Fourniture de lampes et néons pour autobus de la RATP

RATP

Fourniture de lampes et néons pour autobus RATP avec une estimation minimum et maximum de consommation sans engagement par référence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-07 Avis de marché
2015-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Fourniture de lampes et néons pour autobus RATP divisée en 3 lots: Néons, lampes halogènes et lampes diverses.Les lots sont annexés au présent avis.Les lots feront l'objet de marchés à commandes à minimum et maximum de Chiffres d'Affaires (montants fixés après négociation) sur 4 ans.Les lots et références sont exprimés en quantités minimum - maximum estimées et sans engagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: eric.morisse@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158760903 📞
Fax: +33 158787684 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date limite de soumission: 2014-04-17 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-084237
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Dans le cadre de cette consultation, les pièces « Constructeurs (ou dites de 1ère monte) » sont les pièces d'origine fournie par le constructeur ou un distributeur ou directement par le fabricant et montée sur le bus neuf. Ces pièces ne font pas partie du périmètre de cette consultation. Pièces « équivalentes Constructeurs (ou dite 2nde monte) » sont les pièces de rechange identique en tous points (même fabricant) aux pièces d'origine 1ère monte mais fournies par le constructeur ou un distributeur ou directement par le fabricant. Dans ce cas, le Titulaire garantit la qualité de la pièce en tant que pièce 2nde monte par la fourniture de certificat et tout autre document attestant de sa provenance et justifiant les accords éventuels avec le constructeur. Les pièces dites « adaptables (ou 3ème monte) » sont les pièces de rechange répondant à un même cahier des charges (matière, résistance, durée de vie...) mais provenant de fabricants différents de la 1ère monte et de la 2nde monte. Dans ce cas, le Titulaire garantit la provenance et l'équivalence des fonctionnalités (matière, résistance, durée de vie...), de la pièce fournie, avec la pièce constructeur (1ère monte) par la fourniture de certificat et tout autre document attestant de l'équivalence des objectifs qualité de la pièce d'origine 1ère monte. Toutes les pièces « adaptables (ou 3ème monte) » proposées par le Titulaire feront l'objet d'une validation par le FIABUS (Comité technique interne MRB) de la RATP. Cette validation se fera sur la base d'un dossier argumenté technique remis par le candidat (descriptif, caractéristiques techniques, essais, certificats d'authenticité, etc.) qui établit, clairement et distinctement, les fonctionnalités équivalentes de la dite pièce « adaptables (ou 3ème monte) » avec la pièce constructeur 1ère monte. Aucune pièce « adaptable (ou 3ème monte) » ne sera montée avant sa validation préalable par le FIABUS. La RATP se réserve le droit de refuser lesdites pièces en solutions de base si les éléments du dossier argumenté technique ne permettent pas de caractériser les fonctionnalités équivalentes (matière, résistance, durée de vie...) à la pièce 1ère monte. Conditions de remise des candidatures: « Le candidat ne pourra faire sa réponse que par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au +33 172365548 ou par courriel info@dematis.com.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de lampes et néons pour autobus RATP avec une estimation minimum et maximum de consommation sans engagement par référence.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Néons
Brève description:
(Tube fluorescent 220V-36W - classe A - G13 - L=1200 D=26).
(Tube fluorescent 220V-21W - classe A+ - G5 - T5 (L=849 D=16) Tube fluo plafonnier interieur).
(Tube fluorescent 220V-28W - Classe A+ - G5 - T5 (L=1149 D=16).
Quantité ou étendue:
3 références de néons montées à l'intérieur des bus pour une quantité totale mini de 7 640 unités et une quantité totale maxi de 12 310 unités sur 4 ans.
Les quantités indiquées ici sont exprimées en quantités estimées et sans engagement.
Informations complémentaires sur les lots:
Toutes les pièces de ce lot sont des pièces dites de troisième monte (produit adaptable).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lampes halogènes
Brève description:
(Lampe halogène 24V-75/70W - H4 - P43t - lampe code-phare iode).
(Lampe halogène 24V-70W - H1 - P14.5S - lampe à iode H1).
(Lampe halogène 24V-70W - H7 - PX26d - lampe code-phare).
(Lampe halogène 24V-20W - G4 - type xelogen).
Quantité ou étendue:
4 références de lampes halogènes montées à l'extérieur des bus pour une quantité totale mini de 40 360 unités et une quantité totale maxi de 62 950 unités sur 4 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lampes diverses
Brève description:
(Lampe incandescente 24V-21W - P21W - BA15s).
(Lampe incandescente 24V-3W - W3W - W2.1X9.5d - lampe culot verre).
(Lampe leD 24V - 1.2W - B8.5d - lampe miniwatt ).
(Lampe incandescente 24V-2W - T2W - BA9s - lampe temoin).
(Lampe incandescente 24V-4W - T4W - BA9s - lampe temoin).
(Lampe incandescente 24V-5W - R5W - BA15s).
(Lampe incandescente 24V-21/5W - P21/5W - BAY15d).
(Lampe incandescente 24V-5W - W5W - W2.1X9.5d - lampe veilleuse).
(Lampe incandescente 24V-5W - C5W - SV8.5 -L=36 X D=11 - lampe navette).
(Lampe incandescente 24V-1,2W - W2X4.6d - lampe temoin basE T5 culot verre).
(Lampe incandescente 24V-15W - BA15s).
(Lampe incandescente 24V-21W - PY21W - BAU15s - Lampe clignotant orange).
Quantité ou étendue:
12 références de lampes diverses montées à sur les bus pour une quantité totale mini de 116 unités et une quantité totale maxi de 185 880 unités sur 4 ans.
Fourniture de lampes et néons pour autobus RATP divisée en 3 lots: Néons, lampes halogènes et lampes diverses.
Les lots sont annexés au présent avis.
Les lots feront l'objet de marchés à commandes à minimum et maximum de Chiffres d'Affaires (montants fixés après négociation) sur 4 ans.
Les lots et références sont exprimés en quantités minimum - maximum estimées et sans engagement.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: MRB2014 - 5163 - SCHA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France.
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
L'organigramme de l'entreprise et les principales évolutions doivent être communiqués ainsi que l'extrait du K-Bis.
En outre, le ou les certification(s) ISO ou équivalents engageant sur une démarche environnementale de développement durable devront être
présentés.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence).
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des trois dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires)
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.
Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
— le titulaire garantit la provenance et l'équivalence des fonctionnalités (matière, résistance, fonctions, durée de vie...), de la pièce fournie en 3ème monte, avec la pièce constructeur (1ère monte) par la fourniture de certificat et tout autre document attestant de l'équivalence des objectifs sur la qualité de la pièce d'origine de 1ère monte. Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s),
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— principales références pour types de marchés ou contrats similaires classés par ville ainsi que les coordonnées des personnes à contacter (montant, date, destinataire Public et Privé pour la fourniture de produits équivalent à ce présent appel d'offres)
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— moyens techniques et logistiques dont dispose le candidat pour réaliser les prestations,
— la ou les certification(s) ISO ou équivalents ou une démarche qualité et/ou la politique qualité du candidat,
— l'organisation SAV parmi les moyens dont dispose le candidat pour exécuter le marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours, sur fonds propres, à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.
Prix révisables annuellement sur toute la durée du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
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Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Département juridique, unité projets
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: ratp.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ratp, mrb/dir/scha
Adresse postale: 30 rue Championnet
Commune postale: Paris Cedex 18
Code postal: 75889
Point de contact: LAC CV02
Eric Morisse
Fax: +33 158767684 📠
URL pour informations complémentaires: ratp.fr/fournisseurs/ 🌏
URL des documents: ratp.fr/fournisseurs/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2018.
Source: OJS 2014/S 050-084237 (2014-03-07)
Avis d'attribution de marché (2015-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 278 456 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-02 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-313881
Se réfère à l'avis: 2014/S 50-084237
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2015/S 172-313881 (2015-09-02)