fourniture de documents sonores, audiovisuels et multimédia

Conseil général des Bouches-du-Rhone

fourniture de documents sonores, audiovisuels et multimédia à la Bibliothèque départementale et autres services du Conseil général des Bouches-du-Rhône

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-21 Avis de marché
2014-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-21 📅
Date limite de soumission: 2014-07-16 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-175076
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises, référencé E3dcbd01022014-01, peut être consulté et téléchargé sur le site internet du Cg13 à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr Les imprimés Dc1 et Dc2 sont téléchargeables sur le site internet http://economie.gouv.fr La remise des offres sous format papier peut se faire par courrier RAR, Chronopost, ou remise sur place contre récépissé. La remise des offres par voie électronique doit être faite à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr Les modalités de remise des offres par voie électronique sont précisées dans l'annexe au règlement de la consultation. Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation. Pour les candidats étrangers, la traduction des documents en langue française doit être effectuée obligatoirement par un traducteur assermenté. Accord cadre au sens du droit européen, qui signifie marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de documents sonores, audiovisuels et multimédia à la Bibliothèque départementale et autres services du Conseil général des Bouches-du-Rhône
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: documents sonores musicaux
Brève description:
Disques compacts - choisis dans l'ensemble de la production distribuée en France qu'elle qu'en soit la source : majors compagnies, indépendants, autoproduits et micro-labels
Valeur estimée hors TVA: 20 833,33 💰
83 333,33 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot constitue au regard du code des marchés publics français un marché à bons de commande, qui signifie accord cadre au sens du droit européen. Sa durée est de 12 mois, reconductible, par reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Pour 4 ans, la fourchette est de 83 333,32 EUR HT et 333 333,32 EUR (HT).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: DVD, Blu-Ray Disc, CDROM et DVDROM
Brève description:
Fiction et documentaires pour adultes et jeunesse - choisis dans l'ensemble de la production distribuée en France
Valeur estimée hors TVA: 41 666,67 💰
166 666,67 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot constitue au regard du code des marchés publics français un marché à bons de commande, qui signifie accord cadre au sens du droit européen. Sa durée est de 12 mois, reconductible, par reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Pour 4 ans, la fourchette est de 166 666,68 EUR HT et de 666 666,68 EUR (HT).
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documents sonores non musicaux
Brève description:
Bruitage, fonds sonores, etc... - et livres lus - supports CD ou cassettes, accompagnés ou non de documents imprimés - de littérature, documentaires, poésie, théâtre, émissions radiophoniques, conférences, pour adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
23 696,98 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot constitue au regard du code des marchés publics français un marché à bons de commande, qui signifie accord cadre au sens du droit européen. Sa durée est de 12 mois, reconductible, par reconduction tacite, 3 fois, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Pour 4 ans, la fourchette est de10 000 EUR HT et 83 333,32 EUR (HT).
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Description des options:
l'Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: E3DCBD01022014-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20, rue Mirès, 13003 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats devront compléter et signer le Dc1, à jour de la réglementation. Ils devront également compléter le Dc2 et se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP
Situation économique et financière:
déclaration du candidat (formulaire Dc2) dûment renseigné, portant expressément la mention du chiffre d'affaires des 3 dernières années, à produire par le candidat unique ou par tous les membres d'un groupement. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans doivent communiquer le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création.
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Capacité technique et professionnelle:
le candidat doit justifier de ses compétences professionnelles, par tous moyens, notamment par la preuve des qualifications (ou équivalents) et/ou des références adaptées à l'objet du marché. Le candidat proposera une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire (privé ou public).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas demandé de cautionnement, ni de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les sommes dues seront payées dans le délai légal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique :
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- le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage ;
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- le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Attributaire peut être un candidat unique ou un groupement solidaire ou conjoint, la forme imposée après attribution étant le groupement solidaire avec mandataire, en application de l'article 51 du CMP
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (70)
2. Le prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Archives et bibliothèque départementales Gaston-Defferre
Adresse postale: 20 rue Mirès - BP nº 90098
Commune postale: Marseille Cedex 03
Code postal: 13303
Point de contact: Bibliothèque départementale
Mme Prat-Nida Anne
Téléphone: +33 413318366 📞
Courrier électronique: anne.prat-nida@cg13.fr 📧
Fax: +33 413318303 📠
Point de contact: Service des affaires générales des ABD
M. Roussel Alain
Téléphone: +33 413318324 📞
Courrier électronique: alain.roussel@cg13.fr 📧
Fax: +33 413318391 📠
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - direction juridique - service de la commande publique - bureau B6039
Adresse postale: Hôtel du Département, 52 avenue de Saint-Just

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCBD01022014-01
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises, référencé E3dcbd01022014-01, peut être consulté et téléchargé sur le site internet du Cg13 à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr
Les imprimés Dc1 et Dc2 sont téléchargeables sur le site internet http://economie.gouv.fr
La remise des offres sous format papier peut se faire par courrier RAR, Chronopost, ou remise sur place contre récépissé.
La remise des offres par voie électronique doit être faite à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr
Les modalités de remise des offres par voie électronique sont précisées dans l'annexe au règlement de la consultation.
Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation.
Pour les candidats étrangers, la traduction des documents en langue française doit être effectuée obligatoirement par un traducteur assermenté.
Accord cadre au sens du droit européen, qui signifie marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral - CS 80001
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône - direction juridique - service juridique et assurances
Adresse postale: Hôtel du Département, 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311473 📠
Source: OJS 2014/S 100-175076 (2014-05-21)
Avis d'attribution de marché (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 083 333,36 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-429615
Se réfère à l'avis: 2014/S 100-175076
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Au regard du code des marchés publics français un marché à bons de commande signifie accord cadre au sens du droit européen. Référence de la consultation: E3DCBD01022014-01. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 99 B, annonce n° 156 du 23.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20, rue Mirès, 13003 Marseille.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-08 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Courrier électronique: infogam@gamannecy.com 📧

2️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Courrier électronique: contact@adav-assoc.com 📧

3️⃣
Nom: Livraphone
Adresse postale: 119-121 rue Blomet
Code postal: 75015
Courrier électronique: contact@livraphone.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral – CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches-du-Rhône – direction juridique – service juridique et assurances
Source: OJS 2014/S 244-429615 (2014-12-15)
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