Fourniture de fers et lames d'usure pour le matériel de déneigement
Conseil général du Jura
Fourniture de fers et lames d'usure pour le matériel de déneigement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-18 | Avis de marché |
| 2015-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-18 📅
Date limite de soumission: 2014-07-29 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-209371
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fers et lames d'usure pour le matériel de déneigement
Numéro du lot: 1
Brève description: Fers d'usure - barre de 6 ml
Quantité ou étendue: montant estimatif : 20 840.00 EUR (HT)
Numéro du lot: 2
Brève description: Fers d'usure - barre de 3 ml
Quantité ou étendue: montant estimatif : 8 200.00 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Lames caoutchouc - polyuréthane et divers
Quantité ou étendue: montant estimatif : 19 900.00 EUR (HT)
Numéro de référence: 14PAR002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de Dole et Messia
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général du Jura
Adresse postale: DEDM - sous-direction de l'entretien des routes et véloroutes - mission gestion flotte - 17 rue Rouget de Lisle
Point de contact: M. Sébastien Defosse
Fax: +33 384796029 📠
Adresse postale: DAJMP, service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
Point de contact: Mme Dominique Lamy
Fax: +33 384873612 📠
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP, commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14PAR002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2014/S 118-209371 (2014-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
Valeur totale du marché: 48 940 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-18 📅
Date limite de soumission: 2014-07-29 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-209371
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fers et lames d'usure pour le matériel de déneigement
Numéro du lot: 1
Brève description: Fers d'usure - barre de 6 ml
Quantité ou étendue: montant estimatif : 20 840.00 EUR (HT)
Numéro du lot: 2
Brève description: Fers d'usure - barre de 3 ml
Quantité ou étendue: montant estimatif : 8 200.00 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Lames caoutchouc - polyuréthane et divers
Quantité ou étendue: montant estimatif : 19 900.00 EUR (HT)
Numéro de référence: 14PAR002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de Dole et Messia
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) : pour les groupements, cette lettre devra etre signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (les documents devront préciser les pouvoirs délégués, les limitations financières et géographiques de la délégation)
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Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général du Jura
Adresse postale: DEDM - sous-direction de l'entretien des routes et véloroutes - mission gestion flotte - 17 rue Rouget de Lisle
Point de contact: M. Sébastien Defosse
Fax: +33 384796029 📠
Adresse postale: DAJMP, service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
Point de contact: Mme Dominique Lamy
Fax: +33 384873612 📠
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP, commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14PAR002
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2014/S 118-209371 (2014-06-18)
Avis d'attribution de marché (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 840 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129039
Se réfère à l'avis: 2014/S 118-209371
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de Dole et Messia.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Cobaltix
Adresse postale: Parc d'Activités d'Arbora
Commune postale: Soucieu en Jarrest
Code postal: 69510
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Edm
Adresse postale: 60 rue de la Tuilerie
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
comité Consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 073-129039 (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 840 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129039
Se réfère à l'avis: 2014/S 118-209371
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
La CAO a attribué les lots 1 et 2 lors de sa séance du 9.10.2014, avant déclaration sans suite par décision en date du 7.11.2014 en raison de modification du besoin; le lot 3 a été déclaré infructueux par la CAO du 9.10.2014, toutes les offres étant irrégulières.
La modification n'étant pas substantielle, les 3 lots ont donc été relancés en marchés négociés (article 35.I.1 du Code des Marchés Publics). Seuls les candidats ayant présenté une offre recevable lors de la 1ère consultation ont été consultés par courrier en date du 20.10.2014. La date limite de remise des offres a été fixée au 8.12.2014.
La CAO a jugé et attribué les offres lors de sa séance du 16.2.2015. Date de notification des contrats: 2.4.2015.
Les contrats peuvent être consultés à l'adresse de l'organisme acheteur, du lundi au vendredi de 9;00 à 11;30 et de 14:00 à 17:30, sauf jours fériés et de fermeture de l'institution, après rendez-vous préalable. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 118 B, annonce no 258 du 21.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Parc de Dole et Messia.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-16 📅
Nom: Cobaltix
Adresse postale: Parc d'Activités d'Arbora
Commune postale: Soucieu en Jarrest
Code postal: 69510
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Edm
Adresse postale: 60 rue de la Tuilerie
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
comité Consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 073-129039 (2015-04-10)
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