Fourniture de dispositifs médicaux pour voies d'abord urologique, gynécologique, FIV, ophtalmologique, ORL, neurologique et neurochirurgical, et mise à disposition d'équipements associés, au CHRU de Tours, suite à lots rendus infructueux lors de la procédure d'appel d'offres, pour la période du 1.6.2014 au 31.5.2015, reconductible 1 fois pour une période de 12 mois, soit jusqu'au 31.5.2016, sauf pour le lot 31, du 1.6.2014 au 28.2.2015

CHRU de Tours

Fourniture de dispositifs médicaux pour voies d'abord urologique, gynécologique, FIV, ophtalmologique, ORL, neurologique et neurochirurgical, et mise à disposition d'équipements associés, au CHRU de Tours, suite à lots rendus infructueux lors de la procédure d'appel d'offres, pour la période du 1.6.2014 au 31.5.2015, reconductible 1 fois pour une période de 12 mois, soit jusqu'au 31.5.2016, sauf pour le lot 31, du 1.6.2014 au 28.2.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-13	Avis de marché
2014-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue: 11 lots50 000200 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 234378986 📞
Fax: +33 247478391 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-13 📅
Date limite de soumission: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 054-089810
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1.6.2014 et jusqu'au 31.5.2015, sauf pour le lot 31, du 1.6.2014 au 28.2.2015. Reconduction tacite du marché dans des conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 1.6.2015 au 31.5.2016 (sauf pour le lot 31). Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : Mme Sophie Watt - tél : +33 247478668 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents : CHRU de Tours - pharmacie Logipôle Trousseau - a l'attention de Mme Magalie Walter 37044 Tours Cedex 9 tél : +33 234378986 fax : +33 247478391 courriel : m.walter@chu-tours.fr l'envoi des candidatures se fait à l'adresse indiquée ci-dessus ou de manière dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com. Les candidats doivent impérativement choisir, sous peine de rejet de leur candidature, entre l'une des trois modalités de remise des candidatures suivantes : remise d'une candidature " papier ", remise d'une candidature électronique sur support physique ou transmission électronique de leur candidature via https://www.achats-hopitaux.com. Un document descriptif des modalités de remise d'une offre électronique est disponible sur ce site. Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2014.

Informations complémentaires

durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1.6.2014 et jusqu'au 31.5.2015, sauf pour le lot 31, du 1.6.2014 au 28.2.2015.

Reconduction tacite du marché dans des conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 1.6.2015 au 31.5.2016 (sauf pour le lot 31).

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.

Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : Mme Sophie Watt - tél : +33 247478668

pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents :

CHRU de Tours - pharmacie Logipôle Trousseau - a l'attention de Mme Magalie Walter

37044 Tours Cedex 9

tél : +33 234378986

fax : +33 247478391

courriel : m.walter@chu-tours.fr

l'envoi des candidatures se fait à l'adresse indiquée ci-dessus ou de manière dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com.

Les candidats doivent impérativement choisir, sous peine de rejet de leur candidature, entre l'une des trois modalités de remise des candidatures suivantes : remise d'une candidature " papier ", remise d'une candidature électronique sur support physique ou transmission électronique de leur candidature via https://www.achats-hopitaux.com. Un document descriptif des modalités de remise d'une offre électronique est disponible sur ce site.

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 11 lots
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2014/PH/020bis
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHRU de Tours - pharmacie logipôle Trousseau - avenue de la République, 37170 Chambray-lès-Tours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre) ;

A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat :

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre) ;

Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du Code des marchés ;

Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre).

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; (rubrique E du Dc2 ou forme libre).

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Possibilité de présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois :

1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

2° en qualité de membres de plusieurs groupements

La forme imposée après attribution du marché sera le groupement solidaire.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Date d'envoi des invitations: 2014-04-17 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie Logipôle Trousseau
Mme Magalie Walter (m.walter@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_wV1gtHSv_c 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/PH/020bis
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 199-343745
Informations complémentaires

durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1.6.2014 et jusqu'au 31.5.2015, sauf pour le lot 31, du 1.6.2014 au 28.2.2015.

Reconduction tacite du marché dans des conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 1.6.2015 au 31.5.2016 (sauf pour le lot 31).

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.

Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : Mme Sophie Watt - tél : +33 247478668

pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents :

CHRU de Tours - pharmacie Logipôle Trousseau - a l'attention de Mme Magalie Walter

37044 Tours Cedex 9

tél : +33 234378986

fax : +33 247478391

courriel : m.walter@chu-tours.fr

l'envoi des candidatures se fait à l'adresse indiquée ci-dessus ou de manière dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com.

Les candidats doivent impérativement choisir, sous peine de rejet de leur candidature, entre l'une des trois modalités de remise des candidatures suivantes : remise d'une candidature " papier ", remise d'une candidature électronique sur support physique ou transmission électronique de leur candidature via https://www.achats-hopitaux.com. Un document descriptif des modalités de remise d'une offre électronique est disponible sur ce site.

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2015
Source: OJS 2014/S 054-089810 (2014-03-13)

Avis d'attribution de marché (2014-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 222 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-05 📅
Date de publication: 2014-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 151-271301
Se réfère à l'avis: 2014/S 54-089810
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Les lots 61-75-76 ont été déclarés infructueux. Le lot 136 a été déclaré sans suite. Date de signature du marché: 15.7.2014. Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la Cellule des Marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours – DAEL/cellule des marchés – hôpital Trousseau – avenue de la République – 37170 Chambray-lès-Tours. Tél.: +33 247478392. Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 53 B, annonce n° 156 du 15.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique, prestations du fournisseur pondération: 75 points
2. Coût d'utilisation pondération: 25 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Atos Medical
Adresse postale: 82 rue des Meuniers
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92227

2️⃣
Nom: Dentsply IH SAS
Adresse postale: 7 rue Eugène et Armand Peugeot
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92563

3️⃣
Nom: Medical Equipement International
Adresse postale: 24-28 avenue Graham Bell, parc Vinci
Commune postale: Bussy-St-Georges
Code postal: 77600

4️⃣
Nom: Pactronic
Adresse postale: 111 rue Masséna
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006

5️⃣
Nom: Pentaferte France
Adresse postale: 3 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Villeparisis
Code postal: 77270

6️⃣
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: 42 rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Walter Magalie (m.walter@chu-tours.fr)
Source: OJS 2014/S 151-271301 (2014-08-05)

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