La fourniture porte sur les gaz industriels sous forme gazeuse ou liquide, oxygène, azote air, gaz rares, hydrogène,, acétylène et autres (cette liste n'st pas exhaustive), gaz purs et mélanges, gaz à usage de cryogénie comme l'hélium liquide et autres gaz liquéfiés ou encore l'azote liquide. Le marché comprend la fourniture de gaz, avec ou sans location des bouteilles et réservoirs, la maintenance des tankers propriété de l'université. Les lieux de livraison concernent (liste non exhaustive): " l'approvisionnement des laboratoires de l'université Paris Sud 11 (Centre Scientifique d'orsay, IUT d'orsay, UFR de Pharmacie de Chatenay-Malabry, CHU de Kremlin-Bicetre) en gaz industriels et scientifiques (avec emballages spécifiques), gaz et liquides cryogéniques ; " l'approvisionnement en azote liquide vrac de quatre Unités Mixtes de Recherche (Umr) du Centre scientifique d'orsay, (Institut d'astrophysique Spatiale, laboratoire d'interactions et Dynamique des Environnements de Surface, Laboratoire de Physique des Solides et l'institut d'electronique Fondamentale), avec location et entretien des réservoirs ainsi que des rechargements de petits containers de divers laboratoires ou autres unités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2014-01-29.
Avis de marché (2014-01-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gaz industriels
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Sud
Adresse postale: DABF service central des marchés, bât. 209 D, 1er étage, 15 rue Georges Clémenceau
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date limite de soumission: 2014-03-11 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035548
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La présente consultation fait suite à une procédure d'appel d'offres déclaré sans suite. Le marché est à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La présente consultation fait suite à une procédure d'appel d'offres déclaré sans suite. Le marché est à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture porte sur les gaz industriels sous forme gazeuse ou liquide, oxygène, azote air, gaz rares, hydrogène,, acétylène et autres (cette liste n'st pas exhaustive), gaz purs et mélanges, gaz à usage de cryogénie comme l'hélium liquide et autres gaz liquéfiés ou encore l'azote liquide. Le marché comprend la fourniture de gaz, avec ou sans location des bouteilles et réservoirs, la maintenance des tankers propriété de l'université. Les lieux de livraison concernent (liste non exhaustive): " l'approvisionnement des laboratoires de l'université Paris Sud 11 (Centre Scientifique d'orsay, IUT d'orsay, UFR de Pharmacie de Chatenay-Malabry, CHU de Kremlin-Bicetre) en gaz industriels et scientifiques (avec emballages spécifiques), gaz et liquides cryogéniques ; " l'approvisionnement en azote liquide vrac de quatre Unités Mixtes de Recherche (Umr) du Centre scientifique d'orsay, (Institut d'astrophysique Spatiale, laboratoire d'interactions et Dynamique des Environnements de Surface, Laboratoire de Physique des Solides et l'institut d'electronique Fondamentale), avec location et entretien des réservoirs ainsi que des rechargements de petits containers de divers laboratoires ou autres unités.
La fourniture porte sur les gaz industriels sous forme gazeuse ou liquide, oxygène, azote air, gaz rares, hydrogène,, acétylène et autres (cette liste n'st pas exhaustive), gaz purs et mélanges, gaz à usage de cryogénie comme l'hélium liquide et autres gaz liquéfiés ou encore l'azote liquide. Le marché comprend la fourniture de gaz, avec ou sans location des bouteilles et réservoirs, la maintenance des tankers propriété de l'université. Les lieux de livraison concernent (liste non exhaustive): " l'approvisionnement des laboratoires de l'université Paris Sud 11 (Centre Scientifique d'orsay, IUT d'orsay, UFR de Pharmacie de Chatenay-Malabry, CHU de Kremlin-Bicetre) en gaz industriels et scientifiques (avec emballages spécifiques), gaz et liquides cryogéniques ; " l'approvisionnement en azote liquide vrac de quatre Unités Mixtes de Recherche (Umr) du Centre scientifique d'orsay, (Institut d'astrophysique Spatiale, laboratoire d'interactions et Dynamique des Environnements de Surface, Laboratoire de Physique des Solides et l'institut d'electronique Fondamentale), avec location et entretien des réservoirs ainsi que des rechargements de petits containers de divers laboratoires ou autres unités.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gaz industriels et mélanges
Brève description: Tous types de gaz et bouteilles
Quantité ou étendue: montant estimatif : 80 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: hélium liquide
Brève description: + de 10 000l / an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: azote liquide
Brève description: + 900 000l/an
Numéro de référence: 2014-006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS.Sont applicables les taux de TVA en vigueur lors du fait générateur de la taxe au sens de l'article 269 du code général des impôts.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur fonds propres.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS.Sont applicables les taux de TVA en vigueur lors du fait générateur de la taxe au sens de l'article 269 du code général des impôts.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (50)
2. Lot 1 : Valeur technique (40)
3. Lot 1 : Délai d'exécution (10)
4. Lot 2 : Prix des prestations (40)
5. Lot 2 : Valeur technique (50)
6. Lot 2 : Délai d'exécution (10)
7. Lot 3 : Prix des prestations (50)
8. Lot 3 : Valeur technique (40)
9. Lot 3 : Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Le président de l'université Paris Sud
Nom: Université Paris Sud
Adresse postale: DABF service central des marchés bat 209 D- 1er étage 15 rue Georges Clémenceau
Point de contact: M. Autour Thierry
Adresse postale: DABF service central des marchés bat 209 D- 1er étage-bureau 105 15 rue Georges Clémenceau
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_bdMmryf7Xu🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-006
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La présente consultation fait suite à une procédure d'appel d'offres déclaré sans suite. Le marché est à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. La présente consultation fait suite à une procédure d'appel d'offres déclaré sans suite. Le marché est à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles +33130205400 +33139205487
Code postal: 78000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 023-035548 (2014-01-29)