Fourniture de gaz médicaux, gaz de laboratoire et gaz industriels : bouteilles et centrales de production pour le groupement d'achat régional des fluides médicaux Medifluid Lorraine

CHU Nancy

Fourniture de gaz médicaux, gaz de laboratoire et gaz industriels : bouteilles et centrales de production pour le groupement d'achat régional des fluides médicaux Medifluid Lorraine. La fourniture est décomposée en 16 lots, qui seront attribués individuellement. Les marchés établis à l'issue de la procédure seront exécutoires du 1.7.2014 ou de leur date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 30.6.2018 (bouteilles) et 30.6.2017 reconductible 24 mois (centrales production).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-15 Avis de marché
2014-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:
Le marché sera établi sous forme de marché à bons de commande.Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, et 16 les quantités prévues sont des quantités prévisionnelles moyennes, calculées sur la base de l'exercice précédent. Elles sont susceptibles de variations en hausse ou en baisse, avec pour minimum la moitié de la quantité prévisionnelle et pour maximum le double de cette quantité, en fonction des besoins des établissements.Pour les autres lots, à savoir 3, 10, 11, et 12, les quantités mentionnées sont données à titre indicatif et donc non contractuel. Les marchés liés à ces lots seront donc passés sans minimum ni maximum. (art 77 du Cmp).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: v.moriot@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date limite de soumission: 2014-03-17 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018333
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
le candidat doit obligatoirement prévoir une session de présentation orale de son offre : le jeudi 27.3.2014 de 9:00 à 17:00. Cette présentation comprendra : - une présentation de la société impliquant un argumentaire sur les garanties de continuité d'approvisionnement vrac et bouteille, en expliquant notamment les circuits logistiques, solutions de back-up... (15 minutes) - une présentation de la proposition d'implantation des installations en fonction des lots candidatés. Il sera demandé également de justifier du dimensionnement proposé. (5 minutes par lots avec un maximum de 30 minutes) - présentation des prestations supplémentaires auxquels le candidat aurait répondu (5 minutes par option, avec un maximum de 15 minutes) - une démonstration d'utilisation des bouteilles à manodétendeur intégré ou non (1 type de bouteille par catégorie). Cette démonstration aura lieu sous forme de formation à l'utilisation des bouteilles en expliquant le bon usage de la bouteille mais également les risques associés à la bouteille et aux gaz contenus. (15 minutes par type de bouteille, maximum 30minutes) les candidats disposeront donc d'un maximum 1h30 pour présenter leurs offres. Cette présentation aura lieu avec un groupe de notation pluridisciplinaire, désigné par le coordonnateur du groupement. L'Ordre et horaires de passage seront déterminés ultérieurement, par tirage au sort, en fonction du nombre d'offres. nous recommandons à chaque candidat de répondre par voie dématérialisée en utilisant uniquement les documents joints au DCE. En effet, depuis début 2012, le CHU de NANCY s'est doté de la signature électronique, et nous souhaitons aboutir à court terme, à une totale dématérialisation de toutes les pièces constitutives d'un marché public, y compris pour les candidats ayant répondus par voie postale sur support physique. la notification du marché s'effectuera par voie électronique via la plateforme "Achats-Hopitaux&Amp;Quot;. Aussi, chaque candidat devra impérativement fournir une adresse mail valide (sur le Dc3 + fiche renseignements fournisseur). attention : Depuis le 19 mai 2013 et selon l'arrêté du 15/06/12 relatif aux signatures électroniques, seuls les certificats de signatures conformes au référentiel général de sécurité (Rgs) seront acceptés (niveaux ** et *** rgs). Les formats de signature de références acceptés sont Xades, Pades et Cades. Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter : - administratif : secteur des marchés publics du CHU de Nancy - tél. +33 383851239 - fax. +33 383852171 - mail : v.moriot@chu-nancy.fr le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures se font à l'adresse indiquée au point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com. Lien de téléchargement : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_obqKE4Icm6&v=1&selected=0 Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche. Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. L'Identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons l'attention des candidats sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. les candidatures sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Les candidatures doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat designature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. unité monétaire utilisée : euro attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de gaz médicaux, gaz de laboratoire et gaz industriels : bouteilles et centrales de production pour le groupement d'achat régional des fluides médicaux Medifluid Lorraine. La fourniture est décomposée en 16 lots, qui seront attribués individuellement. Les marchés établis à l'issue de la procédure seront exécutoires du 1.7.2014 ou de leur date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 30.6.2018 (bouteilles) et 30.6.2017 reconductible 24 mois (centrales production).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: catalogue de 16 lots
Brève description:
Répartition des lots par secteurs :Secteur Est : lots 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7Hôpital 3h Santé, Hôpital de Fraize, Centre Hospitalier de Gérardmer, Centre Hospitalier de Saint-Dié-Des-Vosges, Hôpital de Senones, Hôpital de Raon-L'EtapeSecteur Ouest : lots 8 - 9 - 10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16Centre Hospitalier de Bar-Le-Duc, Centre Hospitalier Saint Charles de Commercy, Centre Hospitalier de Verdun (site de Verdun et de Saint Mihiel), Hôpital de Fains Véel
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Répartition des lots par secteurs :
Secteur Est : lots 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7
Hôpital 3h Santé, Hôpital de Fraize, Centre Hospitalier de Gérardmer, Centre Hospitalier de Saint-Dié-Des-Vosges, Hôpital de Senones, Hôpital de Raon-L'Etape
Secteur Ouest : lots 8 - 9 - 10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16
Centre Hospitalier de Bar-Le-Duc, Centre Hospitalier Saint Charles de Commercy, Centre Hospitalier de Verdun (site de Verdun et de Saint Mihiel), Hôpital de Fains Véel
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Pour les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15 et 16, le marché est conclu pour une durée de 48 mois, du 1.7.2014 au 30.6.2018, Les prix proposés sont révisables chaque année à partir du 1er juillet 2015 conformément aux dispositions de l'article 13 du…
… CCAP.Pour les lots 4, 5, 13 et 14 le marché est conclu pour une durée trente six mois (36 mois) à partir du 1.7.2014, renouvelable par tacite reconduction une fois 24 mois jusqu'au 30.6.2019 maximum, Les prix proposés sont révisables chaque année à partir du 1.7.2015 conformément aux dispositions de l'article 13 du CCAP.
… CCAP.
Pour les lots 4, 5, 13 et 14 le marché est conclu pour une durée trente six mois (36 mois) à partir du 1.7.2014, renouvelable par tacite reconduction une fois 24 mois jusqu'au 30.6.2019 maximum, Les prix proposés sont révisables chaque année à partir du 1.7.2015 conformément aux dispositions de l'article 13 du CCAP.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché sera établi sous forme de marché à bons de commande.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, et 16 les quantités prévues sont des quantités prévisionnelles moyennes, calculées sur la base de l'exercice précédent. Elles sont susceptibles de variations en hausse ou en baisse, avec pour minimum la moitié de la quantité prévisionnelle et pour maximum le double de cette quantité, en fonction des besoins des établissements.
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Pour les autres lots, à savoir 3, 10, 11, et 12, les quantités mentionnées sont données à titre indicatif et donc non contractuel. Les marchés liés à ces lots seront donc passés sans minimum ni maximum. (art 77 du Cmp).
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: AO 14001 GPT FLUIDES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Secteur Est : Hôpital 3h Santé, Hôpital de Fraize, Centre Hospitalier de Gérardmer, Centre Hospitalier de Saint-Dié-Des-Vosges, Hôpital de Senones, Hôpital de Raon-L'Etape - secteur Ouest : Centre Hospitalier de Bar-Le-Duc, Centre Hospitalier Saint Charles de Commercy, Centre Hospitalier de Verdun (site de Verdun et de Saint Mihiel), Hôpital de Fains Véel.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il :
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts ;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
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4°a, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ;
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
(Dc2 ou forme libre)
- déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(Dc2 ou forme libre)
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
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- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
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- descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement : paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques – secteur marchés publics
Mme Moriot Valérie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 14001 GPT FLUIDES
Informations complémentaires
le candidat doit obligatoirement prévoir une session de présentation orale de son offre : le jeudi 27.3.2014 de 9:00 à 17:00.
Cette présentation comprendra :
- une présentation de la société impliquant un argumentaire sur les garanties de continuité d'approvisionnement vrac et bouteille, en expliquant notamment les circuits logistiques, solutions de back-up... (15 minutes)
- une présentation de la proposition d'implantation des installations en fonction des lots candidatés. Il sera demandé également de justifier du dimensionnement proposé. (5 minutes par lots avec un maximum de 30 minutes)
- présentation des prestations supplémentaires auxquels le candidat aurait répondu (5 minutes par option, avec un maximum de 15 minutes)
- une démonstration d'utilisation des bouteilles à manodétendeur intégré ou non (1 type de bouteille par catégorie). Cette démonstration aura lieu sous forme de formation à l'utilisation des bouteilles en expliquant le bon usage de la bouteille mais également les risques associés à la bouteille et aux gaz contenus. (15 minutes par type de bouteille, maximum 30minutes)
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les candidats disposeront donc d'un maximum 1h30 pour présenter leurs offres.
Cette présentation aura lieu avec un groupe de notation pluridisciplinaire, désigné par le coordonnateur du groupement.
L'Ordre et horaires de passage seront déterminés ultérieurement, par tirage au sort, en fonction du nombre d'offres.
nous recommandons à chaque candidat de répondre par voie dématérialisée en utilisant uniquement les documents joints au DCE. En effet, depuis début 2012, le CHU de NANCY s'est doté de la signature électronique, et nous souhaitons aboutir à court terme, à une totale dématérialisation de toutes les pièces constitutives d'un marché public, y compris pour les candidats ayant répondus par voie postale sur support physique.
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la notification du marché s'effectuera par voie électronique via la plateforme "Achats-Hopitaux&Amp;Quot;. Aussi, chaque candidat devra impérativement fournir une adresse mail valide (sur le Dc3 + fiche renseignements fournisseur).
attention : Depuis le 19 mai 2013 et selon l'arrêté du 15/06/12 relatif aux signatures électroniques, seuls les certificats de signatures conformes au référentiel général de sécurité (Rgs) seront acceptés (niveaux ** et *** rgs). Les formats de signature de références acceptés sont Xades, Pades et Cades.
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Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :
- administratif : secteur des marchés publics du CHU de Nancy - tél. +33 383851239 - fax. +33 383852171 - mail : v.moriot@chu-nancy.fr
le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures se font à l'adresse indiquée au point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com. Lien de téléchargement :
Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche.
Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. L'Identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons l'attention des candidats sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
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les candidatures sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Les candidatures doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat designature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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unité monétaire utilisée : euro
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2014/S 013-018333 (2014-01-15)
Avis d'attribution de marché (2014-11-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-405852
Se réfère à l'avis: 2014/S 13-018333
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 12 B, annonce nº 160 du 17.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Offre économique la plus avantagueueses
2. Appréciée au regard des critères énoncés dans les cahier des charges

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Air liquide santé
Adresse postale: bât G - Parc Cézanne II 290 avenue Galilée CS 30361
Commune postale: Aix-le-Bains
Code postal: 13799

2️⃣
Nom: Messer
Adresse postale: 25 rue Auguste Blanche
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92816

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 38
Source: OJS 2014/S 230-405852 (2014-11-26)
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Fournisseurs:
Air Liquide Sante Messer
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Gaz médicaux