fourniture de dispositifs médicaux stériles pour angiographie coronarographie radiologie

CHI Toulon La Seyne-sur-Mer

le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour angioplastie - coronarographie et radiologie. La procédure est décomposée en 51 lots séparés:
classe nº lots
endoprothese CORONAIRE 1 à 7
ballon PTCA 8 à 13
ballon VASCULAIRE 14 à 16
ponction ARTERIELLE 17
introducteur 18 à 21
guide ANGIOPLASTIE 22 à 30
catheter GUIDE 31
catheter Coronarographie32 à 34
catheter RADIOLOGIE 35 à 38
microcatheters 39 à 40
divers 41 à 51
Les lots sont à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois.
Il prendra effet à la notification pour une période ferme de un an.
Il pourra fait l'objet de reconduction par période de 12 mois renouvelable 2 fois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article 16 du CMP).
Seule, la non reconduction fera l'objet d'une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire 2 mois avant la fin de chaque échéance.
Les candidats peuvent postuler sur un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Un seul titulaire sera retenu par lot.
L'ensemble des lots attribués à un même titulaire feront l'objet d'un seul marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ch informations complémentaires

Qui ?

• CHI Toulon La Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-15	Avis de marché
2015-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'angioplastie
Quantité ou étendue:

le détail des lots figure à l'annexe 1 au CCTP avec les quantités indicatives annuelles. Ces quantités n'ont aucune valeur contractuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'angioplastie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 54 rue Henri Sainte Claire Deville – CS 31412
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494145690 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date limite de soumission: 2014-06-03 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-135536
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur le site http://ch-toulon.achatpublic.com Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 de code des marchés publics) : - les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché (formulaire Noti1); - les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales : les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le Trésorier Payeur Général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente. (formulaire Noti2) ; - si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour angioplastie - coronarographie et radiologie. La procédure est décomposée en 51 lots séparés:

classe nº lots

endoprothese CORONAIRE 1 à 7

ballon PTCA 8 à 13

ballon VASCULAIRE 14 à 16

ponction ARTERIELLE 17

introducteur 18 à 21

guide ANGIOPLASTIE 22 à 30

catheter GUIDE 31

catheter Coronarographie32 à 34

catheter RADIOLOGIE 35 à 38

microcatheters 39 à 40

divers 41 à 51

Les lots sont à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Le présent marché est passé pour une durée de 12 mois.

Il prendra effet à la notification pour une période ferme de un an.

Il pourra fait l'objet de reconduction par période de 12 mois renouvelable 2 fois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article 16 du CMP).

Seule, la non reconduction fera l'objet d'une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire 2 mois avant la fin de chaque échéance.

Les candidats peuvent postuler sur un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.

Un seul titulaire sera retenu par lot.

L'ensemble des lots attribués à un même titulaire feront l'objet d'un seul marché.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

options administratives.

Les options administratives suivantes sont envisagées :

- conclusion d'avenants possible (article 20 du code des marchés publics),

- les marchés complémentaires de fournitures (article 35-ii 4° du code des marchés publics).

Prestations supplémentaires éventuelles.

Les prestations supplémentaires éventuelles sont laissées à l'appréciation du candidat.

Elles ne sont pas imposées.

Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 14S0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Blondel, 83100 Toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 dûment complétée datée et signée.

L'imprimé est téléchargeable sur le lien suivant : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf

Situation économique et financière:

DC2 dûment complétée, datée.

L'Imprimé est téléchargeable sur le lien suivant : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.

Capacité technique et professionnelle:

références similaires sur les 3 dernières années.

Le candidat mentionnera les établissements publics et/ou privés, utilisateurs des produits qu'il propose, ainsi que les références des personnes à contacter.

En cas d'absence de références (entreprise de création récente) la capacité sera estimée sur les moyens financiers techniques et humains.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune caution ou garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement à 50 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

titulaire unique ou groupement solidaire. Un candidat ne peut se présenter à la fois comme candidat unique ou comme membre d'un groupement.

La forme juridique du groupement d'opérateurs souhaitée (le cas échéant) est le groupement solidaire. Un candidat ne peut se présenter à la fois comme candidat unique et comme membre d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse postale: renseignements administratifs: Marie-Christine Pion – adjoint administratif
Code postal: 83100
Téléphone: +33 494145695 📞
Fax: +33 494145699 📠
Adresse postale: renseignements techniques: Alain Bouillit-Chabert – pharmacien chef
Téléphone: +33 494145094 📞
Adresse postale: le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande: par courriel à cellule-marches@ch-toulon.fr ou sur place du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et 14:00-16:00 à l'adresse suivante: Centre hospitalier intercommunal de Toulon – la Seyne-sur-Mer, hôpital Sainte-Musse, pôle des ressources supports, cellule des marchés, 1er étage, 54 rue Henri Sainte-Claire Deville, CS 31412, 83056 Toulon Cedex; le dossier de consultation est également disponible sur le site http://ch-toulon.achatpublic.com
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0010
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur le site http://ch-toulon.achatpublic.com

Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 de code des marchés publics) :

- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché (formulaire Noti1);

- les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales : les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le Trésorier Payeur Général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente. (formulaire Noti2) ;

- si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: .., tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine - B.P. 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-Mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 94 42 79 30. Fax (+33) 4 94 42 79 89
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine – BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2014/S 078-135536 (2014-04-15)

Avis d'attribution de marché (2015-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 54 rue Henri Sainte Claire Deville — CS 31412

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-01 📅
Date de publication: 2015-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 236-428027
Se réfère à l'avis: 2014/S 078-135536
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur retiendra l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous: 1) Prix 40 %; 2) Valeur technique 60 % Titulaires, Adresse, Nombre et no de lots attribués: Candidats Adresse Code postal no marché lot retenu Abbott Vascular France, 3 place Gustave Eiffel BP 6021394518 Rungis Cedex 1500283- 6 — 7 - 9 — 14 — 15 — 22 — 28 — 29 — 51 ABS Bolton Medical, 4 Parc d' Activités — BP 1088470 Saint-Michel-sur-Meurthe 150029 39 B Braun, 204 avenue du Maréchal Juin, 92660 Boulogne-Billancourt Cedex 1500231 — 12 Bard France, 164-166 avenue Joseph Kessel Parkile P-14 78960 Voisins-le-Bretonneux 15002746 — 47 Biosensors France88 Ter Avenue Général Leclerc92100 Boulogne Billancourt 15002624 - Boston Scientificcs 2020578961 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex 1500164 — 8 - 11 — 13 — 18 — 23 — 30 Cook France, 2 rue du Nouveau Bercy, 94227 Charenton-le-Pont 15002535 — 36 — 42 Covidientour Cb 21 — 16 place de l'Iris, 92040 Paris La Défense Cedex 15002441 - Ethicon, 1 rue Camille Desmoulin92787 Issy Les Moulineaux150019 17 — 32 — 33 Hexacath France4 Passage St Antoine92500 Rueil Malmaison1500182 — 44 Medtronic, 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001, 92513 Boulogne-Billancourt Cedex 1500205 — 10 — 31 Merit Medical, 136 avenue Joseph Kessel, 7860 Voisins-le-Bretonneux 15001719 — 20 — 26 — 34 — 37 — 45 — 48 — 50 St Jude Medical, 73/77 rue de Sèvres, 92514 Boulogne-Billancourt 15002225 Terumorue Hélène Boucher, 1 Parc Ariane — Bâtiment Uranus78284 Guyancourt Cedex 15002127 — 38 — 40 Les lots 15-16-21 sont déclarés sans suite. Les lots 43-49 sont déclarés infructueux. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur retiendra l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous:

1) Prix 40 %;

2) Valeur technique 60 %

Titulaires, Adresse, Nombre et no de lots attribués:

Candidats Adresse Code postal no marché lot retenu

Abbott Vascular France, 3 place Gustave Eiffel BP 6021394518 Rungis Cedex 1500283- 6 — 7 - 9 — 14 — 15 — 22 — 28 — 29 — 51

ABS Bolton Medical, 4 Parc d' Activités — BP 1088470 Saint-Michel-sur-Meurthe 150029 39

B Braun, 204 avenue du Maréchal Juin, 92660 Boulogne-Billancourt Cedex 1500231 — 12

Bard France, 164-166 avenue Joseph Kessel Parkile P-14 78960 Voisins-le-Bretonneux 15002746 — 47

Biosensors France88 Ter Avenue Général Leclerc92100 Boulogne Billancourt 15002624 -

Boston Scientificcs 2020578961 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex 1500164 — 8 - 11 — 13 — 18 — 23 — 30

Cook France, 2 rue du Nouveau Bercy, 94227 Charenton-le-Pont 15002535 — 36 — 42

Covidientour Cb 21 — 16 place de l'Iris, 92040 Paris La Défense Cedex 15002441 -

Ethicon, 1 rue Camille Desmoulin92787 Issy Les Moulineaux150019 17 — 32 — 33

Hexacath France4 Passage St Antoine92500 Rueil Malmaison1500182 — 44

Medtronic, 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001, 92513 Boulogne-Billancourt Cedex 1500205 — 10 — 31

Merit Medical, 136 avenue Joseph Kessel, 7860 Voisins-le-Bretonneux 15001719 — 20 — 26 — 34 — 37 — 45 — 48 — 50

St Jude Medical, 73/77 rue de Sèvres, 92514 Boulogne-Billancourt 15002225

Terumorue Hélène Boucher, 1 Parc Ariane — Bâtiment Uranus78284 Guyancourt Cedex 15002127 — 38 — 40

Les lots 15-16-21 sont déclarés sans suite.

Les lots 43-49 sont déclarés infructueux.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution n

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Blondel, 83100 Toulon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-04-01 📅
Nom: Ch informations complémentaires
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine — BP 40510, F-83041 Toulon Cedex 9. E-mail: greffe.ta-toulon@juradm.fr . Tél. +33 494427930. Fax +33 494427989
Comité consultatif inter régional de règlement amiable de Marseille
Source: OJS 2015/S 236-428027 (2015-12-01)

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