Fourniture de gaz naturel et services associes
Commune de Bessé-sur-Braye
Le marche est marche non fractionne de fournitures et services conforme aux articles 33, 57 à 59 et 76-viii du code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDF
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-18 | Avis de marché |
| 2015-01-05 | Informations complémentaires |
| 2015-03-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Besse-sur-Braye
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 72310
Commune postale: Besse-sur-Braye
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: mp.mairiebesse@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 243353029 📞
Fax: +33 243355886 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-435761
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place de l'Hôtel de Ville, 72310 Besse-sur-Braye.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Autofinancement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 20 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720035100013
Contact
Point de contact: Lacoche Jacques, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: Commune de Besse-sur-Braye: Mme Ricou Sylvie
Commune de Besse-sur-Braye
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2014/S 247-435761 (2014-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Besse-sur-Braye
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 72310
Commune postale: Besse-sur-Braye
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: mp.mairiebesse@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 243353029 📞
Fax: +33 243355886 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-435761
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marche est marche non fractionne de fournitures et services conforme aux articles 33, 57 à 59 et 76-viii du code des marchés publics.
Durée de l'accord: 36 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place de l'Hôtel de Ville, 72310 Besse-sur-Braye.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Autofinancement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 20 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720035100013
Contact
Point de contact: Lacoche Jacques, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: Commune de Besse-sur-Braye: Mme Ricou Sylvie
Commune de Besse-sur-Braye
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2014/S 247-435761 (2014-12-18)
Informations complémentaires (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date limite de soumission: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2015-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 007-007396
Se réfère à l'avis: 2014/S 247-435761
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2015/S 007-007396 (2015-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date limite de soumission: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2015-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 007-007396
Se réfère à l'avis: 2014/S 247-435761
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2015/S 007-007396 (2015-01-05)
Avis d'attribution de marché (2015-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bessé-sur-Braye
Commune postale: Bessé-sur-Braye
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099470
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-24 📅
Nom: Edf
Adresse postale: 2 rue Ambroise Pare
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Source: OJS 2015/S 057-099470 (2015-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bessé-sur-Braye
Commune postale: Bessé-sur-Braye
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099470
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Montant annuel en EUR (TTC) = 120 426.97
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 246 B, annonce no 437 du 23.12.2014.
Références de publication rectificative
Parution no: 5 B, annonce no 170 du 8.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-24 📅
Nom: Edf
Adresse postale: 2 rue Ambroise Pare
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Source: OJS 2015/S 057-099470 (2015-03-17)
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