Fourniture de divers papiers et enveloppes pour l'ensemble des services du departement de la Loire. Lot 3 : Papier en-tête blanc non filigrané, avec impression quadri recto
Conseil général de la Loire
il s'agit de l'acquisition de papier à en tête à destination de l'ensemble des services du Département (400 000 équivalent feuilles A4 par an.)
marché à bons de commande avec minimum et maximum :
Montant minimum de commandes sur 1 an : 6 500 EUR HT
Montant maximum de commandes sur 1 an : 26 000 EUR HT
Le délai de réception des offres était de 2014-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-10 | Avis de marché |
| 2015-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-10 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310341
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 14FF-0957-W
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 10 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 10 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les à: service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Téléphone: +33 477484322 📞
Fax: +33 477484316 📠
Nom: par voie postale - Conseil général de la Loire : DAJSG - service de la commande publique
Code postal: 42000
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0957-W
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
septembre 2018
Source: OJS 2014/S 176-310341 (2014-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
la durée de validité de ce marché commence à courir à compter du 8 décembre 2014 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une première période ferme d'un an reconductible tacitement trois fois pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-10 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310341
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 40-iii, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics
marché fractionné à bons de commande
durée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : Décembre 2014
unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.
Lieu de livraison : Département de la Loire
Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et notamment pour essayer les différents papiers en machine, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits suivants :
- les échantillons suivants pour le lot 3 : une ramette de 500 feuilles au format A4 du papier servant à l'impression des articles C1 et C2
Tous les articles du Bordereau des Prix Unitaires devront répondre aux spécifications suivantes:
1° - spécifications techniques :
- tous les articles du BPU devront être compatibles avec une impression de qualité sur copieur numérique noir et blanc et couleur,
- les papiers contenant des fibres recyclées devront satisfaire à un indice de blancheur minimum de 145 CIE,
- les papiers non recyclés devront satisfaire à un indice de blancheur minimum de 160 CIE.
- Spécifications environnementales :
Les articles au format A4, en grammage 80 G (références C1a à C2b) devront pouvoir justifier, à minima :
- d'Un label attestant de l'origine de la matière première (bois ou recyclé) de type FSC ou PEFC,
- et d'un label attestant d'un processus de fabrication respectueux de l'environnement de type Ecolabel Européen ou équivalent (Ange Bleu, Cygne Blanc, NF Environnement?)
- et d'un label certifiant le site de production de type ISO 14001 ou équivalent (Emas?).
Renseignements administratifs :
Direction des Affaires Juridiques et du Secrétariat général
service de la Commande publique :
Mme Michèle Delzanno - tel : +33 477484327
renseignements techniques :
Pôle Ressources
Direction du Patrimoine et des Moyens Généraux
Service de l'imprimerie: Responsable M. Ouillon
Tél : +33 477484193.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit de l'acquisition de papier à en tête à destination de l'ensemble des services du Département (400 000 équivalent feuilles A4 par an.)
marché à bons de commande avec minimum et maximum :
Montant minimum de commandes sur 1 an : 6 500 EUR HT
Montant maximum de commandes sur 1 an : 26 000 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Capacité technique et professionnelle:
informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Les marchés seront financés à hauteur de 100 % par les ressources propres du Département de la Loire.
- Pas d'avance
- paiements partiels et définitifs
- délai de paiement : 30 jours
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 10 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 10 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les à: service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Téléphone: +33 477484322 📞
Fax: +33 477484316 📠
Nom: par voie postale - Conseil général de la Loire : DAJSG - service de la commande publique
Code postal: 42000
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FF-0957-W
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 40-iii, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics
marché fractionné à bons de commande
durée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : Décembre 2014
unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.
Lieu de livraison : Département de la Loire
Afin de permettre la comparaison qualitative des produits et notamment pour essayer les différents papiers en machine, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits suivants :
- les échantillons suivants pour le lot 3 : une ramette de 500 feuilles au format A4 du papier servant à l'impression des articles C1 et C2
Tous les articles du Bordereau des Prix Unitaires devront répondre aux spécifications suivantes:
1° - spécifications techniques :
- tous les articles du BPU devront être compatibles avec une impression de qualité sur copieur numérique noir et blanc et couleur,
- les papiers contenant des fibres recyclées devront satisfaire à un indice de blancheur minimum de 145 CIE,
- les papiers non recyclés devront satisfaire à un indice de blancheur minimum de 160 CIE.
- Spécifications environnementales :
Les articles au format A4, en grammage 80 G (références C1a à C2b) devront pouvoir justifier, à minima :
- d'Un label attestant de l'origine de la matière première (bois ou recyclé) de type FSC ou PEFC,
- et d'un label attestant d'un processus de fabrication respectueux de l'environnement de type Ecolabel Européen ou équivalent (Ange Bleu, Cygne Blanc, NF Environnement?)
- et d'un label certifiant le site de production de type ISO 14001 ou équivalent (Emas?).
Renseignements administratifs :
Direction des Affaires Juridiques et du Secrétariat général
service de la Commande publique :
Mme Michèle Delzanno - tel : +33 477484327
renseignements techniques :
Pôle Ressources
Direction du Patrimoine et des Moyens Généraux
Service de l'imprimerie: Responsable M. Ouillon
Tél : +33 477484193.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
septembre 2018
Source: OJS 2014/S 176-310341 (2014-09-10)
Avis d'attribution de marché (2015-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2015-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 009-010912
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-310341
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Imprimerie Sud Offset
Adresse postale: parc d'entreprises le Cret de Mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2015/S 009-010912 (2015-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date de publication: 2015-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 009-010912
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-310341
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Montant minimum de commandes sur 1 an: 6 500 EUR HT.
Montant maximum de commandes sur 1 an: 26 000 EUR HT.
Montant de la Commande Indicative Type annuelle: 12 260 EUR HT.
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31
Tribunal administratif
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél. +33 478141010
Fax +33 478141065
Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-30 📅
Nom: Imprimerie Sud Offset
Adresse postale: parc d'entreprises le Cret de Mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2015/S 009-010912 (2015-01-09)
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