Fourniture de gravillonneurs
Conseil général de la Haute-Loire
Fourniture de gravillonneurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillonneuses
Quantité ou étendue:
“Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.montant estimatif 140 000 EUR (HT). Le marché est conclu à compter de la...”
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Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillonneuses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date limite de soumission: 2014-03-27 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057029
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de gravillonneurs.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PARC-061
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“SPRD ZA Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières,”
“— pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,”
“— capacité techniques: logistique dont l'entreprise dispose pour l'exécution des prestations avec les moyens matériels, personnels et organisationnels; soit...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Caractère fonctionnel (15)
3. Valeur technique (15)
4. Service après-vente (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: Direction des finances, juridique et marchés publics, service juridique et marchés publics, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Téléphone: +33 471074238 📞
Courrier électronique: sjmp@cg43.fr 📧
URL des documents: http://cg43.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cg43.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: PARC-061
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur)....”
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Source: OJS 2014/S 035-057029 (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillonneuses
Quantité ou étendue:
“Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.montant estimatif 140 000 EUR (HT). Le marché est conclu à compter de la...”
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillonneuses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date limite de soumission: 2014-03-27 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057029
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de gravillonneurs.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PARC-061
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“SPRD ZA Taulhac, 43000 Le Puy-en-Velay”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
Afficher plus (1)
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
Afficher plus (2)
“— liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières,”
“— pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter...”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus (2)
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,”
“— capacité techniques: logistique dont l'entreprise dispose pour l'exécution des prestations avec les moyens matériels, personnels et organisationnels; soit...”
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
Afficher plus (1)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Caractère fonctionnel (15)
3. Valeur technique (15)
4. Service après-vente (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: Direction des finances, juridique et marchés publics, service juridique et marchés publics, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Téléphone: +33 471074238 📞
Courrier électronique: sjmp@cg43.fr 📧
URL des documents: http://cg43.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cg43.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: PARC-061
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur)....”
Source: OJS 2014/S 035-057029 (2014-02-14)
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