Fourniture de gants et de ceintures au profit des élèves des lycées militaires de l'armée de Terre et de l'armée de l'air

Plate forme achats finances Nord Est

Fourniture de gants tricot polaires noirs au profit des élèves des lycées militaires de l'armée de Terre et de gants tricot polaires bleu foncé au profit des élèves de l'école des pupilles de l'armée de l'air (lot 1) et ceintures sangles bleu foncé au profit des élèves militaires de l'armée de Terre (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-12 Avis de marché
2015-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gants
Quantité ou étendue:
Quantités annuelles : lot 1 pour gant tricot polaire noir mini 700 - maxi 2 100 ; pour gant tricot polaire bleu foncé mini 200 - maxi 600.lot 2 : ceinture sangle mini 700- maxi 2 100.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld – CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 387155134 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280216
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante : Pour le lot 1 : 1- la valaur technique sera noté sur 20, pondérée à 60% et jugée comme suit : - sur 6 : matières premières (analyse labo : comportement après lavage à 40) - sur 6 : présentation générale, confection et finition - sur 6 : bien aller - sur 2 : Eco conception 2 - le prix sera note sur 20, pondéré à 40% pour le lot 2 : 1 - la valeur technique sera noté sur 20, pondérée à 60% et jugée comme suit : - sur 16 : respect de la notice technique - sur 4 : aspect général de l'échantillon 2- le prix sera noté sur 20, pondéré à 40% le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-publics.gouv.fr La transmission électronique des plis est autorisée. Elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande avec des quantités mini maxi conformémént à l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de gants tricot polaires noirs au profit des élèves des lycées militaires de l'armée de Terre et de gants tricot polaires bleu foncé au profit des élèves de l'école des pupilles de l'armée de l'air (lot 1) et ceintures sangles bleu foncé au profit des élèves militaires de l'armée de Terre (lot 2).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de gants tricot polaires noirs au profit des élèves des lycées militaires de l'armée de Terre et de gants tricot polaires bleu foncé au profit des élèves de l'ecole des pupilles de l'armée de l'air
Brève description:
Fourniture de gants tricot polaires noirs au profit des élèves des lycées militaires de l'armée de Terre et de gants tricot polaires bleu foncé au profit des élèves de l'ecole des pupilles de l'armée de l'air.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles : pour les gants tricot polaires noirs mini 700 - maxi 2100; pour les gants tricot polaire bleu foncé : mini 200 - maxi 600.
Informations complémentaires sur les lots:
Les candidats peuvent présenter une ou 2 variantes en respectant les caractéristiques intangibles suivants : la composition, le respect des…
… colories.La ou les variantes peuvent être proposées seules ou en plus de l'offre de base. Elle ou elles doivent être clairement identifiées et proposées sur un acte d'engagement distinct et faire ressortir son intérêt technique et/ou économique par rapport à la solution de base.
… colories.
La ou les variantes peuvent être proposées seules ou en plus de l'offre de base. Elle ou elles doivent être clairement identifiées et proposées sur un acte d'engagement distinct et faire ressortir son intérêt technique et/ou économique par rapport à la solution de base.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture ceintures sangles bleu foncé au profit des élèves de l'armée de Terre
Brève description:
Fourniture ceintures sangles bleu foncé au profit des élèves de l'armée de Terre.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles nini 700 maxi 2 100.
Informations complémentaires sur les lots: Aucune varainte n'est autorisée.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Quantités annuelles : lot 1 pour gant tricot polaire noir mini 700 - maxi 2 100 ; pour gant tricot polaire bleu foncé mini 200 - maxi 600.
lot 2 : ceinture sangle mini 700- maxi 2 100.
Description des options:
Description de ces options : les marchés sont conclus pour une période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. La reconduction se fait sur décision expresse du pouvoir adjudicateur (PA) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
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En cas de regroupement des deux lots au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur un lot.
Le PA pourra, en fin de marchés, et avec un préavis d'un mois, en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois.
Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront facturées aux prix de la dernière révision.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 14-047
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Aix-en-Province (13) - Autun (71) - Saint-Cyr l'École (78) - La Flèche (72) - Montbonnot (38).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre).
En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
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Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés : imprimé dc1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé dc2 , les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
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Les documents à produire sont rédigés en français, ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture si celle-ci est postérieure.
Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au mandatement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article
51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée :
- soit du groupement
- soit de son mandataire, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement.
Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technnique (60)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. Boninsegna Fidelia
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld CS 64004
Point de contact: Bureau achat section achat 2
Mme Fidélia Boninsegna
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@tere-net.defense.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=197763&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-047
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante :
Pour le lot 1 :
1- la valaur technique sera noté sur 20, pondérée à 60% et jugée comme suit :
- sur 6 : matières premières (analyse labo : comportement après lavage à 40)
- sur 6 : présentation générale, confection et finition
- sur 6 : bien aller
- sur 2 : Eco conception
2 - le prix sera note sur 20, pondéré à 40%
pour le lot 2 :
1 - la valeur technique sera noté sur 20, pondérée à 60% et jugée comme suit :
- sur 16 : respect de la notice technique
- sur 4 : aspect général de l'échantillon
2- le prix sera noté sur 20, pondéré à 40%
le DCE est téléchargeable sur le site www.marchés-publics.gouv.fr
La transmission électronique des plis est autorisée. Elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande avec des quantités mini maxi conformémént à l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Source: OJS 2014/S 156-280216 (2014-08-12)
Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 775 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Contact
Courrier électronique: fidelia.boninsegna@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071867
Se réfère à l'avis: 2014/S 156-280216
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économique la plus avantageuse s'est fait en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérée de la façon suivante: Lot 1: 1 - Valeur technique noté sur 20 et pondéré à 60 % avec: - matières premières (analyse labo: comportement après lavage à 40) noté sur 6 - présentation générale, confection et finition noté sur 6 - bien aller noté sur 6 - eco conception noté sur 2 2 - Prix noté sur 20 et pondéré à 40 % Lot 2: 1 - Valeur technique noté sur 20 et pondéré à 60 % avec: - Respect de la notice technique noté sur 16 - Aspect général de l'échantillon noté sur 4 2 - Prix noté sur 20 et pondéré à 40 % Les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. La durée à prendre réellement en compte pour la détermination du montant est de 42 mois conformément à l'article 1.4 du CCP 14-047 du 24.7.2014. Le PA se réserve la faculté d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder six mois. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande. Pour chacun des lots le montant indiqué correspond au montant annuel maximum. Pour information, les montants minimum annuels en euros (HT) sont de: Lot no 1: 2 925 EUR; lot no 2: 4 144 EUR. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 155 B, annonce no 172 du 14.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-28 📅
Nom: Gant Maille
Adresse postale: 11 rue de la Ganterie
Commune postale: Ravenel
Code postal: 60130
Courrier électronique: commercial@gantmaille.fr 📧

2️⃣
Nom: Sagaert et Cie
Adresse postale: 6 rue de l'Apothicaire, BP 90012
Commune postale: Comines
Code postal: 59559
Courrier électronique: sagaert-cie@nordnet.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2015/S 042-071867 (2015-02-25)
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Fournisseurs:
Gant Maille Sagaert et Cie
Produits/services:
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