Fourniture de dispositifs medicaux : système de nébulisation médicamenteuse avec masque-bloqueur bronchique-planchettes pour perfusion-dispositif pour prélèvement sécurisé pour test d'ivy-filtre microparticulaire 0,22µ pour prélèvement médicaments-dispositifs de protection pour seringue et contenant de produit photosensible-sac d'emballage des préparations stériles-valve dite de Farrell-Aiguille ponction lombaire - compresse de gaze de coton 17 fils stérile - compresse de trachéotomie en non-tissé stérile

AP-HP – AGEPS (achats)

Fourniture de dispositifs medicaux : système de nébulisation médicamenteuse avec masque-bloqueur bronchique-planchettes pour perfusion-dispositif pour prélèvement sécurisé pour test d'ivy-filtre microparticulaire 0,22µ pour prélèvement médicaments-dispositifs de protection pour seringue et contenant de produit photosensible-sac d'emballage des préparations stériles-valve dite de Farrell-Aiguille ponction lombaire - compresse de gaze de coton 17 fils stérile - compresse de trachéotomie en non-tissé stérile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-26	Avis de marché
2015-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue: treize (13) lots1 250 000
Valeur totale du marché: 1 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-26 📅
Date limite de soumission: 2014-07-07 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182610
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_yv6oF1CfBI sous la référence ageps ao 14-38 C Les offres seront présentées en euros Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. Durée : Pour les lots 1-2-3 : de la date de notification jusqu'au 31.5.2017 pour les lots 4-5-6-7-8-9-10 : de la date de notification jusqu'au 31.10.2016 pour le lot 10 : de la date de notification jusqu'au 31.3.2017 pour le lot 11 : de la date de notification jusqu'au 30.6.2016 pour les lots 12-13 : de la date de notification jusqu'au 30.6.2017. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Systeme de nebulisation medicamenteuse avec masque nouveau ne ou petit nourrisson usage unique
Brève description:

Systeme de nebulisation medicamenteuse avec masque nouveau ne ou petit nourrisson usage unique

Quantité ou étendue: 1400
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bloqueur bronchique avec lasso de positionnement usage unique -stérile
Brève description: bloqueur bronchique avec lasso de positionnement usage unique -stérile
Quantité ou étendue: 100
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bloqueur bronchique avec extremite distale en y munie de deux ballonnets usage unique -stérile
Brève description:

bloqueur bronchique avec extremite distale en y munie de deux ballonnets usage unique -stérile

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: planchettes pour perfusion usage unique
Brève description: planchettes pour perfusion usage unique
Quantité ou étendue: 10000
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: dispositif pour prelevement sanguin capillaire securise pour test D'Ivy usage unique-stérile
Brève description:

dispositif pour prelevement sanguin capillaire securise pour test D'Ivy usage unique-stérile

Quantité ou étendue: 4500
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: filtre microparticulaire 0,22µm pour le prelevement des medicaments Stérile - usage Unique
Brève description:

filtre microparticulaire 0,22µm pour le prelevement des medicaments Stérile - usage Unique

Quantité ou étendue: 2800 unités
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: dispositif de protection pour contenant de produit photosensible Stérile - usage unique
Brève description:

dispositif de protection pour contenant de produit photosensible Stérile - usage unique

Quantité ou étendue: 105000 unités
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: dispositif de protection pour seringue contenant un produit photosensible non Stérile - usage unique
Brève description:

dispositif de protection pour seringue contenant un produit photosensible non Stérile - usage unique

Quantité ou étendue: 10000 unités
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: sac D'Emballage des preparations steriles Usage Unique - stérile
Brève description: sac D'Emballage des preparations steriles Usage Unique - stérile
Quantité ou étendue: 350000
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: valve dite de farrell usage unique
Brève description: valve dite de farrell usage unique
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: aiguille pour ponction lombaire pointe quincke - aDULTE - usage Unique, Stérile
Brève description: aiguille pour ponction lombaire pointe quincke - aDULTE - usage Unique, Stérile
Quantité ou étendue: 37000
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: compresse de gaze de coton 17 fils 16 plis 15 x 15 cm - à usage unique stérile sous double emballage
Brève description:

compresse de gaze de coton 17 fils 16 plis 15 x 15 cm - à usage unique stérile sous double emballage

Quantité ou étendue: 28000 sachets de 10 compresses
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: compresse de tracheotomie en nontisse - à usage unique stérile sous simple emballage
Brève description:

compresse de tracheotomie en nontisse - à usage unique stérile sous simple emballage

Quantité ou étendue: 103000 compresses
treize (13) lots
Numéro de référence: AGEPS 14-38C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP ou l'AGEPS service approvisionnement et distribution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget AGEPS ou des hôpitaux de l'ap-hp.

Application des articles 86 à 118 du CMP ;

Prix unitaires

Révisables à la baisse pour tous les lots.

Révisables à la hausse 18 mois après la notification des marchés pour les lots 12 et 13

Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation

Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques pour les lots 1-7-8 : (25)
2. Critères techniques pour les lots4-9-12-13 : (20)
3. Critères technique pour les lots 2-3-5-6-10 : (15)
4. Critères techniques pour le lot 11 : (10)
5. Critères adaptation à l'usage pour le lot 11 /: (45)
6. Critères adaptation à l'usage pour les lots 2-3-5-6-10 : (40)
7. Critères adaptation à l'usage pour les lots 4-9 : (35)
8. Critères adaptation à l'usage pour les lots 1-7-8 : (30)
9. Critères adaptation à l'usage pour les lots 12-13 : (20)
10. Critère prix : (35)
11. Critère conditionnement pour l'ensemble des lots : (5)
12. Critère conditionnement pour les lots 12-13 : (20)
13. Critère Développement durable pour l'ensemble des lots : (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - (5ème étage)
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_yv6oF1CfBI 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_yv6oF1CfBI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_yv6oF1CfBI 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS 14-38C
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_yv6oF1CfBI sous la référence ageps ao 14-38 C

Les offres seront présentées en euros

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.

Durée : Pour les lots 1-2-3 : de la date de notification jusqu'au 31.5.2017

pour les lots 4-5-6-7-8-9-10 : de la date de notification jusqu'au 31.10.2016

pour le lot 10 : de la date de notification jusqu'au 31.3.2017

pour le lot 11 : de la date de notification jusqu'au 30.6.2016

pour les lots 12-13 : de la date de notification jusqu'au 30.6.2017.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 104-182610 (2014-05-26)

Avis d'attribution de marché (2015-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 599 697 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2015-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 035-059683
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182610
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 103 B, annonce nº 356 du 30.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques pour les lots 1-7-8: (25)
2. Critères techniques pour les lots 4-9-12-13: (20)
3. Critères technique pour les lots 2-3-5-6-10: (15)
4. Critères techniques pour le lot 11: (10)
6. Critères adaptation à l'usage pour les lots 2-3-5-6-10: (40)
7. Critères adaptation à l'usage pour les lots 4-9: (35)
8. Critères adaptation à l'usage pour les lots 1-7-8: (30)
9. Critères adaptation à l'usage pour les lots 12-13: (20)
10. Critère prix: (35)
11. Critère conditionnement pour l'ensemble des lots: (5)
12. Critère conditionnement pour les lots 12-13: (20)
13. Critère Développement durable pour l'ensemble des lots: (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-19 📅
Nom: Teleflex

2️⃣
Nom: Cook

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-03 📅
Nom: Alteor

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-25 📅
Nom: Elitech

6️⃣
Nom: Codan

7️⃣
Nom: SLB France

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-20 📅
Nom: Ansell

1️⃣1️⃣
Nom: Vygon

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-20 📅
Nom: Panselents Raffin

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Lohmann et Rauscher

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cédex 04
Source: OJS 2015/S 035-059683 (2015-02-16)

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