Fourniture de dispositifs médicaux de bloc opératoire et divers: cathéter veineux périphérique de sécurité – abaisse langue – rasoir – raccords – tube de Faucher – gel lubrifiant – bistouri et lame – coupe fils – crayon dermique – canules d'aspiration – coussins et cales protection d'appuis destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique – hôpitaux de Paris et destinée à l'Ageps – service approvisionnement et distribution

AP-HP – AGEPS (achats)

Fourniture de dispositifs médicaux de bloc opératoire et divers: cathéter veineux périphérique de sécurité – abaisse langue – rasoir – raccords – tube de Faucher – gel lubrifiant – bistouri et lame – coupe fils – crayon dermique – canules d'aspiration – coussins et cales protection d'appuis destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance publique – hôpitaux de Paris et destinée à l'Ageps – service approvisionnement et distribution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Appareils et instruments pour bloc opératoire

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-05	Avis de marché
2015-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments pour bloc opératoire
Quantité ou étendue: Vingt lots (20).
Valeur totale du marché: 8 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date limite de soumission: 2015-01-16 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-418598
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_e92dlBXFMF sous la référence ageps ao 15-29c Les offres seront présentées en EUR Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. Durée: à compter du 1.6.2015 jusqu'au 31.5.2019 et A compter du 1.6.2015 jusqu'au 31.10.2016 pour le lot 1. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cathéter court veineux périphérique, de sécurité en ptfe, avec mandrin obturateur, usage unique - stérile
Brève description:

Cathéter court veineux périphérique, de sécurité en ptfe, avec mandrin obturateur, usage unique - stérile.

Quantité ou étendue: 25 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Abaisse langue, usage unique
Brève description: Abaisse langue, usage unique.
Quantité ou étendue: 1 280 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Rasoir, usage unique stérile
Brève description: Rasoir, usage unique stérile.
Quantité ou étendue: 4 500.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tondeuse chirurgicale a tête fixe, réutilisable lame, usage unique pour la lame
Brève description: Tondeuse chirurgicale a tête fixe, réutilisable lame, usage unique pour la lame.
Quantité ou étendue: 132 000 lames; 670 tondeuses; 330 chargeurs.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tondeuse chirurgicale à tête pivotante, réutilisable lame usage unique pour la lame
Brève description:

Tondeuse chirurgicale a tête pivotante, réutilisable lame usage unique pour la lame.

Quantité ou étendue: 53 000 lames; 270 tondeuses; 100 chargeurs.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Raccords crantes usage unique – stérile
Brève description: Raccords crantes usage unique – stérile.
Quantité ou étendue: 92 000.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Raccords lisses usage unique – stérile et non stérile
Brève description: Raccords lisses usage unique – stérile et non stérile.
Quantité ou étendue: 5 600.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Tube de faucher stérile ou non stérile usage unique
Brève description: Tube de faucher stérile ou non stérile usage unique.
Quantité ou étendue: 600.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Gel lubrifiant usage unique stérile
Brève description: Gel lubrifiant usage unique stérile.
Quantité ou étendue: 120 000.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Bistouri usage unique-stérile
Brève description: Bistouri usage unique-stérile.
Quantité ou étendue: 940 000.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lame de bistouri usage unique-stérile
Brève description: Lame de bistouri usage unique-stérile.
Quantité ou étendue: 212 000.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Coupe fils usage unique-stérile
Brève description: Coupe fils usage unique-stérile.
Quantité ou étendue: 80 000.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Crayon dermique chirurgical, avec système de graduation usage unique - stérile
Brève description: Crayon dermique chirurgical, avec système de graduation usage unique - stérile.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Canule d'aspiration chirurgicale de Yankauer avec contrôle d'aspiration Digital, usage unique – stérile
Brève description:

Canule d'aspiration chirurgicale de Yankauer avec contrôle d'aspiration Digital, usage unique -stérile.

Quantité ou étendue: 32 000.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Canule d'aspiration chirurgicale de Yankauer sans contrôle d'aspiration Digital, usage unique -stérile
Brève description:

Canule d'aspiration chirurgicale de Yankauer sans contrôle d'aspiration Digital, usage unique -stérile.

Quantité ou étendue: 75 000.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Canule d'aspiration chirurgicale de Yankauer avec régulateur d'aspiration, usage unique - stérile
Brève description:

Canule d'aspiration chirurgicale de Yankauer avec régulateur d'aspiration, usage unique -stérile.

Quantité ou étendue: 36 000.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Canule d'aspiration chirurgicale type poole, usage unique -stérile
Brève description: Canule d'aspiration chirurgicale type poole, usage unique -stérile.
Quantité ou étendue: 1 000.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Canule d'aspiration métallique et manche, usage unique -stérile
Brève description: Canule d'aspiration métallique et manche, usage unique -stérile.
Quantité ou étendue: 18 500 Canules; 1 500 Manches; 1 700 Raccords.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Coussins et cales pour la protection d'appuis sur table opératoire, usage multiple
Brève description:

Coussins et cales pour la protection d'appuis sur table opératoire, usage multiple.

Quantité ou étendue: Selon les besoins.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Coussins et cales pour la protection d'appuis sur table opératoire, usage unique
Brève description:

Coussins et cales pour la protection d'appuis sur table opératoire, usage unique.

Quantité ou étendue: 15 000.
Numéro de référence: AGEPS AO 15-29C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP et AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (attestation du candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP;

Prix unitaires,

Définitifs,

Les prix sont révisables. À tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché

Le 1.6.2017 en cas de hausse de prix des articles en marché. Le titulaire devra faire parvenir au service acheteur sa demande de révision de prix, au moins trois (3) mois avant le 1.6.2017, par lettre recommandée avec accusé réception.

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques: pour le lot 2 (40)
2. Critères techniques: pour le lot 9 (35)
3. Critères techniques: pour les lots 4-5-19-20 (30)
4. Critères techniques: pour les lots 1-6-7-8-10-11-12-14-15-16-17-18 (20)
5. Critères d'adaptation à l'usage: pour le lot 13 (55)
6. Critères d'adaptation à l'usage: pour le lot 3 (50)
7. Critères d'adaptation à l'usage: pour les lots 1-6-7-8-10-11-12-14-15-16-17-18 (35)
8. Critères d'adaptation à l'usage: pour les lots 4-5-19-20 (25)
9. Critères d'adaptation à l'usage: pour le lot 9 (20)
10. Critères d'adaptation à l'usage: pour le lot 2 (10)
11. Critère prix: pour les lots 2-3 (40)
12. Critère prix: pour les lots 1-4 à 20 (35)
13. Critère conditionnement: pour l'ensemble des lots (5)
14. Critère développement durable: pour l'ensemble des lots (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michael
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_e92dlBXFMF 🌏
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_e92dlBXFMF 🌏
Point de contact: Direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_e92dlBXFMF 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-06-01 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-29C
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_e92dlBXFMF sous la référence ageps ao 15-29c

Les offres seront présentées en EUR

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.

Durée: à compter du 1.6.2015 jusqu'au 31.5.2019 et A compter du 1.6.2015 jusqu'au 31.10.2016 pour le lot 1.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75005
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144494400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 238-418598 (2014-12-05)

Avis d'attribution de marché (2015-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 922 611 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — Ageps (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-198080
Se réfère à l'avis: 2014/S 238-418598
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 236 B, annonce n° 277 du 9.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: Smiths

2️⃣
Nom: Euromedis

3️⃣
Nom: Asterie

4️⃣
Nom: Carefusion

5️⃣
Nom: 3m France

6️⃣
Nom: Vygon

7️⃣
Nom: Covodien

8️⃣

9️⃣
Nom: Asept in med

1️⃣0️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Novatech

1️⃣4️⃣
Nom: Medline

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Peters

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Cormedica

2️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-01 📅
Source: OJS 2015/S 109-198080 (2015-06-04)

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