Fourniture de documents imprimés et de prestations de service bibliographique

Communauté d'agglomération Caen-la-Mer

Fourniture de documents imprimés et de prestations de service bibliographique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Caen-la-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-11	Avis de marché
2015-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:

la présente consultation comporte 3 lots :- lot no1: livres pour adultes- lot no2: bandes dessinées- lot no3: livres jeunesseil s'agit d'un marché à bons de commandes avec minimum et maximum annuels :Lot no1 : mini : 150 000 euro maxi : 500 000 euroLot no2 : mini : 25 000 euro maxi : 100 000 euroLot no3 : mini : 65 000 euro maxi : 250 000 euroLe marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la réception de la notification par le titulaire. Il pourra être reconduit de façon expresse, par période succéssive de 12 mois, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.A titre indicatif, le début des prestations est prévu pour le 1.1.2015

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caen-la-Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks, CS 15094
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamer.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231394000 📞
Fax: +33 231796144 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240371
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

l'Unité monétaire est l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de documents imprimés et de prestations de service bibliographique.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: livres pour adultes
Brève description: Livres pour adultes
Quantité ou étendue: éditions françaises et étrangères (fictions et documentaires) y compris les textes lus et les livres en gros caractères. Prestations associées: invitations d'auteurs
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: bandes dessinées
Brève description: Bandes dessinées
Quantité ou étendue: bandes dessinées adultes et enfants. Prestations associées: invitations d'auteurs
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: livres de jeunesse
Brève description: Livres de jeunesse
Quantité ou étendue: éditions françaises et étrangères (fictions et documentaires) y compris les textes lus. Prestations associées: invitations d'auteurs, office de nouveautés

la présente consultation comporte 3 lots :

- lot no1: livres pour adultes

- lot no2: bandes dessinées

- lot no3: livres jeunesse

il s'agit d'un marché à bons de commandes avec minimum et maximum annuels :

Lot no1 : mini : 150 000 euro maxi : 500 000 euro

Lot no2 : mini : 25 000 euro maxi : 100 000 euro

Lot no3 : mini : 65 000 euro maxi : 250 000 euro

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la réception de la notification par le titulaire. Il pourra être reconduit de façon expresse, par période succéssive de 12 mois, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

A titre indicatif, le début des prestations est prévu pour le 1.1.2015

Numéro de référence: 14cult01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

-Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur fonds propres (budget fonctionnement de Caen la Mer).

Mode de réglement : virement administratif à 30 jours à réception des factures

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, la forme selon laquelle les attributaires du marché doivent être groupés est le groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix des prestations (20)
3. délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14cult01
Informations complémentaires

l'Unité monétaire est l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du cja ;

-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion de contrat est rendue publique) ;

-recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de l'organisme) ;

-recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'état du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req. No 291545) ;

Source: OJS 2014/S 134-240371 (2014-07-11)

Avis d'attribution de marché (2015-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caen la Mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-004104
Se réfère à l'avis: 2014/S 134-240371
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Les montants des marchés correspondent aux montants minimum annuels. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, sur rendez-vous, dans les locaux de la Communauté d'agglomération Caen la Mer. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (20)
3. Délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-18 📅
Nom: Au Brouillon de Culture
Adresse postale: 29 rue Saint Sauveur
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: BD R'Art
Adresse postale: 13 rue Froide

3️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion de contrat est rendue publique),

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de l'organisme),

— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'État du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation – req. n

Source: OJS 2015/S 004-004104 (2015-01-06)

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