Fourniture de granulats

Communauté de communes de La Hague

Fourniture de granulats.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-30 Avis de marché
2014-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-30 📅
Date limite de soumission: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 024-037558
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à : Communauté de communes de la Hague Direction des affaires generales et juridiques 8 rue des Tohagues - BP 217 50442 Beaumont-Hague Cedex Télécopieur +33 233019348 - mail : mp@lahague.com Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi : 8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30. Ils pourront être téléchargés sur le site : www.achatpublic.com. Les demandes de dossier seront rédigées en français. Modalités de transmission des offres : Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com. Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com). Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Presentation du dossier de l'offre L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention : " Ne pas ouvrir/offre AO 2014 055 CL G40 : "Fourniture de granulats / lot(s) n°...." Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Date d'envoi au JOUE et au BOAMP : le 30.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
320 000 💰
Brève description: Fourniture de granulats.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de remblais primaires et secondaires.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel : 10 000 EUR HT ; seuil maximum annuel : 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sables et graviers.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel : 6 000 EUR HT ; seuil maximum annuel : 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de tout venant et arène granitique.
Quantité ou étendue: Seuil minimum annuel : 1 500 EUR HT ; seuil maximum annuel : 20 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 2014 -055-CL-G45
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique de la Communauté de communes de la Hague, 50440 Beaumont-Hague.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres.
Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 6068 et s'inscrivent à la nomenclature 13-02.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu :
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés solidaires,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution du marché, le maître d'ouvrage se réserve le droit de transformer un groupement conjoint en groupement solidaire.
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Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et /ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (80)
2. Délais (en %) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Commune postale: Beaumont-Hague
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2014 -055-CL-G45
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à :
Communauté de communes de la Hague
Direction des affaires generales et juridiques
8 rue des Tohagues - BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex
Télécopieur +33 233019348 - mail : mp@lahague.com
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi :
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30.
Ils pourront être téléchargés sur le site : www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en français.
Modalités de transmission des offres :
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.
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Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Presentation du dossier de l'offre
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention :
" Ne pas ouvrir/offre AO 2014 055 CL G40 : "Fourniture de granulats / lot(s) n°...."
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi au JOUE et au BOAMP : le 30.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 024-037558 (2014-01-30)
Avis d'attribution de marché (2014-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264091
Se réfère à l'avis: 2014/S 24-037558
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Les lots suivants ont été déclarés sans suite pour motifs d'intérêt général : - lot 1 : fourniture de remblais primaires et secondaires - lot 3 : fourniture de tout venant et arène granitique Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 24 B, annonce no 189 du 4 février 2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 juillet 2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-09 📅
Nom: ste neveux et CIE
Adresse postale: Carrière de Doville
Commune postale: Doville
Code postal: 50250

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 147-264091 (2014-07-30)
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