclarés sans suite et ne seront pas relancés.
Le lot 14 est déclaré infructueux et ne sera pas relancé.
— marché n° — 150238 — attribué à — BALSAN — CP-36130 — montant maximum — 78 960.00 EUR — attribué le — 04/06/15.
— marché n° — 150239 — attribué à — BOLDODUC — CP-69760 — montant maximum — 34 680.00 EUR — attribué le — 19/05/15.
— marché n° — 150240 — attribué à — CACC — CP-86060 — montant maximum — 214 449.12 EUR — attribué le — 04/05/15.
— marché n° — 150241 — attribué à — CAWE — CP-67025 — montant maximum — 79 958.40 EUR — attribué le — 04/05/15.
— marché n° — 150242 — attribué à — CLOROFIL — CP-69210 — montant maximum — 7 832.00 EUR — attribué le — 07/05/15.
— marché n° — 150243 — attribué à — FIPROTEC — CP-37510 — montant maximum — 53 644.68 EUR — attribué le — 30/04/15.
— marché n° — 150244 — attribué à — FLANDRES TEXTILES — CP-59270 — montant maximum — 237 600.00 EUR — attribué le — 19/05/15.
— marché n° — 150245 — attribué à — HALBOUT/ALSICO MEDICAL — CP-88460 — montant maximum — 875 776.80 EUR — attribué le — 30/04/15.
— marché n° — 150246 — attribué à — INTERSAFE — CP-93420 — montant maximum — 27 244.00 EUR — attribué le — 11/05/15.
— marché n° — 150247 — attribué à — MIERSMAN — CP-59400 — montant maximum — 22 032.00 EUR — attribué le — 30/04/15.
— marché n° — 150248 — attribué à — MULLIEZ — CP-49710 — montant maximum — 10 272.00 EUR — attribué le — 30/04/15.
— marché n° — 150249 — attribué à — PENAUD — CP-86000 — montant maximum — 180 800.00 EUR — attribué le — 11/05/15.
— marché n° — 150250 — attribué à — PROTECHNIQUE — CP-60540 — montant maximum — 188 123.52 EUR — attribué le — 04/05/15.
— marché n° — 150251 — attribué à — REXEL — CP-86000 — montant maximum — 102 400.00 EUR — attribué le — 04/05/15.
— marché n° — 150252 — attribué à — SANIPOD — CP-01340 — montant maximum — 53 892.00 EUR — attribué le — 04/05/15.
— marché n° — 150253 — attribué à — SPORA — CP-69480 — montant maximum — 10 860.00 EUR — attribué le — 30/04/15.
— marché n° — 150254 — attribué à — THERMOPATCH — CP-78130 — montant maximum — 32 424.00 EUR — attribué le — 30/04/15.
— marché n° — 150255 — attribué à — THERMOTEX — CP-Allemagne — montant maximum — 79 707.68 EUR — attribué le — 30/04/15.
— marché n° — 150256 — attribué à — TISSUS GISELE — CP-88250 — montant maximum — 19 003.20 EUR — attribué le — 30/04/15.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 116 B, annonce n° 301 du 19.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers.
Attribution du marché
Nom: Voir liste ci-dessous
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat.
— le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé;
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕