Fourniture de dosimetres passifs avec prestations associées, et d'accessoires pour les hôpitaux universitaires paris nord val de seine (h.u.p.n.v.s)

Groupe hospitalier Hupnvs

Fourniture de dosimetres passifs avec prestations associées, et d'accessoires pour les hôpitaux universitaires paris nord val de seine (h.u.p.n.v.s).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-08 Avis de marché
Avis de marché (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dosimètres
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché fractionné à bons de commande.Le marché est à prix unitaires. Les prix sont révisables.Le marché, passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, est un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire (directive 2014/24/ue du 26 février 2014 et la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03).Quantités de dosimétres passifs estimatives annuelles (témoins inclus) :Dosimetre de poitrine : mensuel 1.800 dosimètres ;trimestriel 3.900 dosimètres.Dosimetre de poitrine non nominatif : mensuel 120 Dosimètres ; trimestriel 320 Dosimètres.Dosimetre d'ambiance : suivi mensuel 1.300 dosimètres; suivi trimestriel 250 dosimètres.Dosimetre d'extremite/Bagues : suivi mensuel 600 dosimètres ; suivi trimestriel 300 dosimètres.Dosimetre Cristallin : suivi mensuel : minimum 10 dosimètres.Dosimetre pour étude de poste : Suivi suivant besoin : minimum 10 dosimètres annuels.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dosimètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date limite de soumission: 2014-09-11 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-277039
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à procédure adaptée passé selon les articles 26-ii-2, 28 du code des marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au Niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à : Hôpital Bretonneau Cellule des marchés des HUPNVS 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18 Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes : — l'identification du candidat, — l'intitulé de l'opération. Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les candidats fournissent gratuitement avec leur offre quatre échantillons avec système de fixation pour chaque type de dosimètre (dosimètre de poitrine, dosimètre d'ambiance, dosimètre d'extrémité/bague, dosimètre cristallin et dosimètre pour étude de poste). Les échantillons sont conformes aux spécifications stipulées dans le C.C.T.P. Les échantillons seront livrés sous pli dans leur emballage commercial d'origine et seront accompagnés d'un bon de livraison mentionnant les références commerciales du produit. La remise d'échantillons conditionne la validité de l'offre. Le candidat devra présenter, lors de la période d'analyse des offres, les dosimètres proposés dans l'offre et le portail de gestion des prestations. Cette présentation sera au frais du soumissionnaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dosimetres passifs avec prestations associées, et d'accessoires pour les hôpitaux universitaires paris nord val de seine (h.u.p.n.v.s).
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché fractionné à bons de commande.
Le marché est à prix unitaires. Les prix sont révisables.
Le marché, passé au sens de l'article 77 du code des marchés publics, est un accord-cadre mono attributaire au sens du droit communautaire (directive 2014/24/ue du 26 février 2014 et la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03).
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Quantités de dosimétres passifs estimatives annuelles (témoins inclus) :
Dosimetre de poitrine : mensuel 1.800 dosimètres ;trimestriel 3.900 dosimètres.
Dosimetre de poitrine non nominatif : mensuel 120 Dosimètres ; trimestriel 320 Dosimètres.
Dosimetre d'ambiance : suivi mensuel 1.300 dosimètres; suivi trimestriel 250 dosimètres.
Dosimetre d'extremite/Bagues : suivi mensuel 600 dosimètres ; suivi trimestriel 300 dosimètres.
Dosimetre Cristallin : suivi mensuel : minimum 10 dosimètres.
Dosimetre pour étude de poste : Suivi suivant besoin : minimum 10 dosimètres annuels.
Description des options:
Reconductions tacites de deux fois un an de la durée initiale de un an du marché.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2014/HUPNVS/EB/09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpital Bichat - Claude Bernard (75018) hôpital Bretonneau (75018) Hopital Louis Mourier (92700) Hopital beaujon (92600) Hopital Charles Richet (95400).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La sélection des candidatures se fait dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics, seront éliminées :
— les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52,
— dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des prestations soumissionnées,
— dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes,
— dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission choisi).
Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont :
— les déclarations du candidat (formulaires Dc1 - dc2, disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des finances et de l'industrie : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4) ou équivalents.
Le candidat produit en outre :
— une annexe au Dc2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références,
— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles,
— un extrait du Kbis de moins de six mois,
— une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— une liste des réalisations récentes en matières de prestations similaires à l'objet du marché concerné,
— le certificat de qualification en cours de validité ou qualification(s) équivalente(s) ou références de prestations similaires,
— les coordonnées bancaires : iban et bic.
Situation économique et financière: Formulaire Dc2 (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle: Formulaire Dc2 (ou équivalent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas exigé de cautionnement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché est financée par le budget des HUPNVS. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le délai global de paiement prévu à l'article 98 du code des marchés publics est au plus de 50 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit cosignées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.
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Autres conditions particulières:
Le prestataire doit être agréé par l'autorité de sûreté nucléaire (Asn) et accrédité cofrac iso/cei 17025 selon les dispositions de l'article R4451-64 du code du travail.
Les types de dosimètres proposés doivent être adaptés à l'ensemble des rayonnements utilisés sur le GH, à savoir les rayonnements X, gamma, et bêta.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractéristiques techniques de l'offre jugées et évaluées d'après les sous critères suivants : le questionnaire technique, 25% de la pondération; essai, ergonomie des dosimètres et du portail de gestion, 35% de la pondération (60)
2. Prix : l'analyse sera réalisée sur la base du nombre de dosimètres indiqué à l'article 2.7 du C.C.T.P. avec 10 % de dosimètres rendus hors délai (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS – 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18
Mme de Larochelambert Elisabeth
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpital Bretonneau - cellule des marchés des HUPNVS
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aLZNb1nNkO&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aLZNb1nNkO&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_aLZNb1nNkO&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/HUPNVS/EB/09
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à procédure adaptée passé selon les articles 26-ii-2, 28 du code des marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au
Niveau de la consultation.
Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à :
Hôpital Bretonneau
Cellule des marchés des HUPNVS
23 rue Joseph de Maistre
75885 Paris Cedex 18
Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes :
— l'identification du candidat,
— l'intitulé de l'opération.
Le dépôt électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Les candidats fournissent gratuitement avec leur offre quatre échantillons avec système de fixation pour chaque type de dosimètre (dosimètre de poitrine, dosimètre d'ambiance, dosimètre d'extrémité/bague, dosimètre cristallin et dosimètre pour étude de poste).
Afficher plus
Les échantillons sont conformes aux spécifications stipulées dans le C.C.T.P.
Les échantillons seront livrés sous pli dans leur emballage commercial d'origine et seront accompagnés d'un bon de livraison mentionnant les références commerciales du produit. La remise d'échantillons conditionne la validité de l'offre.
Le candidat devra présenter, lors de la période d'analyse des offres, les dosimètres proposés dans l'offre et le portail de gestion des prestations. Cette présentation sera au frais du soumissionnaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des marchés publics, ministère du redressement productif - télédoc 151 -
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 139 rue de Bercy, F-
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Deuxième trimestre 2017
Source: OJS 2014/S 154-277039 (2014-08-08)
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Région:
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