Fourniture de dispositifs médicaux de stomatologie et ORL aux adhérents du groupement de commandes «Dispositifs médicaux opérateurs et équipements dépendants» du RESAH-IDF

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

Fourniture de dispositifs médicaux de stomatologie et ORL aux adhérents du groupement de commandes «Dispositifs médicaux opérateurs et équipements dépendants» du RESAH-IDF du 1.11.2014 au 31.10.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-02-27 Avis de marché
2014-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre sont des marchés à bons à bons de commandes sans minimum et maximum. Le marché est divisé en 35 lots et il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Les quantités indicatives sont exprimées dans le dossier de consultation. Elles n'ont pas de valeur contractuelle. Il est précisé : - d'une part que le RESAH-IDF agissant en tant que centrale d'achat conformément à l'article 20 bis de sa convention sera adhérant à ce groupement de commande. Il pourra ainsi mettre à disposition le présent marché aux établissements franciliens (annexe 2 du Ccp) ayant leur activité dans le domaine sanitaire, et médico-social non adhérents à ce groupement de commandes et qui auront signé une convention de mise à disposition de ce marché. La liste des établissements adhérents est précisée dans l'annexe 1 du CCP. - d'autre part que le RESAH-IDF adhère à l'association Capec sante qui est une centrale d'achat partagée des établissements coordonnateurs. Il pourra ainsi mettre à disposition le présent marché aux établissements sanitaires ou médico-sociaux basés dans les DOM (départements d'outre-mer) non adhérents à ce groupement de commandes et qui auront signé une convention de mise à disposition de ce marché. Le RESAH-IDF pourra par ailleurs mettre à disposition des établissements DOM adhérents de ce groupement de commandes les lots sur lesquels ces derniers n'auraient pas adhérés (l'adhésion à ce groupement de commandes se faisant lot par lot).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah-idf.com 🌏
Téléphone: +33 155785451 📞
Fax: +33 155785458 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-27 📅
Date limite de soumission: 2014-04-09 📅
Date de publication: 2014-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 044-073003
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
La durée du marché est de 48 mois à partir du 1.11.2014. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://www.achat-hopital.com. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer les réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne sont pas informés des questions-réponses qui sont déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien : - cliquez sur l'onglet vert «Salle des marchés» - entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple «Dispositifs médicaux») - le marché du RESAH-IDF apparaît - cliquez sur la case bleue «Dce» (en bas à droite de l'objet du marché) - entrez votre nouvel identifiant et votre mot de passe - une fenêtre «Téléchargement du Dce» apparaît - cliquez sur «Télécharger» - le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement ou à défaut, le dossier de consultation pourra être envoyé par courriel suite à une demande par mail ou par fax auprès du secrétariat du service pharmacie, CH de Saint-Denis, Courriel : catherine.fievez@ch-stdenis.fr, télécopie +33 142356224. La réponse du candidat (candidature et offre) peut être transmise par envoi matérialisé à l'adresse indiquée au I.1 ou par envoi dématérialisé sur la plateforme de dématérialisation. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux de stomatologie et ORL aux adhérents du groupement de commandes «Dispositifs médicaux opérateurs et équipements dépendants» du RESAH-IDF du 1.11.2014 au 31.10.2018.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2014-12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auprès de chaque établissement adhérent du groupement de commandes RESAH-IDF.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire Dc1 ou l'ensemble des documents équivalents : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants - formulaire Dc2 ou l'ensemble des documents équivalents : déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (les candidats pourront utiliser les imprimés téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré sur les fonds propres de chaque établissement adhérant au groupement de commandes. Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public de santé, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'il s'agit d'un établissement de santé privé d'intérêt collectif (Espic), le paiement est effectué par virement bancaire ou postal. Le délai global de paiement est de 50 jours quelque soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé adhérent. Lorsqu'il s'agit d'un établissement public social ou médico-social, le délai global de paiement est de 30 jours. Les modalités de l'avance ainsi que les modalités de fixation des intérêts moratoires sont prévues au marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Dominique Legouge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: CH de Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue du Dr Delafontaine
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93205
Point de contact: Pharmacie
Drs Bertrand et Hehn, pharmaciens
Téléphone: +33 142356097 📞
Fax: +33 142356224 📠
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Point de contact: Secrétariat pharmacie
Catherine Fievez
Courrier électronique: catherine.fievez@ch-stdenis.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-11-01 📅
Date de fin: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-12
Informations complémentaires
La durée du marché est de 48 mois à partir du 1.11.2014. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://www.achat-hopital.com. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer les réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne sont pas informés des questions-réponses qui sont déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien : - cliquez sur l'onglet vert «Salle des marchés» - entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple «Dispositifs médicaux») - le marché du RESAH-IDF apparaît - cliquez sur la case bleue «Dce» (en bas à droite de l'objet du marché) - entrez votre nouvel identifiant et votre mot de passe - une fenêtre «Téléchargement du Dce» apparaît - cliquez sur «Télécharger» - le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement ou à défaut, le dossier de consultation pourra être envoyé par courriel suite à une demande par mail ou par fax auprès du secrétariat du service pharmacie, CH de Saint-Denis, Courriel : catherine.fievez@ch-stdenis.fr, télécopie +33 142356224. La réponse du candidat (candidature et offre) peut être transmise par envoi matérialisé à l'adresse indiquée au I.1 ou par envoi dématérialisé sur la plateforme de dématérialisation. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 044-073003 (2014-02-27)
Avis d'attribution de marché (2014-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 485,22 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 233-410474
Se réfère à l'avis: 2014/S 44-073003
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 44 B, annonce n° 315 du 4.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Amplitude
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Atos Médical
Code postal: 92227

3️⃣
Nom: Biomet 3I
Code postal: 92300

4️⃣
Nom: Biosmile
Code postal: 75008

5️⃣
Nom: Collin

6️⃣
Nom: Cook
Code postal: 94227

7️⃣
Nom: Covidien
Code postal: 92040

8️⃣
Nom: Dentsply
Code postal: 78180

9️⃣
Nom: Dentsply IH SAS Wellspect
Code postal: 92563

1️⃣0️⃣
Nom: Ethicon
Code postal: 92787

1️⃣1️⃣
Nom: Henry Schein
Code postal: 94140

1️⃣2️⃣
Nom: KLS Martin Med
Code postal: 68200

1️⃣3️⃣
Nom: Medtronic
Code postal: 92513

1️⃣4️⃣
Nom: Nobel Biocare
Code postal: 93170

1️⃣5️⃣
Nom: Novatech
Code postal: 13705

1️⃣6️⃣
Nom: Pouret Médical
Code postal: 92110

1️⃣7️⃣
Nom: Prodition Oticon
Code postal: 92635

1️⃣8️⃣
Nom: Septodont
Code postal: 94107

1️⃣9️⃣
Nom: Smiths Médical
Code postal: 94656

2️⃣0️⃣
Nom: Teleflex
Code postal: 31460

2️⃣1️⃣
Nom: Thiebaud
Code postal: 75005

2️⃣2️⃣
Nom: Vygon
Code postal: 95440

2️⃣3️⃣
Nom: Zimmer Dental
Code postal: 90150
Source: OJS 2014/S 233-410474 (2014-11-28)
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