Fourniture de dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques au CHRU de Tours

CHRU de Tours

Fourniture de dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques au CHRU de Tours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-30 Avis de marché
2016-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
9 lotsLot 1 - aa-lames de laryngoscope adulteLot 2 - ab-lames de laryngoscope PediatriqueLot 3 - ba-drain thoracique PleuralLot 4 - ca-brosse a prelevement BronchosocopiqueLot 5 - da-systeme de recueil post OperatoireLot 6 - db-syst.de recueil post operatoire 1 PieceLot 7 - eA-IMPLANTS D'Osteosynthese CranienneLot 8 - fa- valve aortique biologique a deploiement RapideLot 9 - ga-lidocaïne/adrenaline sol. Injectable.374 0791 496 316
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247475960 📞
Fax: +33 247478391 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-30 📅
Date limite de soumission: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2015-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 002-001597
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'exécution: A compter du 1.3.2015 au 29.2.2016 reconductible 1 fois 12 mois soit jusqu'au 28.2.2017 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6. A compter du 1.3.2015 au 29.2.2016 reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu'au 28.2.2019 pour le lot 7. A compter du 1.3.2015 au 31.5.2016 pour le lot 8. A compter du 1.3.2015 au 31.12.2015 pour le lot 9. Reconductions: Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 1.3.2016 au 28.2.2017 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, et 6. Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période 3 fois 12 mois, soit du 1.3.2016 au 28.2.2019 pour le lot 7. Nombre de reconductions éventuelles: 1 (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6), 3 (pour le lot 7). Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Stéphanie Benaïn – tél. : +33 247479538 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8. Mme Nelly Viratelle – tél. : +33 247478358 pour le lot 7. Mme Hélène Bourgoin – tél. : +33 247478390 pour le lot 9 Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents: CHRU de Tours – pharmacie Logipôle Trousseau – à l'attention de Mme Malika Bouhali 37044 Tours Cedex 9 Tél. : +33 247475960 Fax: +33 247476081 Courriel: m.bouhali@chu-tours.fr Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com . Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques au CHRU de Tours.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux et spécialités pharmaceutiques au CHRU de Tours
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
9 lots
Lot 1 - aa-lames de laryngoscope adulte
Lot 2 - ab-lames de laryngoscope Pediatrique
Lot 3 - ba-drain thoracique Pleural
Lot 4 - ca-brosse a prelevement Bronchosocopique
Lot 5 - da-systeme de recueil post Operatoire
Lot 6 - db-syst.de recueil post operatoire 1 Piece
Lot 7 - eA-IMPLANTS D'Osteosynthese Cranienne
Lot 8 - fa- valve aortique biologique a deploiement Rapide
Lot 9 - ga-lidocaïne/adrenaline sol. Injectable.
Valeur estimée hors TVA: 374 079 💰
1 496 316 💰
Numéro de référence: 2015/PH/059
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie Logipôle Trousseau, 37170 Chambray-les-Tours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre);
A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
Déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre);
Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés;
Document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre);
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures, par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du Dc2 ou forme libre)
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pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-02-10 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie logipôle Trousseau
Mme Bouhali Malika (m.bouhali @chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Commune postale: Tours Cedex 9
Code postal: 37044
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_9KLxgDM90q 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/PH/059
Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'exécution:
A compter du 1.3.2015 au 29.2.2016 reconductible 1 fois 12 mois soit jusqu'au 28.2.2017 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6.
A compter du 1.3.2015 au 29.2.2016 reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu'au 28.2.2019 pour le lot 7.
A compter du 1.3.2015 au 31.5.2016 pour le lot 8.
A compter du 1.3.2015 au 31.12.2015 pour le lot 9.
Reconductions:
Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période…
… de 12 mois, soit du 1.3.2016 au 28.2.2017 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, et 6.
… 3 fois 12 mois, soit du 1.3.2016 au 28.2.2019 pour le lot 7.
Nombre de reconductions éventuelles: 1 (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6), 3 (pour le lot 7).
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique:
Mme Stéphanie Benaïn – tél. : +33 247479538 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8.
Mme Nelly Viratelle – tél. : +33 247478358 pour le lot 7.
Mme Hélène Bourgoin – tél. : +33 247478390 pour le lot 9
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents:
CHRU de Tours – pharmacie Logipôle Trousseau – à l'attention de Mme Malika Bouhali
37044 Tours Cedex 9
Tél. : +33 247475960
Fax: +33 247476081
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com .
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2015/S 002-001597 (2014-12-30)
Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 440 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013299
Se réfère à l'avis: 2015/S 002-001597
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Date de signature du marché: le 20.4.2015 pour les marchés 15-0227 à 15-0230 et le 29.5.2015 pour les marchés 15-0246 à 15-0249. Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-lès-Tours. Tél: 02.47.47.83.92. Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 1 B, annonce n° 71 du 2.1.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère n° 1 — Critère technique et prestations du fournisseur (pour les lots: 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8) (70)
2. Critère n° 2 — Coût d'utilisation (pour les lots: 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8) (30)
3. Critère n° 1 — Critère technique et prestations du fournisseur (pour le lot: 7) (80)
4. Critère n° 2 — Coût d'utilisation Pondération (pour le lot: 7) (20)
5. Critère n° 1 — Intérêt thérapeutique et technique, prestations du fournisseur (pour le lot: 9) (75)
6. Critère n° 2 — Coût d'utilisation Pondération (pour le lot: 9) (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-07 📅
Nom: B Braun
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660

2️⃣
Nom: Depuy France
Adresse postale: 7 allée Joliot-Curie
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69801

3️⃣
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280

4️⃣
Nom: Astra Zeneca
Adresse postale: 1 place Renault
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92844

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-18 📅
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460

6️⃣
Nom: Comepa
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93541

7️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227

8️⃣
Nom: Asept Inmed
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bouhali Malika ( m.bouhali@chu-tours.fr )

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. — Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2016/S 010-013299 (2016-01-12)
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