Fourniture de granulats routiers 2015-2018

Conseil général des Hautes-Alpes

Le marché consiste à fournir et éventuellement livrer des granulats pour les besoins du Conseil général des Hautes Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction routière › Matériaux d'entretien routier

Où ?

• Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-01	Avis de marché
2014-11-20	Informations complémentaires
2014-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. Les montants HT maximum seront identiques pour les périodes de reconduction.

Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cg05.fr 📧
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267679
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ Procédure: appel d'offres ouvert, Selon les dispositions des articles 33 3° al., 57 à 59 et 77. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché : avec maximum et un opérateur économique. Critères d'attributions: la valeur technique est décomposée en sous-critères suivants: — le positionnement des lieux de stockage par rapport à la maison technique: 15 %, — les moyens humains et matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations prévues au présent marché: 5 %, — l'organisation des contrôles qualité et la gestion des non-conformités: 15 %, — mesures mises en place en termes de préservation de l'environnement: 5 %. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché consiste à fournir et éventuellement livrer des granulats pour les besoins du Conseil général des Hautes Alpes.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de granulats routiers pour les maisons techniques de La Grave et de Briançon.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de granulats routiers pour la maison technique du Guillestrois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de granulats routiers pour la maison technique de Savines-le-Lac.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de granulats routiers pour la maison technique de Gap / La Saulce.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de granulats routiers pour la maison technique de Saint Bonnet.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de granulats routiers pour la maison technique de Veynes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de granulats routiers pour la maison technique de Serres.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de granulats routiers pour la maison technique de Laragne.
Numéro de référence: 14EER03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration de conformité attestant du système de conformité 2+,

— copie de l'arrêté autorisant l'exploitation des carrières.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ 🌏
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes – Service marchés publics
Adresse postale: place Saint-Arnoux, CS 66005
Commune postale: Gap Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14EER03
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/

Procédure: appel d'offres ouvert, Selon les dispositions des articles 33 3° al., 57 à 59 et 77.

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché : avec maximum et un opérateur économique.

Critères d'attributions: la valeur technique est décomposée en sous-critères suivants:

— le positionnement des lieux de stockage par rapport à la maison technique: 15 %,

— les moyens humains et matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations prévues au présent marché: 5 %,

— l'organisation des contrôles qualité et la gestion des non-conformités: 15 %,

— mesures mises en place en termes de préservation de l'environnement: 5 %.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.

Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal administratif de Marseille, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16.7.2007 n

Source: OJS 2014/S 149-267679 (2014-08-01)

Informations complémentaires (2014-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400393
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-267679
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2014/S 227-400393 (2014-11-20)

Avis d'attribution de marché (2014-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-20 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-438686
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/ Montant maximum pour la durée totale du marché (4 ans) Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-20 📅
Nom: Charles Queyras Tp
Adresse postale: Quartier Saint-Jean
Commune postale: Saint Crepin
Code postal: 05600

2️⃣
Nom: Routiere du Midi Sas
Adresse postale: Route de Marseille – Quartier Belle Aureille – CS56003
Commune postale: Gap Cedex
Code postal: 05001

3️⃣
Nom: Sas Sab
Adresse postale: Zone Artisanale
Commune postale: La Roche-des-Arnauds
Code postal: 05400

4️⃣
Nom: Établissement Pascal André
Adresse postale: Quartier le Domaine
Commune postale: Saint-Bonnet-en-champsaur
Code postal: 05500

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 248-438686 (2014-12-20)

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