fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours

CHRU de Tours

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHRU de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-16	Avis de marché
2015-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue: 76 lots709 0002 836 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247475960 📞
Fax: +33 247478391 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-16 📅
Date limite de soumission: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-169132
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

reconduction du marché dans les conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 1.3.2016 au 28.2.2017 sauf pour le lot 12, du 1.6.2015 au 29.2.2016, reconductible 1 fois 12 mois, soit jusqu'au 28.2.2017. Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp). Les évaluations des offres seront réalisées conformément au chapitre VI du règlement de la consultation. Les candidats devront contacter le pharmacien référent dont les coordonnées sont inscrites à l'article 2 du Chapitre 1 du Règlement de la Consultation pour mener à bien les essais des dispositifs médicaux qu'ils proposent. Ces essais pourront être des contrôles techniques (en laboratoire) ou effectués par les utilisateurs. pour obtenir des renseignements d'ordre technique : Mme Benaïn - tél : +33 247479538 (voie d'abord digestif, stomathérapie et allaitement) M. Meunier - tél : +33 247473859 (voie d'abord respiratoire) pour obtenir des renseignements d'ordre administratif : Mme Bouhali - tél : +33 247475960 - courriel : m .bouhali@chu-tours.fr le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2014.

Informations complémentaires

reconduction du marché dans les conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 1.3.2016 au 28.2.2017 sauf pour le lot 12, du 1.6.2015 au 29.2.2016, reconductible 1 fois 12 mois, soit jusqu'au 28.2.2017.

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.

Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).

Les évaluations des offres seront réalisées conformément au chapitre VI du règlement de la consultation. Les candidats devront contacter le pharmacien référent dont les coordonnées sont inscrites à l'article 2 du Chapitre 1 du Règlement de la Consultation pour mener à bien les essais des dispositifs médicaux qu'ils proposent.

Ces essais pourront être des contrôles techniques (en laboratoire) ou effectués par les utilisateurs.

pour obtenir des renseignements d'ordre technique :

Mme Benaïn - tél : +33 247479538 (voie d'abord digestif, stomathérapie et allaitement)

M. Meunier - tél : +33 247473859 (voie d'abord respiratoire)

pour obtenir des renseignements d'ordre administratif : Mme Bouhali - tél : +33 247475960 - courriel : m .bouhali@chu-tours.fr

le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux pour voie d'abord respiratoire, digestif, stomathérapie et allaitement et mise à disposition d'équipements associés au CHRU de Tours

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 76 lots
Valeur estimée hors TVA: 709 000 💰
2 836 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2015/PH/003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHRU de Tours - pharmacie Logipôle Trousseau - avenue de la République, 37170 Chambray-lès-Tours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre) ;

A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat :

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre) ;

Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du Code des marchés ;

Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre) ;

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures, par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; (rubrique E du Dc2 ou forme libre)

pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.

En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-07-03 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pharmacie Logipôle Trousseau
Mme Bouhali, m.bouhali@chu-tours.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_d5NPjgk-Rf 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2016-02-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/PH/003
Informations complémentaires

Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.

Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).

Les évaluations des offres seront réalisées conformément au chapitre VI du règlement de la consultation. Les candidats devront contacter le pharmacien référent dont les coordonnées sont inscrites à l'article 2 du Chapitre 1 du Règlement de la Consultation pour mener à bien les essais des dispositifs médicaux qu'ils proposent.

Ces essais pourront être des contrôles techniques (en laboratoire) ou effectués par les utilisateurs.

pour obtenir des renseignements d'ordre technique :

Mme Benaïn - tél : +33 247479538 (voie d'abord digestif, stomathérapie et allaitement)

M. Meunier - tél : +33 247473859 (voie d'abord respiratoire)

pour obtenir des renseignements d'ordre administratif : Mme Bouhali - tél : +33 247475960 - courriel : m .bouhali@chu-tours.fr

le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com

Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2017
Source: OJS 2014/S 097-169132 (2014-05-16)

Avis d'attribution de marché (2015-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 2 bd Tonnellé

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 089-160004
Se réfère à l'avis: 2014/S 97-169132
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Le lot 18 a été déclaré infructueux. Date de signature du marché: 28.1.2015 Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-tours. Tél. +33 247478392. Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 97 B, annonce no 236 du 21.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique et environnemental, prestations du fournisseur (70)
2. Coût d'utilisation (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-12 📅
Nom: Ambu France
Adresse postale: Les Bureaux du Parc
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33070

2️⃣
Nom: Ansell
Adresse postale: 21-23 rue du Petit Albi
Commune postale: Pontoise Cedex
Code postal: 95805

3️⃣
Nom: Atos médical
Adresse postale: 82 rue des Meuniers
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92227

4️⃣
Nom: Beldico france
Adresse postale: ZA Node Park Touraine
Commune postale: Tauxigny
Code postal: 37310

5️⃣
Nom: Boston scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961

6️⃣
Nom: Convatec
Adresse postale: 90 bd National
Commune postale: La Garenne-Colombes
Code postal: 92250

7️⃣
Nom: Cook
Adresse postale: O'Halloran Road
Commune postale: Limerick
Pays: Irlande 🇮🇪

8️⃣
Nom: Cousin Endosurg
Adresse postale: 8 rue de l'Abbé Bonpain
Commune postale: Wervicq-Sud
Code postal: 59117

9️⃣
Nom: Covidien France
Adresse postale: 16 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

1️⃣0️⃣
Nom: Fisher &Amp; Paykel
Adresse postale: 10 avenue du Québec
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91946

1️⃣1️⃣
Nom: Hollister france
Adresse postale: 1 place de la Pyramide
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92911

1️⃣2️⃣
Nom: Int' air médical
Adresse postale: 2 rue des Ormeaux
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000

1️⃣3️⃣
Nom: Intersurgical
Adresse postale: 33 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Fontenay s/bois
Code postal: 94127

1️⃣4️⃣
Nom: Kimberly Clark
Adresse postale: 55 avenue des Champs Pierreux
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92012

1️⃣5️⃣
Nom: Life Partners Europe
Adresse postale: 161 avenue Galieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170

1️⃣6️⃣
Nom: Medwork France
Adresse postale: CA La Boursidière
Commune postale: Le Plessis-Robinson Cedex
Code postal: 92357

1️⃣7️⃣
Nom: Olypus France
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94533

1️⃣8️⃣
Nom: Sebac
Adresse postale: 16 avenue des Louvresses
Commune postale: Genevilliers
Code postal: 92230

1️⃣9️⃣
Nom: Smith Médical France
Adresse postale: 3-5 rue du Pont des Halles
Code postal: 94656

2️⃣0️⃣
Nom: Teleflex Médical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460

2️⃣1️⃣
Nom: Thiebaud SAS
Adresse postale: 2 impasse des Primbois
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Code postal: 74204

2️⃣2️⃣
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Bouhali (m.bouhali@chu-tours.fr)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat.

— le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,

— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2015/S 089-160004 (2015-05-05)

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