Fourniture de documents et prestations de service pour la Médiathèque départementale

Conseil général de Charente-Maritime

Étendue des besoins à satisfaire : fourniture de livres et documents audiovisuels répartis en 12 lots. Le titulaire du marché s'engage à fournir l'ensemble des documents commandés appartenant au lot sans exclusivité d'éditeurs ou de diffuseurs, y compris les éditeurs mal diffusés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-10 Avis de marché
2015-03-26 Avis d'attribution de marché
2015-05-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an. Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières, Capacités professionnelles. Date prévisionnelle de notification : 16.1.2015.
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Valeur totale du marché: 797 760 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République, Cedex 9
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-24 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-349359
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Pour les lots nº 01 à 08 : 1. valeur technique au vu I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" 60 %, 2. délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") 20 %, 3. condition de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" 15 %, 4. prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") 5 %. Pour les lots nº 09 à 12 : 1. valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" 50 %, 2. prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") et du détail estimatif fictif 40 %, 3. délai et condition de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") 10 %. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étendue des besoins à satisfaire : fourniture de livres et documents audiovisuels répartis en 12 lots. Le titulaire du marché s'engage à fournir l'ensemble des documents commandés appartenant au lot sans exclusivité d'éditeurs ou de diffuseurs, y compris les éditeurs mal diffusés.
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Numéro du lot: 01
Brève description: Ouvrages pour la jeunesse y compris petits éditeurs (fiction et documentaires).
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 247 680 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Ouvrages de littérature générale pour les adultes y compris petits éditeurs.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 130 560 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Ouvrages documentaires pour les adultes y compris petits éditeurs.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 181 440 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description:
Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse y compris mangas et petits édit.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 69 120 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description:
Ouvrages édités en gros caractères (fiction et documentaires adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 19 200 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Brève description: Livres reliés neufs pour les adultes et la jeunesse.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 9 600 EUR (HT).
Numéro du lot: 07
Brève description: Ouvrages en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 13 440 EUR (HT).
Numéro du lot: 08
Brève description:
Ouvrages d'intéret local (auteur ou sujet en rapport avec le département de la C.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 11 520 EUR (HT).
Numéro du lot: 09
Brève description: Documents sonores textes enregistrés.
Numéro du lot: 10
Brève description: Documents sonores : musique classique, jazz, chanson, musiques du monde.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 53 760 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description: Documents vidéo : documentaires pour les adultes et la jeunesse.
Quantité ou étendue: montant estimatif : 16 800 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: Documents vidéo : fictions pour les adultes et la jeunesse.
Quantité ou étendue: Montant estimatif : 31 200 EUR (HT).
Numéro de référence: 14OFHP01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou Dc1 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou document Dc2 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestation de services Déclaration décrivant les locaux, le matériel et l'équipement technique et informatique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; En matière de fournitures et services, une description du fonds (quantités d'ouvrages) de l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens de son entreprise Certificats de qualifications professionnelles notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement se fera après exécution du bon de commande, sur présentation de la facture. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront financées sur les fonds propres du département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-12-04 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil général
Nom: Département de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction de la culture du sport et de l'animation médiathèque départementale, route de Chermignac, Cedex 9
Commune postale: Saintes
Code postal: 17105
Point de contact: Mme Chastanier Valérie (renseignements techniques)
Téléphone: +33 546950407 📞
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, service des marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003, Cedex 9
Courrier électronique: cellule.marches@cg17.fr 📧
Fax: +33 546317544 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Mme Pouvreau Hélène (renseignements administratifs)
Téléphone: +33 546317545 📞
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14OFHP01
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Pour les lots nº 01 à 08 :
1. valeur technique au vu I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" 60 %,
2. délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") 20 %,
3. condition de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" 15 %,
4. prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") 5 %.
Pour les lots nº 09 à 12 :
1. valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" 50 %,
2. prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") et du détail estimatif fictif 40 %,
3. délai et condition de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") 10 %.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires juridiques - service des marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003, 17076 La Rochelle Cedex 9, +33 546317528, cellule.marches@cg17.fr et/ou Tribunal administratif, 15 rue Blossac, BP 541, tél. +33 549607919, fax: +33 549606809
Source: OJS 2014/S 198-349359 (2014-10-10)
Avis d'attribution de marché (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 247 680 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 85 boulevard de la République Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110687
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-349359
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Lot 10: Analyse complémentaire Lot 11: analyse complémentaire lot 12: analyse complémentaire la consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 198 B, annonce n° 283 du 15.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: valeur technique au vu I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (60)
2. Lot 01: délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (20)
3. Lot 01: condition de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (15)
4. Lot 01: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (5)
5. Lot 02: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (60)
6. Lot 02: délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (20)
7. Lot 02: conditions de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (15)
8. Lot 02: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (5)
9. Lot 03: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (60)
10. Lot 03: délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (20)
11. Lot 03: conditions de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (15)
12. Lot 03: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (5)
13. Lot 04: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (60)
14. Lot 04: délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (20)
15. Lot 04: conditions de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (15)
16. Lot 04: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (5)
17. Lot 05: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (60)
18. Lot 05: délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (20)
19. Lot 05: conditions de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (15)
20. Lot 05: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (5)
21. Lot 06: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (60)
22. Lot 06: délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (20)
23. Lot 06: condition de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (15)
24. Lot 06: délai et condition de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (5)
25. Lot 07: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (60)
26. Lot 07: délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (20)
27. Lot 07: conditions de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (15)
28. Lot 07: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (5)
29. Lot 08: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (60)
30. Lot 08: délai de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (20)
31. Lot 08: conditions de livraison au vu du II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (15)
32. Lot 08: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (5)
33. Lot 09: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (50)
34. Lot 09: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") et du détail estimatif fictif (40)
35. Lot 09: délai et condition de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (10)
36. Lot 10: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (50)
37. Lot 10: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") et du détail estimatif fictif (40)
38. Lot 10: délai et conditions de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (10)
39. Lot 11: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (50)
40. Lot 11: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") et du détail estimatif fictif (40)
41. Lot 11: délai et conditions de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (10)
42. Lot 12: valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (50)
43. Lot 12: prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") et du détail estimatif fictif (40)
44. Lot 12: délai et conditions de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-18 📅
Nom: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33080
Courrier électronique: mollat@mollat.com 📧

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Cite internationale de la bande dessinée et de l'Image
Adresse postale: 121 rue de Bordeaux
Commune postale: Angoulême Cedex
Code postal: 16000

5️⃣
Nom: Book in diffusion
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920
Courrier électronique: nld@bookindiffusion.com 📧

6️⃣
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715

7️⃣
Nom: l B books SARL
Adresse postale: 17 rue Lakanal
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-17 📅
Nom: Le croit vif
Adresse postale: 2 ruelle de l'Hospice
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil gal.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Poitiers (France)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, service des marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003, 17076 La Rochelle Cedex 9, +33 546317528, cellule.marches@cg17.fr et/ou Tribunal administratif, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers, tél. +33 549607919, fax +33 549606809
Source: OJS 2015/S 063-110687 (2015-03-26)
Avis d'attribution de marché (2015-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Valeur totale du marché: 53 760 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 102-185616
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 198 B, annonce nº 283 du 15.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 10: Valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (50)
2. Lot 10: Prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") et du détail estimatif fictif (40)
3. Lot 10: Délai et conditions de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (10)
4. Lot 11: Valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (50)
5. Lot 11: Prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") et du détail estimatif fictif (40)
6. Lot 11: Délai et conditions de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (10)
7. Lot 12: Valeur technique au vu du I de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale" (50)
8. Lot 12: Prix des prestations au vu du rabais consenti (article 2 de l'acte d'engagement et III de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") et du détail estimatif fictif (40)
9. Lot 12: Délai et conditions de livraison au vu de l'engagement du prestataire (article 3 de l'acte d'engagement et II de l'annexe "Descriptif de l'assistance technique et commerciale") (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-11 📅
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: genevieve@cvs-mediatheques.com 📧
Nom: RDM vidéo
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Courrier électronique: n.rabier@rdm-video.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction des affaires juridiques — service des marchés publics 85 boulevard de la République CS 60003 17076 La Rochelle Cedex 9 — +33 546317528 cellule.marches@cg17.fr et/ou Tribunal administratif 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Tél +33 549607919 Fax +33 549606809
Source: OJS 2015/S 102-185616 (2015-05-27)
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