Fourniture de housses et gaine de protection à usage unique (AO 216-14)

AP-HM

Fourniture de housses et gaine de protection à usage unique (AO 216-14) - 19 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-25.

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes › Produits en latex
• Oculaires, condensateurs, collecteurs, platines porte-objet et housses de microscope › Housses de microscope

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-25	Avis de marché

Avis de marché (2014-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Housses de microscope
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.Le marché est un marché à bons de commande conclu :- pour les lots 2a-2b-3-4a-4b-4c-6a-8-9-10-11-14-15-16-17 pour une période d'un an à compter du 13/08/2014 au plus tôt ou de la date de notification, renouvelable ensuite trois fois un an et ce, par reconduction tacite.- Pour les lots 6b - 12- 13 - 18 pour une période de 4 ans à compter du 13/08/2014 au plus tôt ou de la date de notification.Le marché porte sur les lots désignés en annexe 1 du Ccp.Les marchés d'un an renouvelable sont des marchés à bons de commande chiffrés en montant minimum et les marchés d'une période de 4 ans sont non chiffrés en application de l'article 77 du Cmp.Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de Consultation

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Housses de microscope 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Direction des services économiques et de la logistique – 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-25 📅
Date limite de soumission: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 084-145959
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140216. * Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie +33 491381311. * Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc. Contenu des offres (cf. Article 6.2 du Rc) : Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature : - la lettre de candidature - modèle Dc1 - la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée. - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre : 1) l'acte d'engagement, 2) les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot), 3) les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 ci-dessous du présent règlement de consultation) avec les fiches techniques correspondantes, 4) pour les lots 8 - 9 et 10, le candidat devra joindre une attestation de compatibilité avec les différents modèles de microscopes énoncés dans l'annexe 2 au Cahier des Clauses particulières. Cette attestation pourra être établie par le fabricant du microscope ou être une attestation sur l'honneur du candidat. Renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics :

http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140216.

* Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie +33 491381311.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 6.2 du Rc) :

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature :

- la lettre de candidature - modèle Dc1

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre :

1) l'acte d'engagement,

2) les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot),

3) les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 ci-dessous du présent règlement de consultation) avec les fiches techniques correspondantes,

4) pour les lots 8 - 9 et 10, le candidat devra joindre une attestation de compatibilité avec les différents modèles de microscopes énoncés dans l'annexe 2 au Cahier des Clauses particulières. Cette attestation pourra être établie par le fabricant du microscope ou être une attestation sur l'honneur du candidat.

Renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de housses et gaine de protection à usage unique (AO 216-14) - 19 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Lot no2a : housse de protection usage unique forme rectangulaire 90x250 CM
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot no2b : housse de protection usage unique forme rectangulaire 100 X120 CM
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot no3 : housse de protection a usage unique pour cassette de radiologie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot no4a : gaine de protection a usage unique pour sonde D'Echograpie et endoscope souple 18x80 CM

Lot no4b : gaine de protection a usage unique pour sonde D'Echograpie et endoscope souple 15x150 CM

Lot no4c : gaine de protection a usage unique pour sonde D'Echograpie et endoscope souple 22x200 CM

Numéro du lot: 6
Brève description:

Lot no6a : gaine de protection a usage unique pour sonde D'Echographie endocavitaire (latex)

Lot no6b : gaine de protection a usage unique pour sonde D'Echographie endocavitaire sans latex

Numéro du lot: 8
Brève description:

Lot no8 : housse de protection a usage unique pour microscope operatoire Leicatm/Wildtm

Numéro du lot: 9
Brève description:

Lot no9 : housse de protection a usage unique pour microscope operatoire Moeller-Wedeltm ET Zeisstm

Numéro du lot: 10
Brève description: Lot no10 : manchon de protection microscope operatoire Zeisstm
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot no11 : gaine de protection a usage unique pour camera video
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot no12 : housse de protection a usage unique pour matelas de transfert
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot no13 : gaine de protection a usage unique pour sonde gamma Navigatortm
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot no14 : housse de protection a usage unique pour boitier de telemetrie
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot no15 : housses de protection a usage unique rolls de blanchisserie
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot no16 : protection a usage unique pour fond de rolls de blanchisserie
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot no17 : housse de protection a usage unique pour rolls timone 2
Numéro du lot: 18
Brève description: Lot no18 : housse de protection a usage unique pour etrier de mayfield Dorotm
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.

Le marché est un marché à bons de commande conclu :

- pour les lots 2a-2b-3-4a-4b-4c-6a-8-9-10-11-14-15-16-17 pour une période d'un an à compter du 13/08/2014 au plus tôt ou de la date de notification, renouvelable ensuite trois fois un an et ce, par reconduction tacite.

- Pour les lots 6b - 12- 13 - 18 pour une période de 4 ans à compter du 13/08/2014 au plus tôt ou de la date de notification.

Le marché porte sur les lots désignés en annexe 1 du Ccp.

Les marchés d'un an renouvelable sont des marchés à bons de commande chiffrés en montant minimum et les marchés d'une période de 4 ans sont non chiffrés en application de l'article 77 du Cmp.

Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de Consultation

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140216
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :

M. le receveur des finances de Marseille

immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage

6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 8 et 9 : critère 1 : valeur technique (52)
2. Pour les lots 8 et 9 : critère 2 : coût des fournitures (45)
3. Pour les lots 8 et 9 : critère 3 : délai de livraison (3)
4. Pour les autres lots : critère 1 : coût des fournitures (50)
5. Pour les autres lots : critère 2 : valeur technique (47)
6. Pour les autres lots : critère 3 : délai de livraison (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique - hôpitaux de Marseille
Adresse postale: Direction des services économiques et de la logistique, 80 rue Brochier
Point de contact: Mme Donsimoni Caroline
Courrier électronique: caroline.donsimoni@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_zs4fZXcbGO 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140216
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

* Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics :

http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140216.

* Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

* Par télécopie +33 491381311.

* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 6.2 du Rc) :

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature :

- la lettre de candidature - modèle Dc1

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre :

1) l'acte d'engagement,

2) les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot),

3) les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 ci-dessous du présent règlement de consultation) avec les fiches techniques correspondantes,

4) pour les lots 8 - 9 et 10, le candidat devra joindre une attestation de compatibilité avec les différents modèles de microscopes énoncés dans l'annexe 2 au Cahier des Clauses particulières. Cette attestation pourra être établie par le fabricant du microscope ou être une attestation sur l'honneur du candidat.

Renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 084-145959 (2014-04-25)

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