fourniture de dispositifs médicaux pour ORL et implants cochléaires

CHU de Nantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses auditives

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-09-18	Avis de marché
2015-04-14	Avis d'attribution de marché
2015-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses auditives
Quantité ou étendue:
“le marché est fractionné à bons de commande en mono-titularisation suivant l'article 77 du Code des Marchés Publics, selon les quantités minimum et maximum...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses auditives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-18 📅
Date limite de soumission: 2014-10-31 📅
Date de publication: 2014-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 182-320792
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

“le dossier de consultation et téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre selon les...”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux pour ORL et implants cochléaires”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“La consultation est répartie en 44 lots, dont le détail est joint en annexe au CCTP”
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOO-14120
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“chu de Nantes, 44093 Nantes”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“se reporter au réglement de la consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours”

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes - hôpital saint jacques - service pharmacie centrale
Adresse postale: 85 rue saint jacques
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Téléphone: +33 240846449 📞
Courrier électronique: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846952 📠
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-14120
Informations complémentaires

“le dossier de consultation et téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. Des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre selon les...”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 septembre 2014.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2014/S 182-320792 (2014-09-18)

Avis d'attribution de marché (2015-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 527 607 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-14 📅
Date de publication: 2015-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 075-131854
Se réfère à l'avis: 2014/S 182-320792
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

“Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont...”

Informations complémentaires

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché est fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 2.3.2016. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 2.3.2017. Les offres ont été jugées en fonction des critères pondérés suivants:

lots 1 à 9 et 15 à 44:

*Critères techniques: 70 % : décomposés comme suit:

-Valeur clinique des produits et gamme proposée: 40 %

-Valeur technique des produits: 20 %

-Aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-Procurement des CHU: 10 %

*Critères économiques: 30 % :

-Prix des produits, notamment par comparaison avec les prix fixés à la LPPR: 30 %

IMPLANTS COCHLEAIRES (lots 10 à 14):

*Critères techniques: 70 % décomposés comme suit:

-Critères techniques: 60 % Ergonomie des dispositifs médicaux (porte électrodes), facilité de programmation, qualité de l'implant perçue par le patient.

-Aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-Procurement des CHU: 10 %

*Critères économiques: 30 % :

- Coût d'utilisation, prix: 30 %

Le lot 36 a été mis en attente de jugement. Les lots 2-11-24-37 et 44 -4- 6 à 10 -18-19-21-26-32-33-41 ont été déclarés infructueux.

Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 182 B, annonce no 216 du 23.9.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chu de Nantes, 44093 Nantes.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Cf section VI du présent avis
2. Cf section VI du présent avis

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-24 📅
Nom: Atos Medical
Adresse postale: 82 rue des Meuniers
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92227

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: Chirurgie Ouest
Adresse postale: Espace Quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520

3️⃣
Nom: Cochlear
Adresse postale: Route de l'orme aux merisiers – ZI les algorithmes bat Homere
Commune postale: Saint Aubin
Code postal: 91190

4️⃣
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux Cedex

5️⃣
Nom: Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf — 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny sous Bois
Code postal: 93561

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-26 📅
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins — TSA 81002
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787

7️⃣
Nom: Komet
Adresse postale: 11 rue de Reuilly
Commune postale: Paris
Code postal: 75012

8️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo — CS 3001
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92513

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-27 📅
Nom: Neurelec
Adresse postale: 2720 Chemin st Bernard
Commune postale: Vallaurix Cedex
Code postal: 06224

1️⃣0️⃣
Nom: Novatech
Adresse postale: ZI Arhelia 3 — voie Antiope
Commune postale: La Ciotat Ceddex
Code postal: 13705

1️⃣1️⃣
Nom: Santelec
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou — Gazinet
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33611

1️⃣2️⃣
Nom: Thiebaud
Adresse postale: 2 impasse des Primbois — Margencel
Commune postale: Thonon les Bains
Code postal: 74204

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 📅
Nom: Vibrant Med el Hearing Technology
Adresse postale: 400 avenue Roumanille
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06609
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 075-131854 (2015-04-14)

Avis d'attribution de marché (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 755 107 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265970
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

“Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont...”

Informations complémentaires

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché est fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum ni maximum. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 2.3.2016. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période d'un an, soit jusqu'au 2.3.2017. Les offres ont été jugées en fonction des critères pondérés suivants: lots 1 à 9 et 15 à 44: *Critères techniques: 70 % : décomposés comme suit:

— Valeur clinique des produits et gamme proposée: 40 %

— Valeur technique des produits: 20 %

— Aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-Procurement des CHU: 10 %

*Critères économiques: 30 % :

— Prix des produits, notamment par comparaison avec les prix fixés à la LPPR: 30 %

Implants Cochleaires (lots 10 à 14):

*Critères techniques: 70 % décomposés comme suit:

— Critères techniques: 60 % Ergonomie des dispositifs médicaux (porte électrodes), facilité de programmation,

qualité de l'implant perçue par le patient.

— Aptitude à fournir un catalogue électronique au format du projet e-Procurement des CHU: 10 %

*Critères économiques: 30 % :

— Coût d'utilisation, prix: 30 %

Les lots 2-11-24-37 et 44 -4- 6 à 10 -18-19-21-26-32-33-41 ont été déclarés infructueux.

Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la

consultation.

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no: 182 B, annonce no 216 du 23.9.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chu Nantes, 44093 Nantes.”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-25 📅
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2015/S 144-265970 (2015-07-24)

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Prothèses auditives