Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire à la pharmacie du centre hospitalier de Douai et la maintenance d'un générateur mis à disposition

Centre hospitalier de Douai

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire à la pharmacie du centre hospitalier de Douai et la maintenance d'un générateur mis à disposition.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-16 Avis de marché
2014-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
Les fournitures sont définies dans l'état des besoins, annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les marchés sont établis conformément à l'article 77.I du code des marchés publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans l'état des besoins, pour chaque lot, sont donnés à titre indicatif. Conformément à l'article 77.I, le marché est passé sans minimum ni maximum.Les bons de commande porteront sur des références figurant dans les Bordereaux de prix du titulaire. En revanche, pour les produits des sous-lots catalogues, qui ont un caractère aléatoire, ils ne seront commandés que sur les références catalogues, qu'a titre exceptionnel, résultant de circonstances particulières.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai – BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-douai.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-08-26 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-245648
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires. Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires. Rée du marché: Le marché est conclu à compter du 1.11.2014, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 30.9.2017. Le marché pourra ensuite être reconduit, par voie tacite, une année supplémentaire. A défaut de reconduction, le titulaire recevra une lettre recommandée, au minimum 3 mois avant la date de fin initiale du marché. Variantes: Les variantes sont autorisées. Le candidat est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts. La présentation d'une variante impose également la remise des documents prévus à l'article 4.2, différents de ceux correspondant à l'offre de base (Acte d'engagement, bordereau de prix, fiche technique..). Envoi de documentation technique et d'échantillons: Chaque lot soumissionné doit faire l'objet d'envoi d'une fiche technique en français contenant les renseignements permettant d'apprécier les qualités du dispositif proposé (selon l'annexe 9 de la directive européenne), descriptif, notice d'utilisation, documentation clinique, étiquetage, conditionnement, marquage CE, le cas échéant code LPPR ou homologation. Cette documentation technique sera obligatoirement envoyée à la pharmacie et sera par conséquent transmise avant la date limite de réception des offres figurant en page de garde. Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la pharmacie avant la date limite de remise des offres, les échantillons pour les lots listés dans l'état des besoins, en annexe 1, accompagné de la fiche technique correspondante. La documentation technique doit également être transmise pour le générateur mis à disposition. Toute offre qui ne comporterait pas d'envoi de documentation technique et d'échantillon ne sera pas recevable. Les échantillons seront gratuits et remis avec un bon de livraison en bonne et due forme à l'adresse suivante: Pharmacie du centre hospitalier de Douai Logipôle – quai nº 1 Route de Cambrai – BP 10740 – 59507 Douai Cedex Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge du candidat. L'emballage extérieur des échantillons accompagnés de la documentation technique correspondante devra porter la mention «Échantillons + documentations AO Fourniture de DMS de chirurgie vasculaire». L'emballage extérieur de la documentation technique des produits demandés sans échantillon devra porter la mention «Documentations AO Fourniture de DMS de chirurgie vasculaire». Les échantillons serviront aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité du dispositif médical livré est en tout point équivalente à celle du dispositif médical proposé lors de la mise en concurrence. Des échantillons supplémentaires pourront être demandés pour chacun des lots afin d'organiser des essais techniques. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur. L'État des besoins mentionne les lots pour lesquels le CH de Douai souhaite ou exige de disposer des dispositifs médicaux stériles sous forme de dépôt permanent, ainsi que la mise à disposition des implants et des dispositifs médicaux sous forme de prêt pour intervention, voire d'équipements. Concernant les sous-lots catalogues, les échantillons et les fiches techniques seront exigés lors de la demande spécifique d'un produit. Par ailleurs, tout candidat répondant à un lot comprenant un sous-lot catalogue est prié de fournir son catalogue. En ce qui concerne le générateur mis à disposition , pas d'échantillons demandés. Présentations: Avant la remise des offres, les produits contenus dans l'offre devront faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable et aux chirurgiens vasculaires. Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits ne sera pas recevable. En ce qui concerne le générateur mis à disposition, pas de présentation demandé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire à la pharmacie du centre hospitalier de Douai et la maintenance d'un générateur mis à disposition.
Numéro du lot: 1
Brève description: Famille prothèses vasculaires.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 1 à 9.
Numéro du lot: 2
Brève description: Famille dévalvuleur.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 10.
Numéro du lot: 3
Brève description: Famille shunt carotidien
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 11.
Numéro du lot: 4
Brève description: Famille endoprothèses périphériques.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 12 à 25.
Numéro du lot: 5
Brève description: Famille endoprothèses thoraciques.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 26 et 27.
Numéro du lot: 6
Brève description: Famille endoprothèses intraaortiques.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 28 et 29.
Numéro du lot: 7
Brève description: Famille allogreffons veineux.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 30.
Numéro du lot: 8
Brève description: Famille filtres de veine cave.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 31 et 32.
Numéro du lot: 9
Brève description: Famille embolisation
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 33 et 34.
Numéro du lot: 10
Brève description: Famille catheters de dilatation périphérique
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 35 à 45.
Numéro du lot: 11
Brève description: Famille introducteurs vasculaires
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 46 à 52.
Numéro du lot: 12
Brève description: Famille catheters guides périphériques.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 53.
Numéro du lot: 13
Brève description: Famille catheter vasculaires périphériques.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 54 à 57.
Numéro du lot: 14
Brève description: Famille catheter de radiologie diagnostique.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 58 à 60.
Numéro du lot: 15
Brève description: Famille guides vasculaires
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 61 à 72.
Numéro du lot: 16
Brève description: Famille traitement des varices.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 73 à 76.
Numéro du lot: 17
Brève description: Famille divers chirurgie vasculaire et radiologie interventionnelle.
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 77 à 82.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les fournitures sont définies dans l'état des besoins, annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les marchés sont établis conformément à l'article 77.I du code des marchés publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans l'état des besoins, pour chaque lot, sont donnés à titre indicatif. Conformément à l'article 77.I, le marché est passé sans minimum ni maximum.
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Les bons de commande porteront sur des références figurant dans les Bordereaux de prix du titulaire. En revanche, pour les produits des sous-lots catalogues, qui ont un caractère aléatoire, ils ne seront commandés que sur les références catalogues, qu'a titre exceptionnel, résultant de circonstances particulières.
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier, 59507 Douai Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir le dossier suivant:
1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)
2/ Le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
— production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— les certificats de qualification professionnelle adaptée à l'objet du marché au regard des réglementations, établissement pharmaceutique et / ou preuve de qualification pour les dispositifs médicaux. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen,
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— liste des références hospitalières, au cours des trois dernières années, représentatives de l'objet du marché. En l'absence de références de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du code des marchés publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement: fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des fournitures proposées (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics – service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
Point de contact: Service des affaires juridiques – cellule des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Voies et délais de recours:
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
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Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.
Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.
Rée du marché:
Le marché est conclu à compter du 1.11.2014, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 30.9.2017. Le marché pourra ensuite être reconduit, par voie tacite, une année supplémentaire. A défaut de reconduction, le titulaire recevra une lettre recommandée, au minimum 3 mois avant la date de fin initiale du marché.
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Variantes:
Les variantes sont autorisées.
Le candidat est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts.
La présentation d'une variante impose également la remise des documents prévus à l'article 4.2, différents de ceux correspondant à l'offre de base (Acte d'engagement, bordereau de prix, fiche technique..).
Envoi de documentation technique et d'échantillons:
Chaque lot soumissionné doit faire l'objet d'envoi d'une fiche technique en français contenant les renseignements permettant d'apprécier les qualités du dispositif proposé (selon l'annexe 9 de la directive européenne), descriptif, notice d'utilisation, documentation clinique, étiquetage, conditionnement, marquage CE, le cas échéant code LPPR ou homologation.
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Cette documentation technique sera obligatoirement envoyée à la pharmacie et sera par conséquent transmise avant la date limite de réception des offres figurant en page de garde.
Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la pharmacie avant la date limite de remise des offres, les échantillons pour les lots listés dans l'état des besoins, en annexe 1, accompagné de la fiche technique correspondante.
La documentation technique doit également être transmise pour le générateur mis à disposition.
Toute offre qui ne comporterait pas d'envoi de documentation technique et d'échantillon ne sera pas recevable.
Les échantillons seront gratuits et remis avec un bon de livraison en bonne et due forme à l'adresse suivante:
Pharmacie du centre hospitalier de Douai
Logipôle – quai nº 1
Route de Cambrai – BP 10740 – 59507 Douai Cedex
Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge du candidat.
L'emballage extérieur des échantillons accompagnés de la documentation technique correspondante devra porter la mention «Échantillons + documentations AO Fourniture de DMS de chirurgie vasculaire».
L'emballage extérieur de la documentation technique des produits demandés sans échantillon devra porter la mention «Documentations AO Fourniture de DMS de chirurgie vasculaire».
Les échantillons serviront aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité du dispositif médical livré est en tout point équivalente à celle du dispositif médical proposé lors de la mise en concurrence.
Des échantillons supplémentaires pourront être demandés pour chacun des lots afin d'organiser des essais techniques. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur.
L'État des besoins mentionne les lots pour lesquels le CH de Douai souhaite ou exige de disposer des dispositifs médicaux stériles sous forme de dépôt permanent, ainsi que la mise à disposition des implants et des dispositifs médicaux sous forme de prêt pour intervention, voire d'équipements.
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Concernant les sous-lots catalogues, les échantillons et les fiches techniques seront exigés lors de la demande spécifique d'un produit. Par ailleurs, tout candidat répondant à un lot comprenant un sous-lot catalogue est prié de fournir son catalogue.
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En ce qui concerne le générateur mis à disposition , pas d'échantillons demandés.
Présentations:
Avant la remise des offres, les produits contenus dans l'offre devront faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable et aux chirurgiens vasculaires.
Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits ne sera pas recevable.
En ce qui concerne le générateur mis à disposition, pas de présentation demandé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2014/S 137-245648 (2014-07-16)
Avis d'attribution de marché (2014-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 233-410506
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-245648
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Les lots 30-43-74 et 81 n'ont reçu aucune offre. Le pouvoir adjudicateur a décidé de les relancer sans publicité ni mise en concurrence, avec le candidat de son choix, conformément à l'article 35 du code des marchés publics. Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 137 B, annonce nº 231 du 19.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507 Douai Cedex.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
Nom: VO medical
Adresse postale: 2 bis voie la Cardon – Pac Dutenberg
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Vascutek
Adresse postale: 8 parc Ariane - 1 immeuble Jupiter, CS 10557
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78284

3️⃣
Nom: Laboratoires Terumo
Adresse postale: rue Hélène Boucher – 1 parc Ariane – bâtiment Uranus

4️⃣
Nom: Saint Jude Medical France SAS
Adresse postale: 73/77 rue de Sèvres
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92514

5️⃣
Nom: Optimed
Adresse postale: 20 place des Halles – tour Europe
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000

6️⃣
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960

7️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo – CS 30001
Code postal: 92513

8️⃣
Nom: Maquet SAS
Adresse postale: Parc de Limère – avenue de la Pomme de Pin – CS 10008 Ardon
Commune postale: Orléans
Code postal: 45074

9️⃣
Nom: Le Maitre Vascular SAS
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75017

1️⃣0️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins – TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787

1️⃣1️⃣
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: immeuble Gershwin – 1 rue Arnold Schoenberg
Code postal: 78280

1️⃣2️⃣
Nom: Covidien France SA
Adresse postale: Tour CB 21 – 16 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

1️⃣3️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227

1️⃣4️⃣
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961

1️⃣5️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux – parc d'activité Silic
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528

1️⃣6️⃣
Nom: Bard France SAS
Adresse postale: Parkile P14 – 164-166 avenue Joseph Kessel

1️⃣7️⃣
Nom: Abbott Vascular
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94518

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2014/S 233-410506 (2014-11-28)
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