fourniture de granulats
Communauté de communes de La Hague
fourniture de granulats
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-09 | Avis de marché |
| 2015-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-236051
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à : Communaute de communes de la Hague Direction des affaires générales et juridiques 8 rue...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 46 000 💰
280 000 💰
Brève description:
“fourniture de granulats”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de remblais primaires et secondaires”
Quantité ou étendue: seuil minimum annuel : 10 000 EUR HT; seuil maximum annuel : 50 000 EUR HT.
Additional information about the lots:
“La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de tout venant et arène granitique”
Quantité ou étendue: seuil minimum annuel : 1 500 EUR HT; seuil maximum annuel : 20 000 EUR HT.
Additional information about the lots:
“La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO 2014-349-CL-G45
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre technique de la communauté de communes de la Hague, 50440 Beaumont Hague”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations objet du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres”
“les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des...”
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“Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 6068 et s'inscrivent à la nomenclature 13-02.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le marché sera conclu :”
“- soit avec un prestataire unique,”
“- soit avec des prestataires groupés solidaires,”
“- soit avec des prestataires groupés conjoints.”
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution du marché, le...”
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“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :”
“- en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (65)
2. Valeur technique (en %) (30)
3. Délais (en %) (5)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Commune postale: Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AO 2014-349-CL-G45
Informations complémentaires
“les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à :”
“Communaute de communes de la Hague”
“Direction des affaires générales et juridiques”
“8 rue des Tohagues - BP 217”
“50442 Beaumont-Hague Cedex”
“Télécopieur : +33 2.33.01.93.48 - mail : mp@lahague.com”
“Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi :”
“8 heures/12 heures - 13 H 30/17h 30 sauf le vendredi à 16 H 30.”
“Ils pourront être téléchargés sur le site : www.achatpublic.com.”
“Les demandes de dossier seront rédigées en français.”
“Modalités de transmission des offres :”
“Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit...”
Afficher plus
“Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).”
“Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.”
“Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.”
“Presentation du dossier de l'offre”
“L'Enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention :”
“" Ne pas ouvrir/offre AO 2014 349 CL G45 :"Fourniture de granulats / lot(s) no...."”
“Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises.”
“L'Unité monétaire utilisée est l'euro.”
“date d'envoi au JOUE et au BOAMP : le 9.7.2014.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2014/S 132-236051 (2014-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-09 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-236051
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à : Communaute de communes de la Hague Direction des affaires générales et juridiques 8 rue...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 46 000 💰
280 000 💰
Brève description:
“fourniture de granulats”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de remblais primaires et secondaires”
Quantité ou étendue: seuil minimum annuel : 10 000 EUR HT; seuil maximum annuel : 50 000 EUR HT.
Additional information about the lots:
“La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de tout venant et arène granitique”
Quantité ou étendue: seuil minimum annuel : 1 500 EUR HT; seuil maximum annuel : 20 000 EUR HT.
Additional information about the lots:
“La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO 2014-349-CL-G45
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre technique de la communauté de communes de la Hague, 50440 Beaumont Hague”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations objet du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres”
“les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des...”
Afficher plus (1)
“Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 6068 et s'inscrivent à la nomenclature 13-02.”
“le marché sera conclu :”
“- soit avec un prestataire unique,”
Afficher plus (5)
“- soit avec des prestataires groupés solidaires,”
“- soit avec des prestataires groupés conjoints.”
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution du marché, le...”
“Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :”
“- en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %) (65)
2. Valeur technique (en %) (30)
3. Délais (en %) (5)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Commune postale: Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AO 2014-349-CL-G45
Informations complémentaires
“les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à :”
“Communaute de communes de la Hague”
Afficher plus (20)
“Direction des affaires générales et juridiques”
“8 rue des Tohagues - BP 217”
“50442 Beaumont-Hague Cedex”
“Télécopieur : +33 2.33.01.93.48 - mail : mp@lahague.com”
“Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi :”
“8 heures/12 heures - 13 H 30/17h 30 sauf le vendredi à 16 H 30.”
“Ils pourront être téléchargés sur le site : www.achatpublic.com.”
“Les demandes de dossier seront rédigées en français.”
“Modalités de transmission des offres :”
“Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit...”
“Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).”
“Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.”
“Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.”
“Presentation du dossier de l'offre”
“L'Enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention :”
“" Ne pas ouvrir/offre AO 2014 349 CL G45 :"Fourniture de granulats / lot(s) no...."”
“Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises.”
“L'Unité monétaire utilisée est l'euro.”
“date d'envoi au JOUE et au BOAMP : le 9.7.2014.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2014/S 132-236051 (2014-07-09)
Avis d'attribution de marché (2015-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-017017
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-236051
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 132 B, annonce nº 266 du 11.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-17 📅
Nom: Société Neveux et CIE
Adresse postale: Carrière de Doville
Commune postale: Doville
Code postal: 50250
2️⃣
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2015/S 012-017017 (2015-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-017017
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-236051
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 132 B, annonce nº 266 du 11.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2015.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-17 📅
Nom: Société Neveux et CIE
Adresse postale: Carrière de Doville
Commune postale: Doville
Code postal: 50250
2️⃣
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2015/S 012-017017 (2015-01-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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