Fourniture de fruits et légumes frais

CHU de Clermont-Ferrand

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais destinés au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Aussert

Qui ?

• CHU de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes

Où ?

• Auvergne

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-18	Avis de marché
2015-04-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Direction des achats, équipements et logistique bureau achats restauration, 58 rue Montalembert
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Contact
Courrier électronique: restauration@chu-clermontferrand.fr 📧
Téléphone: +33 473751220 📞
Fax: +33 473751203 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-435819
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commandes (article 77 du code des marchés publics) émis au fur et à mesure des besoins.

Brève description:

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais destinés au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand.

Description des options:

Option administrative: reconductions du marché:

Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.3.2015.

Il est renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction expresse formulée au titulaire, au plus tard 2 mois avant la date d'expiration de la période contractuelle.

Numéro de référence: DAEL 14/147
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHU de Clermont-Ferrand, unité centrale de production (UCP restauration) 58 rue Montalembert, 63000 Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- DC 1 dûment complété et signé

- dC 2 dûment complété ou, à défaut, les documents suivants:

a) Attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat précise qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers.

b) Déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.

c) Attestation sur l'honneur certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 143-3 et L 620-3 du Code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers.

d) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

e) Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices.

f) Renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (tels que les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, l'outil industriel dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation, des certificats de capacité professionnelle ou des références de prestations déjà réalisées, attestant de la compétence de l'entreprise ...).

- noti 2 dûment complété et signé ou à défaut une attestation sur l'honneur dûment datée et signée, indiquant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ou les certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux. Seul le candidat retenu devra fournir ces documents ou leurs équivalents pour les candidats étrangers, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur.

- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Situation économique et financière: Voir au point ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir au point ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les crédits ouverts au budget du CHU.

Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Toutefois le groupement attributaire du marché pourra éventuellement se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics, si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Motton Frédérique
Nom: CHU de Clermont-Ferrand direction des achats, équipements et logistique
Adresse postale: 1er étage du centre d'approvisionnement logistique 58 rue Montalembert
Point de contact: Bureau des marchés
Mme Rodier Laure
Courrier électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr 📧
Point de contact: Mlle Rodier Laure
Téléphone: +33 473754769 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wUPvJw2p-Q&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wUPvJw2p-Q&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2016-02-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAEL 14/147

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 247-435819 (2014-12-18)

Avis d'attribution de marché (2015-04-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux, achats et logistique bureau achats restauration, 58 rue Montalembert

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143481
Se réfère à l'avis: 2014/S 247-435819
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Accord-cadre avec un seul opérateur. Fréquence et valeur des marchés à attribuer: marché à bons de commandes (article 77 du code des marchés publics) émis au fur et à mesure des besoins. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 246 B, annonce no 408 du 23.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAEL14/147
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHU de Clermont-Ferrand, unité centrale de production (UCP Restauration) 58 rue Montalembert, 63003 Clermont-Ferrand.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-04 📅
Nom: SARL Aussert
Adresse postale: 25 rue Taguin
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26630746100019

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Source: OJS 2015/S 081-143481 (2015-04-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Fruits, légumes et produits connexes (13)