Fourniture de dispositifs médicaux de gastrologie interventionnelle, de chirurgie viscérale-urologique-gynécologique et de ligatures-sutures et mise à disposition, maintenance incluse, d'une pompe de lavage
Centre hospitalier de Douai
Fourniture de dispositifs médicaux de gastrologie interventionnelle, de chirurgie viscérale-urologique-gynécologique et de ligatures-sutures et mise à disposition, maintenance incluse, d'une pompe de lavage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABS Bolton Medical
- • Allergan France SAS
- • American medical systems
- • Applied Medical France SAS
- • B. Braun SAS
- • Bard France SAS
- • Bayer Helthcare SAS
- • Boston Scientific SAS
- • Comépa industries
- • Contrôle Graphique SA
- • Cook France
- • cousin bioserv
- • Cousin Endosurg
- • Covidien France SAS
- • Dentsply
- • Erbe Medical
- • Ethicon SAS
- • Karl Storz Endoscopie France SAS
- • Laboratoires Coloplast
- • Laborie medical technologies Europe limited
- • Life partners Europe
- • Merit Medical
- • Perouse Médical
- • Queryo medical
- • Sanofi Aventis France
- • SAS Perters Surgical
- • Teleflex Medical SAS
- • vectec
- • Assistance fonctionnelle › Prothèses
- • Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
- • Équipements médicaux › Techniques opératoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-03 | Avis de marché |
| 2015-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-douai.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 27947014 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date limite de soumission: 2014-10-14 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-304745
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Famille gastrostromie percutanée
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 1.
Numéro du lot: 2
Brève description: Famille guides biliaires
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 2.
Numéro du lot: 3
Brève description: Famille catheters d'opacification
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 3.
Numéro du lot: 4
Brève description: Famille sphinctérotome
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots no 4 à 7.
Numéro du lot: 5
Brève description: Famille catheters d'extraction
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots no 8 à 11.
Numéro du lot: 6
Brève description: Famille catheter guides
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 12.
Numéro du lot: 7
Brève description: Famille catheters de dilatation oesophagien à ballonnet
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 13.
Numéro du lot: 8
Brève description: Famille brosses de cytologie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 14.
Numéro du lot: 9
Brève description: Famille endoprothèse oesophagienne, bilaire, duodenales et coliques
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots no 15 à 25.
Numéro du lot: 10
Brève description: Famille pince à biopsie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots no 26 et 27.
Numéro du lot: 11
Brève description: Famille anse à polypectomie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 28 et 29
Numéro du lot: 12
Brève description: Famille ligature de varice
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 30.
Numéro du lot: 13
Brève description: Famille aiguille à sclérose
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 31.
Numéro du lot: 14
Brève description: Famille anneaux gastriques
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 32 à 35.
Numéro du lot: 15
Brève description: Famille ballon intragastrique
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 36.
Numéro du lot: 16
Brève description: Famille accessoires de gastrologie interventionnelle
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 37 et 38.
Numéro du lot: 17
Brève description: Famille sonde coagulation plasma argon
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 39.
Numéro du lot: 18
Brève description: Famille set de drainage
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 40.
Numéro du lot: 19
Brève description: Famille vidéocapsule endoscopique
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 41 et 42.
Numéro du lot: 20
Brève description: Famille colles, colorants endoscopiques
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 43 et44.
Numéro du lot: 21
Brève description: Famille polyglactine, polyglicaprone, polyamide, polypropylène
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 45 à 51.
Numéro du lot: 22
Brève description: Famille lac suspenseur
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 52 à 54
Numéro du lot: 23
Brève description: Famille instruments pour chirurgie ouverte, endochirurgie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 55 à 65
Numéro du lot: 24
Brève description: Famille agrafeuse à peau
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 66
Numéro du lot: 25
Brève description: Famille treillis
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 67 à 79
Numéro du lot: 26
Brève description: Famille implant de stérilisation
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 80 et 81
Numéro du lot: 27
Brève description: Famille tubulures d'irrigation vesicale et endo-urologie "Urétère"
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 82 à 87
Numéro du lot: 28
Brève description:
Numéro du lot: 29
Brève description: Famille films
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 97
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier, 59507 Douai Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des fournitures proposées (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics – service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai – BP 10740
Point de contact: Service des affaires juridiques – cellule des marchés publics
Fax: +33 327947014 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Commune postale: Douau Cedex
URL des documents: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Adresse postale: 1er étage B – route de Cambra – BP 10740
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 172-304745 (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
les fournitures sont définies dans l'état des besoins, annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.Les marchés sont établis conformément à l'article 77.i du Code des Marchés Publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans l'état des besoins, pour chaque lot, sont donnés à titre indicatif. Conformément à l'article 77.i, le marché est passé sans minimum ni maximum.les bons de commande porteront sur des références figurant dans les Bordereaux de prix du titulaire. En revanche, pour les produits des sous-lots catalogues, qui ont un caractère aléatoire, ils ne seront commandés que sur les références catalogues, qu'a titre exceptionnel, résultant de circonstances particulières
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-douai.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 27947014 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date limite de soumission: 2014-10-14 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-304745
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Voies et délais de recours :
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.
Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.
Durée du marché :
Le marché est conclu à compter du 1er mars 2015, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 mars 2018.
Variantes :
Les variantes sont autorisées.
Le candidat est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts.
La présentation d'une variante impose également la remise des documents prévus à l'article 4.2, différents de ceux correspondant à l'offre de base (Acte d'engagement, bordereau de prix, fiche technique..).
Envoi de documentation technique et d'échantillons :
Chaque lot soumissionné doit faire l'objet d'envoi d'une fiche technique en français contenant les renseignements permettant d'apprécier les qualités du dispositif proposé (selon l'annexe 9 de la directive européenne), descriptif, notice d'utilisation, documentation clinique, étiquetage, conditionnement, marquage CE, le cas échéant code LPPR ou homologation.
Cette documentation technique sera obligatoirement envoyée à la pharmacie et sera par conséquent transmise avant la date limite de réception des offres figurant en page de garde.
La documentation technique doit également être transmise pour la pompe de lavage mis à disposition pour le lot 92.
Toute offre qui ne comporterait pas d'envoi de documentation technique et d'échantillon ne sera pas recevable.
Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la pharmacie avant la date limite de remise des offres, les échantillons pour les lots listés dans l'état des besoins, en annexe 1, accompagné de la fiche technique correspondante.
Ils seront gratuits et remis avec un bon de livraison en bonne et due forme à l'adresse suivante :
Pharmacie du centre hospitalier de Douai
Logipôle - quai no 1
Route de Cambrai - BP 10740 - 59507 Douai Cedex
L'emballage extérieur devra porter la mention " Échantillons AO Fourniture de DMS de Gastro- viscérale-uro-gynéco ".
Les échantillons serviront aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité du dispositif médical livré est en tout point équivalente à celle du dispositif médical proposé lors de la mise en concurrence.
Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge du candidat. La documentation technique sera fournie avec les échantillons.
Des échantillons supplémentaires pourront être demandés pour chacun des lots afin d'organiser des essais techniques. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur.
L'État des besoins mentionne les lots pour lesquels le CH de Douai souhaite ou exige de disposer des dispositifs médicaux stériles sous forme de dépôt permanent, ainsi que la mise à disposition des implants et des dispositifs médicaux sous forme de prêt pour intervention, voire d'équipements.
Concernant les sous-lots catalogues, les échantillons et les fiches techniques seront exigés lors de la demande spécifique d'un produit. Par ailleurs, tout candidat répondant à un lot comprenant un sous-lot catalogue est prié de fournir son catalogue.
En ce qui concerne la pompe de lavage mis à disposition pour le lot 92, pas d'échantillons demandés.
Présentations :
Avant la remise des offres, les produits contenus dans l'offre devront faire l'objet d'une présentation au Pharmacien responsable (+33 327947620) et aux chirurgiens concernés.
Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits ne sera pas recevable
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux de gastrologie interventionnelle, de chirurgie viscérale-urologique-gynécologique et de ligatures-sutures et mise à disposition, maintenance incluse, d'une pompe de lavage.
Numéro du lot: 1
Brève description: Famille gastrostromie percutanée
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 1.
Numéro du lot: 2
Brève description: Famille guides biliaires
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 2.
Numéro du lot: 3
Brève description: Famille catheters d'opacification
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 3.
Numéro du lot: 4
Brève description: Famille sphinctérotome
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots no 4 à 7.
Numéro du lot: 5
Brève description: Famille catheters d'extraction
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots no 8 à 11.
Numéro du lot: 6
Brève description: Famille catheter guides
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 12.
Numéro du lot: 7
Brève description: Famille catheters de dilatation oesophagien à ballonnet
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 13.
Numéro du lot: 8
Brève description: Famille brosses de cytologie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 14.
Numéro du lot: 9
Brève description: Famille endoprothèse oesophagienne, bilaire, duodenales et coliques
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots no 15 à 25.
Numéro du lot: 10
Brève description: Famille pince à biopsie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots no 26 et 27.
Numéro du lot: 11
Brève description: Famille anse à polypectomie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 28 et 29
Numéro du lot: 12
Brève description: Famille ligature de varice
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot no 30.
Numéro du lot: 13
Brève description: Famille aiguille à sclérose
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 31.
Numéro du lot: 14
Brève description: Famille anneaux gastriques
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 32 à 35.
Numéro du lot: 15
Brève description: Famille ballon intragastrique
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 36.
Numéro du lot: 16
Brève description: Famille accessoires de gastrologie interventionnelle
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 37 et 38.
Numéro du lot: 17
Brève description: Famille sonde coagulation plasma argon
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 39.
Numéro du lot: 18
Brève description: Famille set de drainage
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 40.
Numéro du lot: 19
Brève description: Famille vidéocapsule endoscopique
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 41 et 42.
Numéro du lot: 20
Brève description: Famille colles, colorants endoscopiques
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 43 et44.
Numéro du lot: 21
Brève description: Famille polyglactine, polyglicaprone, polyamide, polypropylène
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 45 à 51.
Numéro du lot: 22
Brève description: Famille lac suspenseur
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 52 à 54
Numéro du lot: 23
Brève description: Famille instruments pour chirurgie ouverte, endochirurgie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 55 à 65
Numéro du lot: 24
Brève description: Famille agrafeuse à peau
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 66
Numéro du lot: 25
Brève description: Famille treillis
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 67 à 79
Numéro du lot: 26
Brève description: Famille implant de stérilisation
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 80 et 81
Numéro du lot: 27
Brève description: Famille tubulures d'irrigation vesicale et endo-urologie "Urétère"
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 82 à 87
Numéro du lot: 28
Brève description:
Famille bistouris et lames, canules d'aspiration et/ou irrigation, lavage, tubulures d'irrigation, chambres implantables et accessoires de chirurgie
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne les lots 88 à 96.
Numéro du lot: 29
Brève description: Famille films
Informations complémentaires sur les lots: Cette famille concerne le lot 97
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
les fournitures sont définies dans l'état des besoins, annexe 1 du Cahier des Clauses Techniques Particulières, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les marchés sont établis conformément à l'article 77.i du Code des Marchés Publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans l'état des besoins, pour chaque lot, sont donnés à titre indicatif. Conformément à l'article 77.i, le marché est passé sans minimum ni maximum.
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les bons de commande porteront sur des références figurant dans les Bordereaux de prix du titulaire. En revanche, pour les produits des sous-lots catalogues, qui ont un caractère aléatoire, ils ne seront commandés que sur les références catalogues, qu'a titre exceptionnel, résultant de circonstances particulières
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le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier, 59507 Douai Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats devront fournir le dossier suivant :
1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)
2/ Le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
- production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
- production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
- les certificats de qualification professionnelle adaptée à l'objet du marché au regard des réglementations, établissement pharmaceutique et / ou preuve de qualification pour les dispositifs médicaux. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen,
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- liste des références hospitalières, au cours des trois dernières années, représentatives de l'objet du marché. En l'absence de références de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.
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Dépôts et garanties exigés:
le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
conforme au Code des Marchés Publics et à ses textes d'application. Financement : fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché
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Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des fournitures proposées (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics – service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai – BP 10740
Point de contact: Service des affaires juridiques – cellule des marchés publics
Fax: +33 327947014 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Commune postale: Douau Cedex
URL des documents: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Adresse postale: 1er étage B – route de Cambra – BP 10740
Référence
Informations complémentaires
dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Voies et délais de recours :
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
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Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.
Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.
Durée du marché :
Le marché est conclu à compter du 1er mars 2015, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31 mars 2018.
Variantes :
Les variantes sont autorisées.
Le candidat est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts.
La présentation d'une variante impose également la remise des documents prévus à l'article 4.2, différents de ceux correspondant à l'offre de base (Acte d'engagement, bordereau de prix, fiche technique..).
Envoi de documentation technique et d'échantillons :
Chaque lot soumissionné doit faire l'objet d'envoi d'une fiche technique en français contenant les renseignements permettant d'apprécier les qualités du dispositif proposé (selon l'annexe 9 de la directive européenne), descriptif, notice d'utilisation, documentation clinique, étiquetage, conditionnement, marquage CE, le cas échéant code LPPR ou homologation.
Afficher plus
Cette documentation technique sera obligatoirement envoyée à la pharmacie et sera par conséquent transmise avant la date limite de réception des offres figurant en page de garde.
La documentation technique doit également être transmise pour la pompe de lavage mis à disposition pour le lot 92.
Toute offre qui ne comporterait pas d'envoi de documentation technique et d'échantillon ne sera pas recevable.
Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la pharmacie avant la date limite de remise des offres, les échantillons pour les lots listés dans l'état des besoins, en annexe 1, accompagné de la fiche technique correspondante.
Ils seront gratuits et remis avec un bon de livraison en bonne et due forme à l'adresse suivante :
Pharmacie du centre hospitalier de Douai
Logipôle - quai no 1
Route de Cambrai - BP 10740 - 59507 Douai Cedex
L'emballage extérieur devra porter la mention " Échantillons AO Fourniture de DMS de Gastro- viscérale-uro-gynéco ".
Les échantillons serviront aux contrôles techniques et en cas de litige à vérifier que la qualité du dispositif médical livré est en tout point équivalente à celle du dispositif médical proposé lors de la mise en concurrence.
Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge du candidat. La documentation technique sera fournie avec les échantillons.
Des échantillons supplémentaires pourront être demandés pour chacun des lots afin d'organiser des essais techniques. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur.
L'État des besoins mentionne les lots pour lesquels le CH de Douai souhaite ou exige de disposer des dispositifs médicaux stériles sous forme de dépôt permanent, ainsi que la mise à disposition des implants et des dispositifs médicaux sous forme de prêt pour intervention, voire d'équipements.
Afficher plus
Concernant les sous-lots catalogues, les échantillons et les fiches techniques seront exigés lors de la demande spécifique d'un produit. Par ailleurs, tout candidat répondant à un lot comprenant un sous-lot catalogue est prié de fournir son catalogue.
Afficher plus
En ce qui concerne la pompe de lavage mis à disposition pour le lot 92, pas d'échantillons demandés.
Présentations :
Avant la remise des offres, les produits contenus dans l'offre devront faire l'objet d'une présentation au Pharmacien responsable (+33 327947620) et aux chirurgiens concernés.
Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits ne sera pas recevable
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 172-304745 (2014-09-03)
Avis d'attribution de marché (2015-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124535
Se réfère à l'avis: 2014/S 172-304745
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507 Douai Cedex.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: ABS Bolton Medical
Adresse postale: 4 par c'activité — BP 10
Commune postale: Saint-Michel-sur-Meurthe
Code postal: 88470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Allergan France SAS
Adresse postale: 12 place de la Défense
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
3️⃣
Nom: American Medical Systems
Adresse postale: 19 avenue de Norvège — Les Fjords — bâtiment Nobel
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91953
4️⃣
Nom: Applied Medical France SAS
Adresse postale: 114 bis rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
5️⃣
Nom: Bard France SAS
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
6️⃣
Nom: Bayer Helthcare SAS
Adresse postale: 220 avenue de la Recherche
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
7️⃣
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
8️⃣
Nom: B. Braun SAS
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92660
9️⃣
Nom: Laboratoires Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf — 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
1️⃣0️⃣
Nom: Comepa Industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93541
1️⃣1️⃣
Nom: Controle Graphique SA
Adresse postale: 4 chemin de Villemon
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
1️⃣2️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227
1️⃣3️⃣
Nom: Cousin Bioserv
Adresse postale: 8 rue de Labbé Bonpain
Commune postale: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
1️⃣4️⃣
Nom: Cousin Endosurg
Adresse postale: 8 rue de Labbé Bonpain
1️⃣5️⃣
Nom: Covidien France SAS
Adresse postale: 16 place de l'Iris — tour CB 21
1️⃣6️⃣
Nom: Dentsply
Adresse postale: 7 rue Eugène et Armand Peugeot
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92563
1️⃣7️⃣
Nom: Erbe Medical
Adresse postale: ZAC Sans Souci — allée des Hêtres
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
1️⃣8️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
1️⃣9️⃣
Nom: Karl Storz Endoscopie France SAS
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer — quartier de l'Europe
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
2️⃣0️⃣
Nom: Laborie Medical Technologies Europe Limited
Adresse postale: 27 rue des Cordelières
Code postal: 75013
2️⃣1️⃣
Nom: Life Partners Europe
Adresse postale: 161 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
2️⃣2️⃣
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
2️⃣3️⃣
Nom: Queryo Medical
Adresse postale: 63 rue André Bollier
Commune postale: Lyon cedex 07
Code postal: 69307
2️⃣4️⃣
Nom: Perouse Medical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry-le-Temple
Code postal: 60173
2️⃣5️⃣
Nom: SAS Perters Surgical
Adresse postale: ZI Les Vignes — 42 rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013
2️⃣6️⃣
Nom: Sanofi Aventis France
Adresse postale: 1-13 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75159
2️⃣7️⃣
Nom: Teleflex Medical SAS
Adresse postale: Services des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
2️⃣8️⃣
Nom: Vectec
Adresse postale: Bioparc
Commune postale: Hauterive
Code postal: 03270
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics — service des affaires juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 070-124535 (2015-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 070-124535
Se réfère à l'avis: 2014/S 172-304745
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Voies et délais de recours:
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Instance chargée des procédures de recours ou service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039, 59014 Lille Cedex, tél. +33 320631300, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur: +33 320631347.
Les lots 1-6-9-17-22-25-35-41-42-44-56-58-64-69-90-94 ont été déclarés sans suite en raison de la disparition du besoin.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507 Douai Cedex.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: ABS Bolton Medical
Adresse postale: 4 par c'activité — BP 10
Commune postale: Saint-Michel-sur-Meurthe
Code postal: 88470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Allergan France SAS
Adresse postale: 12 place de la Défense
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
3️⃣
Nom: American Medical Systems
Adresse postale: 19 avenue de Norvège — Les Fjords — bâtiment Nobel
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91953
4️⃣
Nom: Applied Medical France SAS
Adresse postale: 114 bis rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
5️⃣
Nom: Bard France SAS
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
6️⃣
Nom: Bayer Helthcare SAS
Adresse postale: 220 avenue de la Recherche
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
7️⃣
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
8️⃣
Nom: B. Braun SAS
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92660
9️⃣
Nom: Laboratoires Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf — 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93561
1️⃣0️⃣
Nom: Comepa Industries
Adresse postale: 88 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93541
1️⃣1️⃣
Nom: Controle Graphique SA
Adresse postale: 4 chemin de Villemon
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
1️⃣2️⃣
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227
1️⃣3️⃣
Nom: Cousin Bioserv
Adresse postale: 8 rue de Labbé Bonpain
Commune postale: Wervicq-Sud
Code postal: 59117
1️⃣4️⃣
Nom: Cousin Endosurg
Adresse postale: 8 rue de Labbé Bonpain
1️⃣5️⃣
Nom: Covidien France SAS
Adresse postale: 16 place de l'Iris — tour CB 21
1️⃣6️⃣
Nom: Dentsply
Adresse postale: 7 rue Eugène et Armand Peugeot
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92563
1️⃣7️⃣
Nom: Erbe Medical
Adresse postale: ZAC Sans Souci — allée des Hêtres
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
1️⃣8️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
1️⃣9️⃣
Nom: Karl Storz Endoscopie France SAS
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer — quartier de l'Europe
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
2️⃣0️⃣
Nom: Laborie Medical Technologies Europe Limited
Adresse postale: 27 rue des Cordelières
Code postal: 75013
2️⃣1️⃣
Nom: Life Partners Europe
Adresse postale: 161 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
2️⃣2️⃣
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
2️⃣3️⃣
Nom: Queryo Medical
Adresse postale: 63 rue André Bollier
Commune postale: Lyon cedex 07
Code postal: 69307
2️⃣4️⃣
Nom: Perouse Medical
Adresse postale: route du Manoir
Commune postale: Ivry-le-Temple
Code postal: 60173
2️⃣5️⃣
Nom: SAS Perters Surgical
Adresse postale: ZI Les Vignes — 42 rue Benoit Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013
2️⃣6️⃣
Nom: Sanofi Aventis France
Adresse postale: 1-13 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75159
2️⃣7️⃣
Nom: Teleflex Medical SAS
Adresse postale: Services des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
2️⃣8️⃣
Nom: Vectec
Adresse postale: Bioparc
Commune postale: Hauterive
Code postal: 03270
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics — service des affaires juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 070-124535 (2015-04-08)
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