Fourniture de gadgets et d'objets divers promotionnels marques

Quantité ou étendue

La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.Le marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.Les montants minimum et maximum sont:— montant minimum HT: 25 000 EUR,— montant maximum HT: 250 000 EUR.La durée initiale est de 1 an.Le marché fera l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.

Informations complémentaires

1. Échantillons représentatifs du type de fournitures:

Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge dans les conditions suivantes:

Les échantillons à transmettre sont listés dans le bordereau des prix. Chaque échantillon devra être numéroté selon son numéro de prix, indiqué au bordereau des prix.

Marquage des échantillons: l'absence de marquage entrainera la note de 0 pour le sous-critère concerné. Le candidat devra être en mesure de proposer le marquage adapté selon l'échantillon à transmettre.

Le logo «Métropole Nice Côte d'Azur» n'est pas imposé.

Les échantillons devront obligatoirement parvenir à l'adresse suivante:

Métropole Nice Côte d'Azur

Direction des relations publiques - commande publique

2 rue de la Préfecture – bureau 301

06364 Nice Cedex 04

Les horaires d'ouverture sont les suivants:

de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au jeudi.

de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 15:45 le vendredi.

Ils seront remis impérativement avant la date limite de remise des offres. L'absence de remise d'échantillon entrainera le rejet de l'offre.

Le candidat précisera son identité à l'extérieur du colis.

Pour la transmission des échantillons en cas de remise dématérialisée de l'offre, les candidats devront appliquer ces mêmes modalités.

Pour rappel, l'offre doit être remise séparément dans les conditions indiquées dans le présent document.

Le fournisseur ne pourra prétendre à aucune indemnité.

2. Jugement des offres

La qualité (50 %) - ce critère est noté sur 20

Le critère "Qualité" sera noté au vu des échantillons fournis et sera analysé par un collège de représentants du service utilisateur.

Ne seront pris en considération que les échantillons demandés dans le bordereau des prix.

Il est décomposé en deux sous-critères:

Sous-critère nº 1: aspect qualitatif global des échantillons sur 15 points

En cas de plusieurs échantillons proposés pour un article, l'administration se réserve le droit de retentir l'échantillon le plus approprié sans contestation possible du candidat.

Sous-critère nº 2: qualité du marquage sur 5 points

Le candidat devra indiquer pour chaque échantillon, le type de marquage choisi.

L'absence de marquage entrainera la note de 0 pour le sous-critère concerné.

L'absence de transmission de l'un ou des échantillons demandé au bordereau des prix entrainera le rejet de l'offre du candidat.

Le prix (35 %) - ce critère est noté sur 20

Il est décomposé en deux sous-critères:

Sous-Critère nº 1: Montant de l'offre sur 15 points

Une note sur 15 sera attribuée pour le sous critère montant de l'offre au vu du montant total du détail estimatif (sous-total " articles bp " + sous-total " articles hors bp ").

L'offre la moins élevée se verra affecter la note maximale de 15. La note affectée aux autres candidats sera établie de la façon suivante:

Np= 15 x (2 - p.Ct/P.B)

Np = note prix du candidat

P.Ct = prix du candidat à noter

P.B = prix le plus bas

Sous-critère 2: coût du marquage sur 5 points

Une note sur 5 sera attribuée pour le sous critère " coût du marquage " au vu du montant total des prix unitaires du bordereau de marquage.

L'offre la moins élevée se verra affecter la note maximale de 5. La note affectée aux autres candidats sera établie de la façon suivante:

Np= 5 x (2 - p.Ct/P.B)

Np = note prix du candidat

P.Ct = prix du candidat à noter

P.B = prix le plus bas

La valeur technique (15 %) - ce critère est noté sur 20

Le critère "Valeur technique" sera noté au vu du cadre de mémoire technique.

Il est décomposé en deux sous-critères:

Sous-critère nº 1: Moyens humains affectés au présent marché pour organiser les prestations et garantir les délais fixés par l'administration sur 10 points.

Pour chacune des personnes proposées, le candidat devra clairement le désigner.

L'absence de désignation entrainera la note de 0.

Sous-critère nº 2: Moyens matériels affectés au présent marché pour organiser les prestations et garantir les délais fixés par l'administration sur 10 points.

En cas d'égalité de la note globale, c'est le candidat le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du marché.

3. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.

Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

4. conditions de remise des plis:

A) par voie électronique uniquement;

B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);

C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.

Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.

Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif.

* Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.

Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris Pades, Cades ou Xades).

Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles.

La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2014.

Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des marchés publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

La durée du marché est d'un an à compter de sa notification. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans.

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).

Montant (annuel) minimum: 25 000 EUR HT.

Montant (annuel) maximum: 250 000 EUR HT.

Montant (annuel) du marché (sur la base du DDED): 111 263,15 EUR HT.

Références de l'avis initial paru au BOAMP:

Parution nº 237 B, annonce nº 136 du 10.12.2014.

Références de publication rectificative:

Parution nº 15 B, annonce nº 150 du 22.1.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.