Fourniture de dispositifs médicaux et pharmaceutiques pour les besoins du service de PMI du Département de la Manche

Conseil général de La Manche

Fourniture de dispositifs médicaux et pharmaceutiques pour les besoins du service de PMI du Département de la Manche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-16 Avis de marché
2014-11-04 Informations complémentaires
2014-11-14 Informations complémentaires
2014-12-01 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
La présente consultation se décompose en 101 lots, répartis en deux sections :- section nº 1 dispositifs médicaux,- section nº 2 matériels gynécologiques et médicaux.Les prestations feront l'objet de marchés de type à bons de commande conclus sans minimum et maximum en volume, valeur ou quantité.Les lots seront traités par marchés séparés.Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.Les marchés sont passés pour une durée initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2015.Ils feront l'objet de 3 reconductions tacites sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans (années 2016-2017-2018). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction.Lieux de livraison :- les locaux des centres de protection maternelle et infantile du département (PMI),- les locaux des centres de planification ou d'éducation familiale (CPEF),- les locaux de la direction générale adjointe " solidarité, formation, jeunesse, sport et culture ",- les locaux du Parc Routier Départemental à Agneaux.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique, service de la commande publique
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 233055550 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-16 📅
Date limite de soumission: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 202-356624
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Critères d'analyse des offres Section nº 1 dispositifs médicaux: Critère nº 1 - valeur technique et clinique : pondération 40. Critère nº 2 - prix des prestations : pondération 45. Critère nº 3 - logistique : pondération 15. Section nº 2 matériels médical et gynécologique: Critère nº 1 - valeur technique : pondération 50. Critère nº 2 - prix des prestations : pondération 40. Critère nº 3 - logistique : pondération 10. Les marchés sont considérés, au sens des dispositions de la directive européenne nº 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme des accords-cadres, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 - req.nº 309136. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux et pharmaceutiques pour les besoins du service de PMI du Département de la Manche.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Oestroprogestatifs voie orale Progestatif 2ème génération minidosés Levonorgestrel 100 µG Ethinylestradiol 20 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie orale Progestatif 2ème génération minidosés Levonorgestrel 100 µG Ethinylestradiol 20 µG
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie orale Progestatif 2ème génération minidosés Levonorgestrel 150 µG Ethinylestradiol 30 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie oraleprogestatif 2ème génération minidosés Levonorgestrel 150 µG Ethinylestradiol 30 µG
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie orale Progestatif 2ème génération minidosés Levonorgestrel 150 µG Ethinylestradiol 30 - 40 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie oraleprogestatif 2ème génération minidosés Levonorgestrel 150 µG Ethinylestradiol 30 - 40 µG
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie orale Progestatif 2ème génération Levonorgestrel 150-200 µG Ethinylestradiol 30 - 40 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie oraleprogestatif 2ème génération Levonorgestrel 150-200 µG Ethinylestradiol 30 - 40 µG
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie orale Progestatif 2ème génération minidosés Levonorgestrel 50-75-125 µG Ethinylestradiol 30 - 40 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie oraleprogestatif 2ème génération minidosés Levonorgestrel 50-75-125 µG Ethinylestradiol 30 - 40 µG
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie orale Progestatif 3ème génération Micropilules progestatives Désogestrel 75 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie oraleprogestatif 3ème génération Micropilules progestatives Désogestrel 75 µG
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie orale hormonale Progestatif 2ème génération Micropilulesprogestatives levonorgestrel 30 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie orale hormonaleprogestatif 2ème génération Micropilulesprogestatives levonorgestrel 30 µG
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie orale Progestatifs 3ème génération Nomegestrol 250 µG Ethinylestradiol 15 µG naturel
Brève description:
Oestroprogestatifs voie oraleprogestatifs 3ème génération Nomegestrol 250 µG Ethinylestradiol 15 µG naturel
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie orale Anti-Androgène Drospirénone 300 µG Ethinylestradiol 30 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie oraleanti-androgène Drospirénone 300 µG Ethinylestradiol 30 µG
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie orale Anti-Androgène Drospirénone 300 µG Ethinylestradiol naturel
Brève description:
Oestroprogestatifs voie orale Anti-Androgène Drospirénone 300 µG Ethinylestradiol naturel
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie transdermique Patch contaceptif oestro-pogestatif Norelgestromine 600 µG Ethinylestradiol 750 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie transdermiquepatch contaceptif oestro-pogestatif Norelgestromine 600 µG Ethinylestradiol 750 µG
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: oestroprogestatifs voie vaginale Anneau vaginal Etonogestrel 120 µG/J Ethinylestradiol 270 µG
Brève description:
Oestroprogestatifs voie vaginale Anneau vaginal Etonogestrel 120 µG/J Ethinylestradiol 270 µG
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: oestroprogestatifs Sous cutané Implant contraceptif Etonogestrel 68000 µG
Brève description: Oestroprogestatifs Sous cutanéimplant contraceptif Etonogestrel 68000 µG
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: contraceptifs hormonaux d'urgence Contraception hormonale d'urgence à utiliser dans les 120 heures (5 jours) Ulipristal acétate 3000 µG
Brève description:
Contraceptifs hormonaux d'urgence Contraception hormonale d'urgence à utiliser dans les 120 heures (5 jours) Ulipristal acétate 3000 µG
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: contraceptifs hormonaux d'urgence Contraception d'urgence par norstéroïde à forte dose Lévonorgestrel 1500 µG
Brève description:
Contraceptifs hormonaux d'urgence Contraception d'urgence par norstéroïde à forte dose Lévonorgestrel 1500 µG
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: contraceptifs locaux DIU Lévonorgestrel
Brève description: Contraceptifs locauxdiu Lévonorgestrel
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: contraceptifs locaux DIU short et standart avec kit de Pose avec hystéromètre
Brève description: Contraceptifs locauxdiu short et standart avec kit de Pose avec hystéromètre
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: contraceptifs locaux spermicides
Brève description: Contraceptifs locauxspermicides
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: contraceptifs locaux Mini ovule vaginal benzalkonium chlorure
Brève description: Contraceptifs locauxmini ovule vaginal benzalkonium chlorure
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: préservatifs Préservatif masculin Préservatif féminin
Brève description: Préservatifspréservatif masculin Préservatif féminin
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: vaccin (hexavalent) Antidiphtérique antitétanique antipolio anticoquelucheux antihaemophilus antihepatite B
Brève description:
Vaccin (hexavalent)antidiphtérique antitétanique antipolio anticoquelucheux antihaemophilus antihepatite B
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: vaccin Dtcpcahib (pentavalent) Antidiphtérique antitétanique antipolio anticoquelucheux antihaemophilus
Brève description:
Vaccin Dtcpcahib (pentavalent)antidiphtérique antitétanique antipolio anticoquelucheux antihaemophilus
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: vaccin antipneumococcique à 13 valences
Brève description: Vaccin antipneumococcique à 13 valences
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: vaccin antihepatite B
Brève description: Vaccinantihepatite B
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: vaccin antirubeole, antirougeole oreillons
Brève description: Vaccinantirubeole, antirougeole oreillons
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: vaccin antimeningocoque C (conjugué)
Brève description: Vaccinantimeningocoque C (conjugué)
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: vaccin antituberculeux
Brève description: Vaccinantituberculeux
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: vaccin test tuberculinique
Brève description: Vaccintest tuberculinique
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: vaccin Antigrippaux
Brève description: Vaccinantigrippaux
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: paracétamol
Brève description: Paracétamol
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: ibuprofène
Brève description: Ibuprofène
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: trimébutine, phloroglucinol
Brève description: Trimébutine, phloroglucinol
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: sucrose
Brève description: Sucrose
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: lidocaine + prilocaïne
Brève description: Lidocaine + prilocaïne
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: amoxicilline
Brève description: Amoxicilline
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: amoxicilline + acide clavulanique
Brève description: Amoxicilline + acide clavulanique
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: céfuroxime
Brève description: Céfuroxime
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: josamycine
Brève description: Josamycine
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: pristinamycine
Brève description: Pristinamycine
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: acide fusidique
Brève description: Acide fusidique
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: doxycycline
Brève description: Doxycycline
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: métronidazole
Brève description: Métronidazole
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: fosfomycyne trométamol
Brève description: Fosfomycyne trométamol
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: amphotéricine B
Brève description: Amphotéricine B
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: acyclovir
Brève description: Acyclovir
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: epinephrine
Brève description: Epinephrine
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: bétaméthasone à 0,1%
Brève description: Bétaméthasone à 0,1%
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: hydrocortisone à 0,1%
Brève description: Hydrocortisone à 0,1%
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: désonide à 0,05%
Brève description: Désonide à 0,05%
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: hypochlorite de sodium
Brève description: Hypochlorite de sodium
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: hexamidine
Brève description: Hexamidine
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: chlorhexidine
Brève description: Chlorhexidine
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: chlortétracyline
Brève description: Chlortétracyline
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: econazole
Brève description: Econazole
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: benzoate de benzyle, sulfiram
Brève description: Benzoate de benzyle, sulfiram
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: anti poux d'action mécanique
Brève description: Anti poux d'action mécanique
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: oxyde de zinc, talc, glycérol
Brève description: Oxyde de zinc, talc, glycérol
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: ivermectine
Brève description: Ivermectine
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: trolamine
Brève description: Trolamine
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: alginate de sodium, bicarbonate de sodium
Brève description: Alginate de sodium, bicarbonate de sodium
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: diosmectite
Brève description: Diosmectite
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: dompéridone
Brève description: Dompéridone
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: anti-Régurgitation
Brève description: Anti-Régurgitation
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: macrogol
Brève description: Macrogol
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: sulfate ferreux
Brève description: Sulfate ferreux
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: bétaméthasone
Brève description: Bétaméthasone
Numéro du lot: 67
Intitulé du lot: loratidine
Brève description: Loratidine
Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: benzodiazépines
Brève description: Benzodiazépines
Numéro du lot: 69
Intitulé du lot: salbutamol + inhalation par distributeur avec embout buccal
Brève description: Salbutamol + inhalation par distributeur avec embout buccal
Numéro du lot: 70
Intitulé du lot: vitamine B3 naturelle
Brève description: Vitamine B3 naturelle
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: ergocalciférol
Brève description: Ergocalciférol
Numéro du lot: 72
Intitulé du lot: pidolate de magnésium
Brève description: Pidolate de magnésium
Numéro du lot: 73
Intitulé du lot: fournitures médicales diverses
Brève description: Fournitures médicales diverses
Numéro du lot: 74
Intitulé du lot: compresses
Brève description: Compresses
Numéro du lot: 75
Intitulé du lot: pansements non tissés Format 19*72
Brève description: Pansements non tissés Format 19*72
Numéro du lot: 76
Intitulé du lot: sparadraps
Brève description: Sparadraps
Numéro du lot: 77
Intitulé du lot: coton tige
Brève description: Coton tige
Numéro du lot: 78
Intitulé du lot: brossette cervicale à usage unique D 3.5 mm
Brève description: Brossette cervicale à usage unique D 3.5 mm
Numéro du lot: 79
Intitulé du lot: écouvillons bois non stérile
Brève description: Écouvillons bois non stérile
Numéro du lot: 80
Intitulé du lot: spatule d'ayre
Brève description: Spatule d'ayre
Numéro du lot: 81
Intitulé du lot: tampons alcoolisés
Brève description: Tampons alcoolisés
Numéro du lot: 82
Intitulé du lot: spéculums auriculaires usage unique D 4mm
Brève description: Spéculums auriculaires usage unique D 4mm
Numéro du lot: 83
Intitulé du lot: spéculums auriculaires Heine D 2.5 mm
Brève description: Spéculums auriculaires Heine D 2.5 mm
Numéro du lot: 84
Intitulé du lot: spéculums auriculaires usage unique D 2.5mm
Brève description: Spéculums auriculaires usage unique D 2.5mm
Numéro du lot: 85
Intitulé du lot: seringues
Brève description: Seringues
Numéro du lot: 86
Intitulé du lot: aiguilles
Brève description: Aiguilles
Numéro du lot: 87
Intitulé du lot: désinfection des dispositifs médicaux non invasifs
Brève description: Désinfection des dispositifs médicaux non invasifs
Numéro du lot: 88
Intitulé du lot: nettoyant-Désinfectant toutes surfaces pouvant entrer en contact avec les denrées alimentaires
Brève description:
Nettoyant-Désinfectant toutes surfaces pouvant entrer en contact avec les denrées alimentaires
Numéro du lot: 89
Intitulé du lot: protection pour thermomètre à usage unique
Brève description: Protection pour thermomètre à usage unique
Numéro du lot: 90
Intitulé du lot: cathéters
Brève description: Cathéters
Numéro du lot: 91
Intitulé du lot: tubulure pour perfusion
Brève description: Tubulure pour perfusion
Numéro du lot: 92
Intitulé du lot: masque faciaux avec insufflateur, ventilateur ou respirateur taille adulte
Brève description: Masque faciaux avec insufflateur, ventilateur ou respirateur taille adulte
Numéro du lot: 93
Intitulé du lot: doigtier stérile 2 doigts
Brève description: Doigtier stérile 2 doigts
Numéro du lot: 94
Intitulé du lot: spéculums
Brève description: Spéculums
Numéro du lot: 95
Intitulé du lot: set de pose
Brève description: Set de pose
Numéro du lot: 96
Intitulé du lot: pince de Chéron stérile, coudée à usage unique
Brève description: Pince de Chéron stérile, coudée à usage unique
Numéro du lot: 97
Intitulé du lot: pince bengolea 24 cm droite métal stérile
Brève description: Pince bengolea 24 cm droite métal stérile
Numéro du lot: 98
Intitulé du lot: ciseau metzenbaum 18 cm métal
Brève description: Ciseau metzenbaum 18 cm métal
Numéro du lot: 99
Intitulé du lot: hystéromètre CH 14
Brève description: Hystéromètre CH 14
Numéro du lot: 100
Intitulé du lot: gel lubrifiant intime flacon de 250 ml
Brève description: Gel lubrifiant intime flacon de 250 ml
Numéro du lot: 101
Intitulé du lot: trousses de secours
Brève description: Trousses de secours
Quantité ou étendue:
La présente consultation se décompose en 101 lots, répartis en deux sections :
- section nº 1 dispositifs médicaux,
- section nº 2 matériels gynécologiques et médicaux.
Les prestations feront l'objet de marchés de type à bons de commande conclus sans minimum et maximum en volume, valeur ou quantité.
Les lots seront traités par marchés séparés.
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.
Les marchés sont passés pour une durée initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2015.
Ils feront l'objet de 3 reconductions tacites sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans (années 2016-2017-2018). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction.
Lieux de livraison :
- les locaux des centres de protection maternelle et infantile du département (PMI),
- les locaux des centres de planification ou d'éducation familiale (CPEF),
- les locaux de la direction générale adjointe " solidarité, formation, jeunesse, sport et culture ",
- les locaux du Parc Routier Départemental à Agneaux.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DPEEF059_14-MEDICAMENTSPHARMACIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Manche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Imprimé Dc1 lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Imprimé Dc2 déclaration du candidat.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Références pour prestations similaires au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours
imputation budgétaire : 011 41 60661 532 320 / 011 41 60662 532 320 / 011 41 60668 532 320 / 011 41 60668 534 320 / 011 0201 60668 205 101 / Parc routier départemental : 011 621 60268 400 450 / 011 621 60668 400 450
Les prix sont révisables par ajustement.
La monnaie de compte est l'euro.
Le mode de règlement est le mandat administratif.
Conformément à l'article 87 du code des marchés publics, dans le cas d'un marché à bons de commande ne comportant ni montant maximum, ni montant maximum, l'avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieur à 2 mois. Les autres dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics s'appliquent.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir dans rubrique renseignements complémentaires (1)
2. Voir dans rubrique renseignements complémentaires (1)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ruaults Christine
Nom: Département de la Manche
Adresse postale: direction du secrétariat général et de la commande publique, service de la commande publique
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DPEEF059_14-MEDICAMENTSPHARMACIE
Informations complémentaires
Critères d'analyse des offres
Section nº 1 dispositifs médicaux:
Critère nº 1 - valeur technique et clinique : pondération 40.
Critère nº 2 - prix des prestations : pondération 45.
Critère nº 3 - logistique : pondération 15.
Section nº 2 matériels médical et gynécologique:
Critère nº 1 - valeur technique : pondération 50.
Critère nº 2 - prix des prestations : pondération 40.
Critère nº 3 - logistique : pondération 10.
Les marchés sont considérés, au sens des dispositions de la directive européenne nº 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme des accords-cadres, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 - req.nº 309136.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc – BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 202-356624 (2014-10-16)
Informations complémentaires (2014-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date limite de soumission: 2014-12-16 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-378525
Se réfère à l'avis: 2014/S 202-356624
Numéro JO-S: 214
Source: OJS 2014/S 214-378525 (2014-11-04)
Informations complémentaires (2014-11-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-12-23 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-391807
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2014/S 222-391807 (2014-11-14)
Informations complémentaires (2014-12-01)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-411606
Numéro JO-S: 234
Source: OJS 2014/S 234-411606 (2014-12-01)