fourniture de dispositifs medicaux implantables D'Osteosynthese des membres, ligamentoplastie et ancres

AP-HP - AGEPS (achats)

fourniture de dispositifs medicaux implantables D'Osteosynthese des membres, ligamentoplastie et ancres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP - AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-30	Avis de marché
2015-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue: soixante cinq (65) lots
Valeur totale du marché: 14 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date limite de soumission: 2014-06-20 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152299
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MStBz9Bplw sous la référence ageps ao 15-11 C Les offres seront présentées en euros les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. Qualités techniques (30%) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction de la qualité des dispositifs (implants, ancillaires, éléments associés) selon la finalité du dispositif médical, et du recul clinique d'utilisation adaptation à l'usage (30%)pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical prestations associées (3%) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : prestations liées à l'ancillaire évaluées sur les renseignements apportés dans le cadre de réponse technique, fiche type Europharmat. Développement Durable (2%) prix (35%). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2014.

Informations complémentaires

les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MStBz9Bplw sous la référence ageps ao 15-11 C Les offres seront présentées en euros

les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.

Qualités techniques (30%)

pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction de la qualité des dispositifs (implants, ancillaires, éléments associés) selon la finalité du dispositif médical, et du recul clinique d'utilisation

adaptation à l'usage (30%)pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical

prestations associées (3%)

pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : prestations liées à l'ancillaire évaluées sur les renseignements apportés dans le cadre de réponse technique, fiche type Europharmat.

Développement Durable (2%)

prix (35%).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de dispositifs medicaux implantables D'Osteosynthese des membres, ligamentoplastie et ancres.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: plaques épiphysaires auto-adhérentes type MACONOR tous fragments plus vis et rondelles associées
Brève description:

Plaques épiphysaires auto-adhérentes type MACONOR tous fragments plus vis et rondelles associées

Quantité ou étendue: 150 plaques
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plaques diaphysaires et épiphysaires, à vis non verrouillables et/ou verrouillables, tous types, pour gros fragments plus rondelles, cables et crochets associés
Brève description:

Plaques diaphysaires et épiphysaires, à vis non verrouillables et/ou verrouillables, tous types, pour gros fragments plus rondelles, cables et crochets associés

Quantité ou étendue: 100
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: plaques diaphysaires et épiphysaires, lisses, à vis non verrouillables et/ou verrouillables non orientables, toutes formes, pour gros fragments plus rondelles, cables et crochets associés
Brève description:

Plaques diaphysaires et épiphysaires, lisses, à vis non verrouillables et/ou verrouillables non orientables, toutes formes, pour gros fragments plus rondelles, cables et crochets associés

Quantité ou étendue: 1000
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 4. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 4
Quantité ou étendue: 500
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 3. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plaque à cotyle ou bassin plus plaque à symphyse pubienne plus vis et rondelles associées
Brève description:

Plaque à cotyle ou bassin plus plaque à symphyse pubienne plus vis et rondelles associées

Quantité ou étendue: 130
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: griffe trochantérienne plus câbles plus plaques pour fracture péri-prothétique plus fils de cerclage et éléments associés
Brève description:

Griffe trochantérienne plus câbles plus plaques pour fracture péri-prothétique plus fils de cerclage et éléments associés

Quantité ou étendue: 20 griffes / 10 plaques / 500 cables
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: plaque trochantérienne à griffe type " crochet de Courpied " plus câbles plus fils de cerclage et éléments associés
Brève description:

Plaque trochantérienne à griffe type " crochet de Courpied " plus câbles plus fils de cerclage et éléments associés

Quantité ou étendue: 150 plaques / 650 cables
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plaque trochantérienne à extension diaphysaire plus fils de cerclage et éléments associés
Brève description:

Plaque trochantérienne à extension diaphysaire plus fils de cerclage et éléments associés

Quantité ou étendue: 30
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: plaque pour fracture périprothétique du fémur, à vis verrouillables polyaxiales plus cables, crochets et fils de cerclage associés
Brève description:

Plaque pour fracture périprothétique du fémur, à vis verrouillables polyaxiales plus cables, crochets et fils de cerclage associés

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: plaque et/ ou cale d'ostéotomie, à vis verrouillables pour gros fragments
Brève description: Plaque et/ ou cale d'ostéotomie, à vis verrouillables pour gros fragments
Quantité ou étendue: 50
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 11. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 11
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 10. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: plaques pour hemi-epiphysiodèse plus vis
Brève description: Plaques pour hemi-epiphysiodèse plus vis
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: plaques diaphysaires et épiphysaires lisses pour petits fragments, toutes formes, vis non verrouillables et rondelles associées
Brève description:

Plaques diaphysaires et épiphysaires lisses pour petits fragments, toutes formes, vis non verrouillables et rondelles associées

Quantité ou étendue: 800
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 14. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 14
Quantité ou étendue: 400
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 13. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: plaques diaphysaires et épiphysaires lisses pour petits fragments, toutes formes, vis verrouillables et rondelles associées
Brève description:

Plaques diaphysaires et épiphysaires lisses pour petits fragments, toutes formes, vis verrouillables et rondelles associées

Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 16. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 16
Quantité ou étendue: 200
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 15. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: plaques diaphysaires et épiphysaires lisses pour petits et mini fragments anatomiques, vis verrouillables et rondelles associées
Brève description:

Plaques diaphysaires et épiphysaires lisses pour petits et mini fragments anatomiques, vis verrouillables et rondelles associées

Quantité ou étendue: 600
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 18. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 18
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 17. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: plaques anatomiques à vis orientables et repositionnables pour petits et mini fragments
Brève description:

Plaques anatomiques à vis orientables et repositionnables pour petits et mini fragments

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: plaques pour arthrodèses intracarpiennes, toutes formes pour petits fragments plus vis et rondelles associées
Brève description:

Plaques pour arthrodèses intracarpiennes, toutes formes pour petits fragments plus vis et rondelles associées

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: kit d'ostéosynthèse pour radius distal, à usage unique stérile
Brève description: Kit d'ostéosynthèse pour radius distal, à usage unique stérile
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: plaques et vis RESORBABLE toutes tailles
Brève description: Plaques et vis RESORBABLE toutes tailles
Quantité ou étendue: 20
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: lames plaques, clous plaques et vis, rondelles et broches guide associées
Brève description: Lames plaques, clous plaques et vis, rondelles et broches guide associées
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: vis plaques lisses à compression/hanche avec 1 vis CC plus vis, broches et rondelles associées
Brève description:

Vis plaques lisses à compression/hanche avec 1 vis CC plus vis, broches et rondelles associées

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: vis perforées auto-foreuses et auto-taraudantes, toutes tailles plus broches, rondelles, écrous associés
Brève description:

Vis perforées auto-foreuses et auto-taraudantes, toutes tailles plus broches, rondelles, écrous associés

Quantité ou étendue: 1200
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 26. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 26
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 25. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: vis perforées extractibles en percutané
Brève description: Vis perforées extractibles en percutané
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: agrafes de Blount droites et/ou décalées et/ou obliques et/ou en escalier..
Brève description: Agrafes de Blount droites et/ou décalées et/ou obliques et/ou en escalier..
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: vis auto-compressives à pas différent pour chirurgie de la main et/ou du pied, STERILES
Brève description:

Vis auto-compressives à pas différent pour chirurgie de la main et/ou du pied, STERILES

Quantité ou étendue: 300
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: vis sécables STERILE
Brève description: Vis sécables STERILE
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: kit (présentation stérile et/ou non stérile) d'ostéosynthèse des extrémités comprenant : des vis auto compressives à pas différent, des vis sécables, des mini agrafes, des agrafes
Brève description:

Kit (présentation stérile et/ou non stérile) d'ostéosynthèse des extrémités comprenant : des vis auto compressives à pas différent, des vis sécables, des mini agrafes, des agrafes

Quantité ou étendue: 800 vis ; 80 agrafes
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 32. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 32
Quantité ou étendue: 700 vis ; 70 agrafes
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 31. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: agrafes à mémoire de forme CHAUDES
Brève description: Agrafes à mémoire de forme CHAUDES
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: agrafes crantées
Brève description: Agrafes crantées
Quantité ou étendue: 150
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: vis d'interférences RESORBABLES et/ou BIOCOMPOSITE, en PLLA et PGA et accessoires de pose à usage unique
Brève description:

Vis d'interférences RESORBABLES et/ou BIOCOMPOSITE, en PLLA et PGA et accessoires de pose à usage unique

Quantité ou étendue: 60
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: vis d'interférences RESORBABLES et/ou BIOCOMPOSITE en PLLA et accessoires de pose à usage unique
Brève description:

Vis d'interférences RESORBABLES et/ou BIOCOMPOSITE en PLLA et accessoires de pose à usage unique

Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 37. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 37
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 36. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: vis d'interférences non resorbables et accessoires de pose à usage unique
Brève description: Vis d'interférences non resorbables et accessoires de pose à usage unique
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: systeme de fixation ligamentaire avec cheville et vis resorbables et accessoires de pose à usage unique
Brève description:

Systeme de fixation ligamentaire avec cheville et vis resorbables et accessoires de pose à usage unique

Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: ancre résorbable et/ou non résorbable pour traitement de l'instabilité de l'épaule et de la coiffe des rotateurs avec fils et/ou bandelettes de réparation adaptés
Brève description:

Ancre résorbable et/ou non résorbable pour traitement de l'instabilité de l'épaule et de la coiffe des rotateurs avec fils et/ou bandelettes de réparation adaptés

Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 41. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 41
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 40. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: implant pour réparation méniscale avec fils et /Ou bandelettes de réparation adaptés
Brève description:

Implant pour réparation méniscale avec fils et /Ou bandelettes de réparation adaptés

Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 43. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 43
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 42. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: broches résorbables pour plastie du LCA par fixation fémorale avec fils et/ou bandelettes de réparation adaptés
Brève description:

Broches résorbables pour plastie du LCA par fixation fémorale avec fils et/ou bandelettes de réparation adaptés

Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: système de fixation corticale claviculaire à tension réglable
Brève description: Système de fixation corticale claviculaire à tension réglable
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: système de réparation ligamentaire du genou à appui cortical à tension réglable
Brève description: Système de réparation ligamentaire du genou à appui cortical à tension réglable
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 47. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 47
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 46. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: ancre résorbable ou non résorbable pour ligamentoplastie de la main, de la cheville avec fils et / ou bandelettes de réparation adaptés
Brève description:

Ancre résorbable ou non résorbable pour ligamentoplastie de la main, de la cheville avec fils et / ou bandelettes de réparation adaptés

Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: broche de Kirschner de tous types (tous diamètres et formes de pointes)
Brève description: Broche de Kirschner de tous types (tous diamètres et formes de pointes)
Quantité ou étendue: 10 000
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 50. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 50
Quantité ou étendue: 4000
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 49. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: broches FILETEES (autres que broches guides) avec rondelles
Brève description: Broches FILETEES (autres que broches guides) avec rondelles
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: broches ou clous de type Steinmann et clous filetés
Brève description: Broches ou clous de type Steinmann et clous filetés
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: clous centromédullaires verrouillables en inox et/ou titane pour fracture diaphysaire Et/Ou métaphysaire plus reconstruction de l'humérus, du fémur et du tibia
Brève description:

Clous centromédullaires verrouillables en inox et/ou titane pour fracture diaphysaire Et/Ou métaphysaire plus reconstruction de l'humérus, du fémur et du tibia

Numéro du lot: 54
55
Intitulé du lot: clous centromédullaires à verrouillage automatique pour fracture de l'humérus, du fémur et du tibia
Brève description:

Clous centromédullaires à verrouillage automatique pour fracture de l'humérus, du fémur et du tibia

Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: clous centromédullaires verrouillables pour fracture proximale de l'humérus
Brève description: Clous centromédullaires verrouillables pour fracture proximale de l'humérus
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: système d'ostéosynthèse interne humérale par distraction type Bilboquet
Brève description: Système d'ostéosynthèse interne humérale par distraction type Bilboquet
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: clous centromédullaires verrouillables pour fracture du tiers proximal du fémur et fractures associées
Brève description:

Clous centromédullaires verrouillables pour fracture du tiers proximal du fémur et fractures associées

Quantité ou étendue: 1100
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 59. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 59
Informations complémentaires sur les lots:

Lot identique au lot 58. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: clous centromédullaires verrouillables avec fixation cervicocéphalique variable pour fracture du tiers proximal du fémur et fractures associées
Brève description:

Clous centromédullaires verrouillables avec fixation cervicocéphalique variable pour fracture du tiers proximal du fémur et fractures associées

Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: clous centromédullaires élastiques
Brève description: Clous centromédullaires élastiques
Quantité ou étendue: 250
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: clous centromédullaires élastiques AVEC butée anti-migration
Brève description: Clous centromédullaires élastiques AVEC butée anti-migration
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: clou d'arthrodèse de cheville
Brève description: Clou d'arthrodèse de cheville
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: clou rétrograde verrouillable, pour tibia
Brève description: Clou rétrograde verrouillable, pour tibia
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: clou rétrograde verrouillable, pour radius
Brève description: Clou rétrograde verrouillable, pour radius
Numéro de référence: AGEPS AO 15-11C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate

Situation économique et financière:

le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget des hôpitaux de l'ap-hp.

Application des articles 86 à 118 du CMP ;

Prix unitaires,

définitifs,

Révisables uniquement à la baisse

délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée

Autres conditions particulières:

des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique

Procédure
Période de validité de l'offre: 250 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualités techniques (30)
2. Adaptation à l'usage (30)
3. Prestations associées (3)
4. Développement Durable (2)
5. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MStBz9Bplw 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MStBz9Bplw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MStBz9Bplw 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-02-01 📅
Date de fin: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-11C
Informations complémentaires

les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MStBz9Bplw sous la référence ageps ao 15-11 C Les offres seront présentées en euros

les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.

Qualités techniques (30%)

pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction de la qualité des dispositifs (implants, ancillaires, éléments associés) selon la finalité du dispositif médical, et du recul clinique d'utilisation

adaptation à l'usage (30%)pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical

prestations associées (3%)

pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : prestations liées à l'ancillaire évaluées sur les renseignements apportés dans le cadre de réponse technique, fiche type Europharmat.

Développement Durable (2%)

prix (35%).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 087-152299 (2014-04-30)

Avis d'attribution de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 571 619 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083388
Se réfère à l'avis: 2014/S 87-152299
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Développement durable (2)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-01 📅
Nom: Synthes

4️⃣
Nom: Stryker

5️⃣

6️⃣
Nom: Biomet

7️⃣

8️⃣
Nom: Groupe Lepine

9️⃣
Nom: Zimmer

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Limmed

1️⃣2️⃣
Nom: Orthofix

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-23 📅
Nom: Ethicon

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Biotech

1️⃣9️⃣
Nom: Medartis

2️⃣0️⃣
Nom: Integra Life Sciences

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Nom: FH Orthopedics

2️⃣8️⃣
Nom: Bbraun

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: Small Bone Innovations

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣
Nom: Science et Médecine

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Nom: Smith Nephew SAS

3️⃣7️⃣
Nom: Arthrex

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-20 📅
Nom: Smith

4️⃣3️⃣

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4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣

5️⃣0️⃣

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣

5️⃣3️⃣
Nom: stryker

5️⃣4️⃣

5️⃣5️⃣

5️⃣6️⃣

5️⃣7️⃣
Nom: Evolutis

5️⃣8️⃣

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6️⃣0️⃣

6️⃣1️⃣

6️⃣2️⃣

6️⃣3️⃣

6️⃣4️⃣

6️⃣5️⃣
Source: OJS 2015/S 048-083388 (2015-03-05)

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