Fourniture de dispositifs médicaux implantables stériles

Centre hospitalier du Pays de Gier

Fourniture de dispositifs médicaux implantables stériles.
La prestation porte sur l'acquisition et la mise à dispositon par le fournisseur d'un stock de dispositifs médicaux implantables avec accessoires associés d'orthopédie et d'ostéosynthèse : pth, ptg, pte, clous, plaques, broches, accessoires..., de stimulation cardiaque : stimulateurs cardiaques et sondes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier du Pays de Gier

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
• Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-01	Avis de marché
2015-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue:

Chaque marché (lot) est conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés fractionnés à bons de commande sans minimum, ni maximum annuel que ce soit en quantité ou en valeur.Les prestations sont réparties en 26 lots. La liste complète des quantités prévisionnelles annuelles par lot et sous-lot est mentionnée dans le règlement de consultation correspondant.Lot 01: 170 unités.Lot 02 : 70 unités.Lot 03 : 25 unités.Lot 04 : 8 unités.Lot 05 : 40 unités.Lot 06 : 10 unités.Lot 07 : 25 unités.Lot 08 : 12 unités.Lot 09 : 10 unités.Lot 10 : 200 unités.Lot 11 : 10 unités.Lot 12 : 90 unités.Lot 13 : 15 unités.Lot 14 : 20 unités.lot 15 : 30 unités.Lot 16 : 45 unités.Lot 17 : 30 unités.Lot 18 : 45 unités.Lot 19 : 8 unités.Lot 20 : 66 unités.Lot 21 : 10 unités.Lot 22 : 20 unités.Lot 23 : 4 unités.Lot 24 : 55 unités.Lot 25 : 10 unités.Lot 26 : 35 unités.Pour les lots 1 à 5 - 9 - 11 à 13 - 15- 18 - 19 - 21 à 26 : mise en dépôt impérative des implants , ancillaires et accessoires après accord des chirurgiens , cardiologues, pharmacien et cadre du blocPour le lot 16 : mise en dépôt impérative des ancillaires après accord des chirurgiens , pharmacien et cadre du Bloc.Les lots 10, 14, 19, 20 feront l'objet d'un envoi d'échantillon (spécimen) par caractéristique de produit (1 échantillon / produit) selon les désignations précisées au CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation comparative.1 600 000

Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: m.danan@hopitaldugier.fr 📧
Téléphone: +33 477311907 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267650
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés sur chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Le délai maximum de livraison concernant l'acquisition des dispositifs médicaux ne devra pas dépasser 4 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le délai maximum de livraison concernant le prêt des dispositifs médicaux : - avec mise en dépôt ne devra pas excéder 48 heures à compter de la réception du bon de commande par le titulaire ; - sans mise en dépôt ne devra pas excéder 48 heures à compter de la réception de la demande de livraison du bloc opératoire reçue par le titulaire ; ce délai pouvant être ramené à 24 heures voire 12 heures selon les nécessités de service ; Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur : http:// www.klekoon.com Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le référent et le numéro d'appel suivant : Assistance technique Klekoon - tél : +33 0892222401. Email : support@klekoon.com Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou papier n'est autorisée. Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée. L'attention particulière des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le D.C.E qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du Centre Hospitalier du Pays de Gier : https://www.klekoon.com En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires ou modifications diffusées au cours de cette consultation, il appartient aux candidats de s'identifier avant de procéder au téléchargement du D.C.E sur cette plateforme de dématérialisation. Conformément aux conditions fixées par la directive 1999/93/ce et celles fixées par les articles 1316 à 1316-4 du code civil, toute signature apposée sur des documents papier doit être manuscrite et originale. Les lots 10, 14, 19, 20 feront l'objet d'un envoi d'échantillons (spécimens) par caractéristique de produit selon les désignations précisées au CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation comparative. Les candidats prendront en charge les frais de dépôt, de conservation et de retrait des échantillons. L'Absence de dépôt d'échantillons (spécimens) pour les lots concernés, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité. Le pli doit être remis : — soit contre récépissé de dépôt ou livraison par transporteur "Express" (chronopost, dhl, ups, coursier...) à l'adresse suivante : Centre Hospitalier du Pays de Gier Secrétariat de la direction des services logistiques 19 rue Laurent Charles (Portail no1) 42400 Saint-Chamond Accueil assuré : du lundi au vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 16:00. Il appartient au candidat qui s'adresse à un transporteur de prendre toute disposition pour respecter les délais et horaires de dépôt des offres. A charge pour le candidat de vérifier les obligations contractuelles d'acheminement des plis auxquelles leur transporteur est tenu. — soit, s'il est envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante : Centre Hospitalier du Pays de Gier Secrétariat de la direction des services logistiques BP 168 42403 Saint-Chamond Cedex Le pli doit parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres mentionnées au présent document. Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il pourra être renvoyé à son auteur. Les échantillons (spécimens) sont remis selon les mêmes modalités de dépôt que les plis papier : obligatoirement remis à la même adresse, dans le même délai que l'offre qu'ils accompagnent mais sont livrés distinctement du pli général des offres, dans un conditionnement approprié, sous emballage cacheté. Aucun échantillon ne sera accepté après la date limite et l'heure limites de dépôt des offres. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier. Toutefois, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les plis peuvent être déposés de façon dématérialisée sur la plate-forme (profil acheteur) du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : https://www.klekoon.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur (il n'est pas permis de cumuler ou combiner deux procédés de réponse). Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les pré-requis techniques (équipement matériel, logiciels nécessaires, formats de fichiers acceptés, certificat électronique permettant la signature électronique obligatoire et sécurisée de l'offre par le soumissionnaire) pour le dépôt d'une offre dématérialisée sont précisées sur https://www.klekoon.com, espace de réponse aux consultations dématérialisées. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - portable document format (.pdf) ; - applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt) ; - compressés (.zip) ; - multimédias (.jpeg) ; Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition du pouvoir adjudicateur les moyens de lire les documents en question. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Par application de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, le candidat doit respecter les conditions relatives : 1) aux certificats de signature du signataire, 2) à l'outil de signature utilisé pour signer les fichiers. Le certificat de signature du signataire doit être conforme au niveau de sécurité défini dans le RGS (Référentiel Général de Sécurité) ou conditions de sécurité équivalentes Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.

Informations complémentaires

Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés sur chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.

Le délai maximum de livraison concernant l'acquisition des dispositifs médicaux ne devra pas dépasser 4 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande par le titulaire.

Le délai maximum de livraison concernant le prêt des dispositifs médicaux :

- avec mise en dépôt ne devra pas excéder 48 heures à compter de la réception du bon de commande par le titulaire ;

- sans mise en dépôt ne devra pas excéder 48 heures à compter de la réception de la demande de livraison du bloc opératoire reçue par le titulaire ; ce délai pouvant être ramené à 24 heures voire 12 heures selon les nécessités de service ;

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur : http:// www.klekoon.com

Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le référent et le numéro d'appel suivant : Assistance technique Klekoon - tél : +33 0892222401. Email : support@klekoon.com

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou papier n'est autorisée.

Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée.

L'attention particulière des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le D.C.E qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du Centre Hospitalier du Pays de Gier : https://www.klekoon.com

En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires ou modifications diffusées au cours de cette consultation, il appartient aux candidats de s'identifier avant de procéder au téléchargement du D.C.E sur cette plateforme de dématérialisation.

Conformément aux conditions fixées par la directive 1999/93/ce et celles fixées par les articles 1316 à 1316-4 du code civil, toute signature apposée sur des documents papier doit être manuscrite et originale.

Les lots 10, 14, 19, 20 feront l'objet d'un envoi d'échantillons (spécimens) par caractéristique de produit selon les désignations précisées au CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation comparative.

Les candidats prendront en charge les frais de dépôt, de conservation et de retrait des échantillons.

L'Absence de dépôt d'échantillons (spécimens) pour les lots concernés, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.

Le pli doit être remis :

— soit contre récépissé de dépôt ou livraison par transporteur "Express" (chronopost, dhl, ups, coursier...) à l'adresse suivante :

Centre Hospitalier du Pays de Gier

Secrétariat de la direction des services logistiques

19 rue Laurent Charles (Portail no1)

42400 Saint-Chamond

Accueil assuré : du lundi au vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 16:00.

Il appartient au candidat qui s'adresse à un transporteur de prendre toute disposition pour respecter les délais et horaires de dépôt des offres. A charge pour le candidat de vérifier les obligations contractuelles d'acheminement des plis auxquelles leur transporteur est tenu.

— soit, s'il est envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante :

Centre Hospitalier du Pays de Gier

Secrétariat de la direction des services logistiques

BP 168

42403 Saint-Chamond Cedex

Le pli doit parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres mentionnées au présent document. Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis.

Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il pourra être renvoyé à son auteur.

Les échantillons (spécimens) sont remis selon les mêmes modalités de dépôt que les plis papier : obligatoirement remis à la même adresse, dans le même délai que l'offre qu'ils accompagnent mais sont livrés distinctement du pli général des offres, dans un conditionnement approprié, sous emballage cacheté.

Aucun échantillon ne sera accepté après la date limite et l'heure limites de dépôt des offres.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier. Toutefois, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les plis peuvent être déposés de façon dématérialisée sur la plate-forme (profil acheteur) du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : https://www.klekoon.com.

Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur (il n'est pas permis de cumuler ou combiner deux procédés de réponse).

Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les pré-requis techniques (équipement matériel, logiciels nécessaires, formats de fichiers acceptés, certificat électronique permettant la signature électronique obligatoire et sécurisée de l'offre par le soumissionnaire) pour le dépôt d'une offre dématérialisée sont précisées sur https://www.klekoon.com, espace de réponse aux consultations dématérialisées.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :

- portable document format (.pdf) ;

- applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt) ;

- compressés (.zip) ;

- multimédias (.jpeg) ;

Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition du pouvoir adjudicateur les moyens de lire les documents en question.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Par application de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, le candidat doit respecter les conditions relatives :

1) aux certificats de signature du signataire,

2) à l'outil de signature utilisé pour signer les fichiers.

Le certificat de signature du signataire doit être conforme au niveau de sécurité défini dans le RGS (Référentiel Général de Sécurité) ou conditions de sécurité équivalentes

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

A la survenance du besoin du pouvoir adjudicateur conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés fractionnés à bons de commande (au sens du droit national).

Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux implantables stériles.

La prestation porte sur l'acquisition et la mise à dispositon par le fournisseur d'un stock de dispositifs médicaux implantables avec accessoires associés d'orthopédie et d'ostéosynthèse : pth, ptg, pte, clous, plaques, broches, accessoires..., de stimulation cardiaque : stimulateurs cardiaques et sondes.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Implants articulaires de hanche : tiges droites et têtes
Brève description:

Implants articulaires de hanche : tiges droites et…

… têtes.Tiges fémorales à cimenter : 5 unités.Tiges fémorales à impacter, sans ciment : 80 unités.Têtes métalliques de 22 et 28 mm : 85 unités.

… têtes.

Tiges fémorales à cimenter : 5 unités.

Tiges fémorales à impacter, sans ciment : 80 unités.

Têtes métalliques de 22 et 28 mm : 85 unités.

Quantité ou étendue: 170 unités.
Informations complémentaires sur les lots:

… bloc.Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois.

… bloc.

Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Implants articulaires de hanche : cotyles et cupules
Brève description:

Implants articulaires de hanche : cotyles et…

… cupulesCotyles à cimenter : 5 unitésCotyles à impacter, sans ciment : 30 unitésInserts mobiles en polyéthylène correspondant à chaque taille de cotyles pour tête de 22 mm et de 28 mm : 35 unités

… cupules

Cotyles à cimenter : 5 unités

Cotyles à impacter, sans ciment : 30 unités

Inserts mobiles en polyéthylène correspondant à chaque taille de cotyles pour tête de 22 mm et de 28 mm : 35 unités

Quantité ou étendue: 70 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Pour les lots 1 à 5 - 9 - 11 à 13 - 15- 18 - 19 - 21 à 26 : mise en dépôt impérative des implants , ancillaires et accessoires après accord des chirurgiens , cardiologues, pharmacien et cadre du bloc.Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois

Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Implants articulaires de hanche : cupules bipolaires mobiles
Brève description:

Implants articulaires de hanche : cupules bipolaires…

… mobilesCupules intermédiaires mobiles : 25 unités

… mobiles

Cupules intermédiaires mobiles : 25 unités
Quantité ou étendue: 25 unités
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: implants articulaires de hanche : cotyles et cupules
Brève description:

Implants articulaires de hanche : cotyles et cupulesCotyles avec insert en céramique : 8 unités

Cotyles avec insert en céramique : 8 unités

Quantité ou étendue: 08 unités
Numéro du lot: 05
Brève description:

Implants articulaires de hanche : cotyles et cupulesCotyles non cimentés, à double mobilité, en acier inoxydable : 20 unitésInserts mobiles en polyéthylène correspondant à chaque taille de cotyles pour tête de 22 et 28 mm : 20 unités

Cotyles non cimentés, à double mobilité, en acier inoxydable : 20 unités

Inserts mobiles en polyéthylène correspondant à chaque taille de cotyles pour tête de 22 et 28 mm : 20 unités

Quantité ou étendue: 40 unités
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Implants articulaires de hanche : prothèse fémorale unipolaire monobloc type Moore ou équivalent sans ciment à collerette
Brève description:

Implants articulaires de hanche : prothèse fémorale unipolaire monobloc type Moore ou équivalent sans ciment à collerette : 10 unités

Quantité ou étendue: 10 unités
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: prothèse totale de genou
Brève description:

Prothèse totale de genou :- de type unicompartimental : 5 unités ;- de type tricompartimental à glissement : 20 unités ;

Prothèse totale de genou :

- de type unicompartimental : 5 unités ;

- de type tricompartimental à glissement : 20 unités ;

Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Prothèse totale d'épaule
Brève description:

Prothèse totale d'épaule :- prothèse standard : 2unités ;-prothèse inversée : 5 unités ;-prothèse pour le traitement des fractures proximales à 3 ou 4 fragments : 5 unités ;

Prothèse totale d'épaule :

- prothèse standard : 2unités ;

-prothèse inversée : 5 unités ;

-prothèse pour le traitement des fractures proximales à 3 ou 4 fragments : 5 unités ;

Quantité ou étendue: 12 unités
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Prothèse trapézométacarpienne
Brève description: Prothèse trapézométacarpienne : 10 unités
Informations complémentaires sur les lots:

… blocLe marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois

… bloc

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Broches de Kirschner ou équivalent
Brève description: Broches de Kirschner ou équivalent : 200 unités
Quantité ou étendue: 200 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Les lots 10, 14, 19, 20 feront l'objet d'un envoi d'échantillon (spécimens) par caractéristique de produit (1 échantillon par produit) selon les désignations précisées au CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation…

… comparative.Les candidats prendront en charge les frais de dépôt, de conservation et de retrait des échantillons.L'absence de dépôt d'échantillons (spécimens) pour les lots concernés, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois

… comparative.

Les candidats prendront en charge les frais de dépôt, de conservation et de retrait des échantillons.

L'absence de dépôt d'échantillons (spécimens) pour les lots concernés, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Clous centro-médullaire verrouillables pour ostéosynthèse diaphysaire
Brève description:

Clous centro-médullaire verrouillables pour ostéosynthèse diaphysaire :- fémur : 5 unités ;- tibia : 5 unités ;

Clous centro-médullaire verrouillables pour ostéosynthèse diaphysaire :

- fémur : 5 unités ;

- tibia : 5 unités ;

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Matériel pour ostéosynthèse de fracture supérieure du fémur
Brève description: Matériel pour ostéosynthèse de fracture supérieure du fémur : 90 unités.
Quantité ou étendue: 90 unités
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Clous huméraux à vis autostables pour fractures proximales de l'humérus
Brève description:

Clous huméraux à vis autostables pour fractures proximales de l'humérus : 15 unités

Quantité ou étendue: 15 unités
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Clous pleins, acier inox pour traction, type Steinmann ou équivalent
Brève description: Clous pleins, acier inox pour traction, type Steinmann ou équivalent : 20 unités
Quantité ou étendue: 20 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Les lots 10, 14, 19, 20 feront l'objet d'un envoi d'échantillon (spécimen) par caractéristique de produit (1 echantillon par produit) selon les désignations précisées au CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation…

… comparative.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Plaques et vis verrouillées, ancillaire à usage unique, ostéosynthèse extrémité distale du radius
Brève description:

Plaques et vis verrouillées, ancillaire à usage unique, ostéosynthèse extrémité distale du radius : 30unités

Quantité ou étendue: 30 unités
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire pour épaule
Brève description:

Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire pour épaule :- système prémonté avec introducteur usage unique, ancre vissée résorbable, double fil de suture : 20 unités ;-idem sous-lot 1 mais ancre résorbable impactée pour instabilité : 05 unités ;-système prémonté verrouillable, type cheville à expension non résorbable : 20 unités ;

Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire pour épaule :

- système prémonté avec introducteur usage unique, ancre vissée résorbable, double fil de suture : 20 unités ;

-idem sous-lot 1 mais ancre résorbable impactée pour instabilité : 05 unités ;

-système prémonté verrouillable, type cheville à expension non résorbable : 20 unités ;

Quantité ou étendue: 45 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Pour le lot 16 : mise en dépôt impérative des ancillaires après accord des chirurgiens , pharmacien et cadre du…

… bloc.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire pour usage polyvalent
Brève description:

Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire pour usage polyvalent :-système prémonté avec poignée, tige, ancre non résorbable, fil de suture, aiguille - fixation dans l'os: 10 unités- système prémonté introducteur + ancre non résorbable, pour ostéosynthèse de main - fixation dans l'os : 20 unités ;

Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire pour usage polyvalent :

-système prémonté avec poignée, tige, ancre non résorbable, fil de suture, aiguille - fixation dans l'os

: 10 unités

- système prémonté introducteur + ancre non résorbable, pour ostéosynthèse de main - fixation dans l'os : 20 unités ;

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: câbles et plaques pour fractures du fémur ou fractures sur prothèses
Brève description:

Câbles et plaques pour fractures du fémur ou fractures sur prothèses :- câble de cerclage métallique torsadé et dispositif de sertissage : 40 unités ;- plaques 3 à 9 trous, 110 à 310 mm: 05 unités ;

Câbles et plaques pour fractures du fémur ou fractures sur prothèses :

- câble de cerclage métallique torsadé et dispositif de sertissage : 40 unités ;

- plaques 3 à 9 trous, 110 à 310 mm: 05 unités ;

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Substitut osseux synthétique, phospho calcique, 15 cm3
Brève description: Substitut osseux synthétique, phospho calcique, 15 cm3 : 8 unités
Quantité ou étendue: 8 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Pour les lots 1 à 5 - 9 - 11 à 13 - 15- 18 - 19 - 21 à 26 : mise en dépôt impérative des implants , ancillaires et accessoires après accord des chirurgiens , cardiologues, pharmacien et cadre du bloc.Les lots 10, 14, 19, 20 feront l'objet d'un envoi d'échantillon (spécimen) par caractéristique de produit (1 échantillon par produit) selon les désignations précisées au CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation comparative.Les candidats prendront en charge les frais de dépôt, de conservation et de retrait des échantillons.L'absence de dépôt d'échantillons (spécimens) pour les lots concernés, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Ciments pour implants articulaires et obturateurs
Brève description:

Ciments pour implants articulaires et obturateurs :- ciments semi-rapide et rapide sans antibiotique : 40 unités ;- ciments semi-rapide et rapide avec antibiotique gentamicine : 16 unités ;- obturateur à ciment centromédullaire en polyéthylène, non résorbable : 10 unités ;

Ciments pour implants articulaires et obturateurs :

- ciments semi-rapide et rapide sans antibiotique : 40 unités ;

- ciments semi-rapide et rapide avec antibiotique gentamicine : 16 unités ;

- obturateur à ciment centromédullaire en polyéthylène, non résorbable : 10 unités ;

Quantité ou étendue: 66 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Les lots 10, 14, 19, 20 feront l'objet d'un envoi d'échantillon (spécimen) par caractéristique de produit (1 échantillon par produit) selon les désignations précisées au CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation comparative.Les candidats prendront en charge les frais de dépôt, de conservation et de retrait des échantillons.L'absence de dépôt d'échantillons (spécimens) pour les lots concernés, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Stimulateur SSIR, auto seuil cycle à cycle
Brève description: Stimulateur SSIR, auto seuil cycle à cycle : 10 unités
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Stimulateur DDDR, auto seuil cycle à cycle
Brève description: Stimulateur DDDR, auto seuil cycle à cycle : 20 unités
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Stimulateurs et sondes, double chambre mono sonde
Brève description:

Stimulateurs et sondes, double chambre mono…

… sonde- sonde de stimulation bipolaire : 02 unités ;- sonde de stimulation bipolaire auriculoventriculaire unique, à fixation passive (à barbillons) : 02 unités ;

… sonde

- sonde de stimulation bipolaire : 02 unités ;

- sonde de stimulation bipolaire auriculoventriculaire unique, à fixation passive (à barbillons) : 02 unités ;

Quantité ou étendue: 4 unités
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Stimulateurs et sondes, double capteur, accéléromètre et ventilation minute et sondes avec compatibilité IRM
Brève description:

Stimulateurs et sondes, double capteur, accéléromètre et ventilation minute et sondes avec compatibilité…

… IRM- stimulateur SSIR : 5 unités ;- stimulateur DDDR : 15 unités ;- sonde de stimulation bipolaire à fixation active (à vis isolées rétractables) : 35 unités ;

… IRM

- stimulateur SSIR : 5 unités ;

- stimulateur DDDR : 15 unités ;

- sonde de stimulation bipolaire à fixation active (à vis isolées rétractables) : 35 unités ;

Quantité ou étendue: 55 unités
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Stimulateur avec auto seuil cycle à cycle et sonde, avec compatibilité IRM corps entier
Brève description:

Stimulateur avec auto seuil cycle à cycle et sonde, avec compatibilité IRM corps entier :- stimulateur SSIR : 2 unités ;- stimulateur DDDR : 2 unités ;- sonde de stimulation bipolaire à fixation active (à vis isolées rétractables) : 6 unités ;

Stimulateur avec auto seuil cycle à cycle et sonde, avec compatibilité IRM corps entier :

- stimulateur SSIR : 2 unités ;

- stimulateur DDDR : 2 unités ;

- sonde de stimulation bipolaire à fixation active (à vis isolées rétractables) : 6 unités ;

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Sonde de stimulation à fixation active (à vis isolées rétractables), auriculaires et ventriculaires
Brève description:

Sonde de stimulation à fixation active (à vis isolées rétractables), auriculaires et ventriculaires : : 35 unités

Quantité ou étendue: 35 unités

Les prestations sont réparties en 26 lots. La liste complète des quantités prévisionnelles annuelles par lot et sous-lot est mentionnée dans le règlement de consultation correspondant.

Lot 01: 170 unités.

Lot 02 : 70 unités.

Lot 03 : 25 unités.

Lot 04 : 8 unités.

Lot 05 : 40 unités.

Lot 06 : 10 unités.

Lot 07 : 25 unités.

Lot 08 : 12 unités.

Lot 09 : 10 unités.

Lot 10 : 200 unités.

Lot 11 : 10 unités.

Lot 12 : 90 unités.

Lot 13 : 15 unités.

Lot 14 : 20 unités.

lot 15 : 30 unités.

Lot 16 : 45 unités.

Lot 17 : 30 unités.

Lot 18 : 45 unités.

Lot 19 : 8 unités.

Lot 20 : 66 unités.

Lot 21 : 10 unités.

Lot 22 : 20 unités.

Lot 23 : 4 unités.

Lot 24 : 55 unités.

Lot 25 : 10 unités.

Lot 26 : 35 unités.

Pour le lot 16 : mise en dépôt impérative des ancillaires après accord des chirurgiens , pharmacien et cadre du Bloc.

Les lots 10, 14, 19, 20 feront l'objet d'un envoi d'échantillon (spécimen) par caractéristique de produit (1 échantillon / produit) selon les désignations précisées au CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation comparative.

Description des options:

Option au sens du droit communautaire : le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois (le 31 décembre 2018). Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite du marché pour les 12 mois suivants, sauf décision contraire notifiée au titulaire 75 jours avant la date d'échéance du marché. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction du marché conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics. La non reconduction ne donne lieu à aucune indemnité au bénéfice du titulaire.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Pharmacie à usage intérieur du Centre hospitalier du Pays de Gier (hôpital du Gier), 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Une lettre de candidature nécessairement présentée sous la forme d'un formulaire Dc1 daté et signé en original par la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement un seul formulaire est remis pour l'ensemble des opérateurs économiques membres du groupement ;

2) Tout document permettant de s'assurer que le signataire est habilité à engager de plein droit la société candidate (extrait k-bis ou équivalent, délégation de pouvoir ou pouvoirs successifs permettant d'établir un lien entre le signataire du marché et la personne habilitée à engager la société...) ;

3) Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou dans le cas d'une procédure étrangère équivalente

Situation économique et financière:

Une déclaration financière du candidat nécessairement présentée sous la forme d'un formulaire Dc2, contenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

En annexe du formulaire Dc2 susvisé (sur papier libre), la production des renseignements relatifs aux moyens du candidat et notamment :

A. Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

B. Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique (sites de fabrication et/ou distribution, moyens techniques...) dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;

C. Une description des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

D. Une liste des principales fournitures (références) livrées au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

E. Les certificats de qualité établis par des services chargés du contrôle de la qualité des fournitures et habilités à attester leur conformité par référence à certaines spécifications techniques : les entreprises candidates justifieront ainsi qu'elles disposent d'une organisation basée sur un système qualité répondant aux exigences des normes de certifications nationales (Nf) ou européennes (En) ou internationales (Iso) garantissant la qualité des fournitures. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) sont disponibles gratuitement sur le site internet du Ministère de l'economie et des Finances : http://www.economie.gouv.fr/daj‎ /Formulaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à

50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Les prestations font l'objet d'une garantie contre tout vice de fabrication et/ou défaut de matière. La garantie d'une durée minimale d'un an débute à compter de l'admission des prestations livrées. Si la durée de la garantie proposée par le titulaire devait être supérieure, celle-ci prévaudra sur celle prévue par la personne publique.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur ressources propres du C.H.P.G. (budget hospitalier).

Les paiements consécutifs à l'admission des prestations réalisées conformément à un bon de commande constituent des règlements partiels définitifs.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées par virement dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée.

En cas de groupement conjoint, l'un des opérateurs économiques membres du groupement est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

1) Sans préjudice des dispositions des articles 8.3 et 8.6 de l'annexe I de la directive 93/42/cee assurant la conformité des dispositifs médicaux aux exigences essentielles de santé et de sécurité, le titulaire est tenu de mettre en oeuvre une politique de réduction des conditionnements de transport ;

2) Il définit une politique d'optimisation du transport du lieu de production jusqu'au lieu de livraison finale.

Les deux points de cette clause sont obligatoires et applicables à la totalité du marché et pendant toute sa période d'exécution

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique et clinique (cf. détails dans le règlement de consultation) (55)
2. Prix de la prestation (30)
3. Qualité de service (cf. détails dans le règlement de consultation) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26420396900037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Mme Nart
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: dsl@hopitaldugier.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Point de contact: assistance technique klekoon
Téléphone: +33 892222401 📞
Courrier électronique: support@klekoon.com 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: BP 168, 19 rue Laurent Charles (portail no1)

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Date de début: 2014-01-01 📅
Informations complémentaires

Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés sur chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.

Le délai maximum de livraison concernant…

… l'acquisition des dispositifs médicaux ne devra pas dépasser 4 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande par le titulaire.

… le prêt des dispositifs médicaux :

- avec mise en dépôt ne devra pas excéder 48 heures à compter de la réception du bon de commande par le titulaire ;

- sans mise en dépôt ne devra pas excéder 48 heures à compter de la réception de la demande de livraison du bloc opératoire reçue par le titulaire ; ce délai pouvant être ramené à 24 heures voire 12 heures selon les nécessités de service ;

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur : http:// www.klekoon.com

Pour toute assistance dans le téléchargement les candidats contacteront le référent et le numéro d'appel suivant : Assistance technique Klekoon - tél : +33 0892222401. Email : support@klekoon.com

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou papier n'est autorisée.

Le retrait des documents sous forme électronique n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée.

L'attention particulière des candidats, procédant au retrait du cahier des charges, est appelée sur le fait que toutes les informations complémentaires ou modifications intervenant sur le D.C.E qui pourraient éventuellement être diffusées au cours de cette consultation seront publiées sur la plateforme de dématérialisation du Centre Hospitalier du Pays de Gier : https://www.klekoon.com

En tout état de cause, pour bénéficier de toutes informations complémentaires ou modifications diffusées au cours de cette consultation, il appartient aux candidats de s'identifier avant de procéder au téléchargement du D.C.E sur cette plateforme de dématérialisation.

Conformément aux conditions fixées par la directive 1999/93/ce et celles fixées par les articles 1316 à 1316-4 du code civil, toute signature apposée sur des documents papier doit être manuscrite et originale.

Les lots 10, 14, 19, 20 feront l'objet d'un envoi d'échantillons (spécimens) par caractéristique de produit selon les désignations précisées au CCTP. Ces fournitures sont limitées au strict besoin de l'évaluation comparative.

Les candidats prendront en charge les frais de dépôt, de conservation et de retrait des échantillons.

L'Absence de dépôt d'échantillons (spécimens) pour les lots concernés, partie intégrante de l'offre de base, entraînera automatiquement le rejet de l'offre pour irrégularité.

Le pli doit être remis :

— soit contre récépissé de dépôt ou livraison par transporteur "Express" (chronopost, dhl, ups, coursier...) à l'adresse suivante :

Centre Hospitalier du Pays de Gier

Secrétariat de la direction des services logistiques

19 rue Laurent Charles (Portail no1)

42400 Saint-Chamond

Accueil assuré : du lundi au vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 16:00.

Il appartient au candidat qui s'adresse à un transporteur de prendre toute disposition pour respecter les délais et horaires de dépôt des offres. A charge pour le candidat de vérifier les obligations contractuelles d'acheminement des plis auxquelles leur transporteur est tenu.

— soit, s'il est envoyé par courrier recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante :

BP 168

42403 Saint-Chamond Cedex

Le pli doit parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres mentionnées au présent document. Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis.

Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il pourra être renvoyé à son auteur.

Les échantillons (spécimens) sont remis selon les mêmes modalités de dépôt que les plis papier : obligatoirement remis à la même adresse, dans le même délai que l'offre qu'ils accompagnent mais sont livrés distinctement du pli général des offres, dans un conditionnement approprié, sous emballage cacheté.

Aucun échantillon ne sera accepté après la date limite et l'heure limites de dépôt des offres.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier. Toutefois, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les plis peuvent être déposés de façon dématérialisée sur la plate-forme (profil acheteur) du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : https://www.klekoon.com.

Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur (il n'est pas permis de cumuler ou combiner deux procédés de réponse).

Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les pré-requis techniques (équipement matériel, logiciels nécessaires, formats de fichiers acceptés, certificat électronique permettant la signature électronique obligatoire et sécurisée de l'offre par le soumissionnaire) pour le dépôt d'une offre dématérialisée sont précisées sur https://www.klekoon.com, espace de réponse aux consultations dématérialisées.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :

- portable document format (.pdf) ;

- applications bureautiques (.doc, .xls, .pwt) ;

- compressés (.zip) ;

- multimédias (.jpeg) ;

Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition du pouvoir adjudicateur les moyens de lire les documents en question.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Par application de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, le candidat doit respecter les conditions relatives :

1) aux certificats de signature du signataire,

2) à l'outil de signature utilisé pour signer les fichiers.

Le certificat de signature du signataire doit être conforme au niveau de sécurité défini dans le RGS (Référentiel Général de Sécurité) ou conditions de sécurité équivalentes

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, palais des juridictions
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

Le marché peut faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune ; la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois (le 31 décembre 2018). Le silence du pouvoir adjudicateur vaut reconduction tacite du marché pour les 12 mois suivants, sauf décision contraire notifiée au titulaire 75 jours avant la date d'échéance du marché.

Source: OJS 2014/S 149-267650 (2014-08-01)

Avis d'attribution de marché (2015-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 939 611,36 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2015-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 020-032243
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-267650
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33, 3ème alinéa, et 57 à 59 du code des marchés publics. Lots 6 et 9 déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 149 B, annonce n° 279 du 6.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Pharmacie à usage intérieur du centre hospitalier du Pays de Gier (hôpital du Gier), 19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-12 📅
Nom: Atf sas
Adresse postale: 520 avenue de l'Industrie
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infos@atf-implants.com 📧

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-13 📅
Nom: Serf
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Commune postale: Décines Cedex
Code postal: 69153

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: sans suite

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-15 📅
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Courrier électronique: boamp.cofr@zimmer.com 📧

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Groupe Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard, CS 50307
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727
Courrier électronique: info@groupe-lepine.com 📧

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-14 📅
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC avenue de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330

1️⃣2️⃣
Nom: Depuy France SAS
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69801
Courrier électronique: aodpyfr@its.jnj.com 📧

1️⃣3️⃣
Nom: FH Orthopedics
Adresse postale: rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Courrier électronique: c.nacci@f-h.fr 📧

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-12 📅

1️⃣5️⃣
Nom: Biomet SAS
Adresse postale: 58 Plt Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Courrier électronique: fr.marches@biomet.com 📧

1️⃣6️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Saint-Jude médical SAS
Adresse postale: 73/77 rue de Sèvres
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514
Courrier électronique: francemarche@sjm.com 📧

2️⃣2️⃣
Nom: Saint-Jude médical France SAS

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Sorin Group France
Adresse postale: Parc d'affaire Noveos, 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Courrier électronique: marches@sorin.com 📧

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
07
04
05
01
03
02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 020-032243 (2015-01-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Suppléance orthopédique (4)