Fourniture de fibres optiques dévolue en trois lots : liens fibrés (lot 1), fibres de calibration externes (lot 2) et fibres de calibration internes (lot 3)

CNRS Délégation Paris B

Fourniture de fibres optiques dévolue en trois lots : liens fibrés (lot 1), fibres de calibration externes (lot 2) et fibres de calibration internes (lot 3) pour le compte de l'Institut d'Astrophysique de Paris (IAP), dans le cadre du projet SPIRou

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-22.

Qui ?

• CNRS Délégation Paris B

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux à fibres optiques › Câbles à fibres optiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-22	Avis de marché

Avis de marché (2014-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles à fibres optiques
Quantité ou étendue:

Voir le document SPIRou – Fiber Link, External Calibration Fiber & Internal Calibration Fiber Technical SpecificationsREF:SPIROU-4400-IRAP-SP-00767-V1.1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles à fibres optiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Delegation Paris B
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-22 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-254589
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'appel d'offres ouvert - Ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (article 12) et de son décret d'application 2005-1742 du 30 décembre 2005 (articles 7 I.1 et 29). Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse du progil acheteur, rappelée ci-dessous : https://www.marches-publics.gouv.fr/ Le DCE est en téléchargement libre : il ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation. Seules les offres sous forme papier ou remises par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation sont autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Liens fibrés
Brève description:

Voir document SPIRou – Fiber Link, External Calibration Fiber & Internal Calibration Fiber Technical…

… SpecificationsREF:SPIROU-4400-IRAP-SP-00767-V1.1

… Specifications

REF:SPIROU-4400-IRAP-SP-00767-V1.1
Quantité ou étendue: Voir document SPIRou – Fiber Link, External Calibration Fiber & Internal Calibration Fiber Technical SpecificationsREF:SPIROU-4400-IRAP-SP-00767-V1.1

Voir document SPIRou – Fiber Link, External Calibration Fiber & Internal Calibration Fiber Technical Specifications

REF:SPIROU-4400-IRAP-SP-00767-V1.1

Durée de l'accord: 365 jours
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fibres de calibration externes
Durée de l'accord: 244 jours
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fibres de calibration internes
Quantité ou étendue: SPIRou – Fiber Link, External Calibration Fiber & Internal Calibration Fiber Technical SpecificationsREF:SPIROU-4400-IRAP-SP-00767-V1.1

SPIRou – Fiber Link, External Calibration Fiber & Internal Calibration Fiber Technical Specifications

Durée de l'accord: 183 jours
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Voir le document SPIRou – Fiber Link, External Calibration Fiber & Internal Calibration Fiber Technical Specifications

Numéro de référence: AOO/2014/IAP/FIBRES OPTIQUES SPIROU
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Observatoire Midi-Pyrénées

Institut de Recherche en Astrophysique et Planétologie (IRAP – UMR5277)

14 Av Edouard Belin

31400 Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- La lettre de candidature (imprimé DC1), le recours au DC1 est impératif en cas de groupement momentané

d'entreprises, présentant : les noms et coordonnées des membres du groupement ; le nom du mandataire ;

la forme du groupement (conjoint ou solidaire) ; l'autorisation ou non du mandataire à signer seul l'acte

d'engagement.

- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.

- Une attestation sur l'honneur, datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à

l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005.

En cas de groupement, ces habilitations sont à fournir par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

- déclaration du candidat ou imprimé DC2

- indication du chiffre d'affaires global de la société

et de son chiffre d'affaires relatifs aux fournitures et

matériels auxquels se réfère le marché, réalisés au

cours des trois derniers exercices.

Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence

prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les

capacités économiques et financières requises.

Capacité technique et professionnelle:

- Les références de la société pour des prestations

comparables à l'objet de la

consultation (dates, montants, organismes publics ou

privés) réalisées au cours des trois derniers exercices.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements sont effectués dans un délai maximum de 30 jours par virement administratif sur le compte

bancaire ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou de son RIP original.

Le délai de paiement court à compter de la date de réception de la facture ou de la date d'exécution des

prestations lorsque cette dernière est postérieure.

Le défaut de règlement dans le délai imparti fait courir de plein droit, et sans autres formalités, au bénéfice du

titulaire, des intérêts moratoires. Ils sont applicables le jour suivant la fin du délai global de paiement jusqu'à la

date de mise en paiement effectif.

Le taux applicable en cas de retard de paiement est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de

refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus

récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts

moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points, auquel s'ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais

de recouvrement d'un montant de 40 euros.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Coût global d'acquisition (30)
3. Délai d'exécution (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la déléguée régionale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-10-15 📅
Date de fin: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO/2014/IAP/FIBRES OPTIQUES SPIROU
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'appel d'offres ouvert -

Ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (article 12) et de son décret d'application 2005-1742

du 30 décembre 2005 (articles 7 I.1 et 29).

Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse du progil acheteur, rappelée

ci-dessous :

https://www.marches-publics.gouv.fr/

Le DCE est en téléchargement libre : il ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de

dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de

dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de

s'y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront

automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation.

Seules les offres sous forme papier ou remises par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation

sont autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 142-254589 (2014-07-22)

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