fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse pour le centre hospitalier de Châtellerault
Groupe hospitalier Nord Vienne
fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse pour le centre hospitalier de Châtellerault
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • B Bran médical
- • B Braun Medical
- • Biomet
- • C2F Implants
- • Depuy France
- • Ethicon
- • FH Orthopedics
- • Heraeus
- • Medicoscop
- • Newclip Technics
- • sans suite
- • Stryker France
- • Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-28 | Avis de marché |
| 2014-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Nord Vienne
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux, cellule des marchés publics, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: nelly.raymond@ghnv.fr 📧
Téléphone: +33 549022203 📞
Fax: +33 549029039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182490
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Prothèse de hanche, modulaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèse totale de hanche, modulaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Prothèse de Thompson à cimenter
Numéro du lot: 4
Brève description: Prothèse de hanche avec cotyle double mobilité
Numéro du lot: 5
Brève description: Prothèse intermédiaire de hanche
Numéro du lot: 6
Brève description:
Brève description:
Brève description: Agrafes en titane à mémoire de forme pour chirurgie de l'avant pied
Numéro du lot: 9
Brève description: Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire non résorbable
Numéro du lot: 10
Brève description: Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire résorbable
Numéro du lot: 11
Brève description: Vis d'interférence résorbables pour ligamentoplastie du genou ou équivalent
Numéro du lot: 12
Brève description: Vis d'interférence non résorbables pour ligamentoplastie du genou ou équivalent
Numéro du lot: 13
Brève description:
Brève description: Ciment orthopédique standard avec bols et spatules stériles dose de 40 g
Numéro du lot: 15
Brève description: Obturateurs fémoraux résorbables
Numéro du lot: 16
Brève description: Vis plaques à compression lisses stériles
Numéro du lot: 17
Brève description: Système d'enclouage trochantérien
Numéro du lot: 18
Brève description: Clous huméraux et vis pour clous huméraux
Numéro du lot: 19
Brève description: Câbles de cerclage stériles Chrome Cobalt pour fémur avec manchons de blocage
Numéro du lot: 20
Brève description: Plaques, vis et cale stériles pour ostéotomie tibiale
Numéro du lot: 21
Brève description:
Brève description: Vis plaques condyliennes pour fémur type Chiron
Numéro du lot: 23
Brève description: Vis canulées titane Diamètre 6,5 et 8
Numéro du lot: 24
Brève description: Plaques d'ostéosynthèse de clavicule non stériles
Numéro du lot: 25
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse pour SCARF avec dépôt d'ancillaire
Numéro du lot: 26
Brève description: Broches classiques
Numéro du lot: 27
Brève description: Fils de cerclage
Numéro du lot: 28
Brève description:
Brève description: Mini fragments non stériles
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupe hospitalier Nord Vienne - Centre hospitalier de Châtellerault
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique et technique : matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs (50)
2. Qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation : livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés (30)
3. Prix unitaires proposés (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Contact
Point de contact: Mme Hélène Chapu, directrice adjointe
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Point de contact: Pharmacie
M. Eric Rochard
Téléphone: +33 549029085 📞
Fax: +33 549029099 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-11-01 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 104-182490 (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
marché à bons de commande sans minimum ni maximum. 29 lots. Attribution au lot entier et mono attributaire par lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Nord Vienne
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux, cellule des marchés publics, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: nelly.raymond@ghnv.fr 📧
Téléphone: +33 549022203 📞
Fax: +33 549029039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-07-11 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182490
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
le dossier de consultation peut être téléchargé sur le sité achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier de Châtellerault. Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du dossier par voie électronique.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats pourront remettre leur offre sous format papier à l'adresse du centre hospitalier de Châtellerault, ou sous format dématérialisé via le site achatpublic.com.
Possibilité d'échantillonnage (les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats en franco de port et d'emballage).
Une présentation du matériel sera organisée, le candidat devra, avant l'envoi de son offre et ce, jusqu'à la date limite de remise des offres, prendre l'attache du pharmacien chef de service pour les lots no 1 à no 20 et/ou de la cadre de santé du bloc opératoire pour les lots no 21 à no 29.
Durée du marché : le marché est conclu pour une durée de douze mois, du 1.11.2014 au 31.10.2015. Il est ensuite reconductible expressément 2 fois, par période de 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse pour le centre hospitalier de Châtellerault
Numéro du lot: 1
Brève description: Prothèse de hanche, modulaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèse totale de hanche, modulaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Prothèse de Thompson à cimenter
Numéro du lot: 4
Brève description: Prothèse de hanche avec cotyle double mobilité
Numéro du lot: 5
Brève description: Prothèse intermédiaire de hanche
Numéro du lot: 6
Brève description:
Prothèse de genou tricompartimentale non contrainte à plateau mobile (à ciment / sans ciment)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Prothèse de genou tricompartimentale à plateau mobile à rotation limitée, ultracongruante avec possibilité de fémur étroit avec et sans ciment
Numéro du lot: 8
Brève description: Agrafes en titane à mémoire de forme pour chirurgie de l'avant pied
Numéro du lot: 9
Brève description: Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire non résorbable
Numéro du lot: 10
Brève description: Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire résorbable
Numéro du lot: 11
Brève description: Vis d'interférence résorbables pour ligamentoplastie du genou ou équivalent
Numéro du lot: 12
Brève description: Vis d'interférence non résorbables pour ligamentoplastie du genou ou équivalent
Numéro du lot: 13
Brève description:
Système de reconstruction des ligaments croisés du genou, avec prélèvement d'un seul tendon
Numéro du lot: 14
Brève description: Ciment orthopédique standard avec bols et spatules stériles dose de 40 g
Numéro du lot: 15
Brève description: Obturateurs fémoraux résorbables
Numéro du lot: 16
Brève description: Vis plaques à compression lisses stériles
Numéro du lot: 17
Brève description: Système d'enclouage trochantérien
Numéro du lot: 18
Brève description: Clous huméraux et vis pour clous huméraux
Numéro du lot: 19
Brève description: Câbles de cerclage stériles Chrome Cobalt pour fémur avec manchons de blocage
Numéro du lot: 20
Brève description: Plaques, vis et cale stériles pour ostéotomie tibiale
Numéro du lot: 21
Brève description:
Plaques d'ostéosynthèse stériles et non stériles +Vis toutes longueurs et tous diamètres + rondelles toutes tailles
Numéro du lot: 22
Brève description: Vis plaques condyliennes pour fémur type Chiron
Numéro du lot: 23
Brève description: Vis canulées titane Diamètre 6,5 et 8
Numéro du lot: 24
Brève description: Plaques d'ostéosynthèse de clavicule non stériles
Numéro du lot: 25
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse pour SCARF avec dépôt d'ancillaire
Numéro du lot: 26
Brève description: Broches classiques
Numéro du lot: 27
Brève description: Fils de cerclage
Numéro du lot: 28
Brève description:
Système d'ostéosynthèse en titane pour membre supérieur avec angle stable multidirectionnel
Numéro du lot: 29
Brève description: Mini fragments non stériles
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupe hospitalier Nord Vienne - Centre hospitalier de Châtellerault
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- la copie du ou jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (la déclaration Dc1 ou équivalent, se reporter au règlement de la consultation)
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dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration du candidat Dc2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : ressources propres au Groupe Hospitalier Nord Vienne. Paiement : virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à réception de la facture, avance forfaitaire, prix unitaires fermes pour la première année puis révisables annuellement pour la seconde et la troisième année d'exécution, en cas de reconduction
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique et technique : matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs (50)
2. Qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation : livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés (30)
3. Prix unitaires proposés (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Contact
Point de contact: Mme Hélène Chapu, directrice adjointe
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669
Point de contact: Pharmacie
M. Eric Rochard
Téléphone: +33 549029085 📞
Fax: +33 549029099 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-11-01 📅
Date de fin: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-14
Informations complémentaires
le dossier de consultation peut être téléchargé sur le sité achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier de Châtellerault. Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du dossier par voie électronique.
Afficher plus
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats pourront remettre leur offre sous format papier à l'adresse du centre hospitalier de Châtellerault, ou sous format dématérialisé via le site achatpublic.com.
Possibilité d'échantillonnage (les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats en franco de port et d'emballage).
Une présentation du matériel sera organisée, le candidat devra, avant l'envoi de son offre et ce, jusqu'à la date limite de remise des offres, prendre l'attache du pharmacien chef de service pour les lots no 1 à no 20 et/ou de la cadre de santé du bloc opératoire pour les lots no 21 à no 29.
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Durée du marché : le marché est conclu pour une durée de douze mois, du 1.11.2014 au 31.10.2015. Il est ensuite reconductible expressément 2 fois, par période de 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la possibilité de référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et s. Du code de justice administrative).
La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état du 16 juillet 2007, no 291545)
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Avis d'attribution de marché (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 639 634,01 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-429609
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182490
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupe Hospitalier Nord Vienne - centre hospitalier de Châtellerault.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique et technique: matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs (50)
2. Qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation: livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-14 📅
Nom: B Braun médical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92660
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-05 📅
Nom: Depuy France
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie CS 30078
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69801
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
4️⃣
Nom: sans suite
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-07 📅
Nom: C2F implants
Adresse postale: ZI rue Lavoisier BP 10
Commune postale: Nogent
Code postal: 53800
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-10 📅
Nom: Medicoscop
Adresse postale: 14 rue du Commerce BP 10004
Commune postale: Chasseneuil du Poitou
Code postal: 86361
7️⃣
Nom: B Bran médical
8️⃣
Nom: Biomet
Adresse postale: 58 Plt de Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
9️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: FH orthopedics
Adresse postale: 3 rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
1️⃣4️⃣
Nom: Heraeus
Adresse postale: Parc Silic - Bât Ibéris 12 avenue du Québec BP 630
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91945
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: Newclip Technics
Adresse postale: PA de la Lande Saint Martin 45 rue des Garottières
Commune postale: Haute Goulaine
Code postal: 44115
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004069900015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pouitiers
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 244-429609 (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 639 634,01 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-429609
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182490
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, du 1.11.2014 au 31.10.2015. Il est ensuite reconductible expressément 2 fois, par période de 12 mois.
La durée totale du marché est donc de 3 ans, soit du 1.11.2014 au 31.10.2017.
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Les valeurs totales indiquées à la section 2.2.1) et à la section 5 correspondent aux montants annuels estimatifs.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution nº: 105 B, annonce nº 456 du 3.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupe Hospitalier Nord Vienne - centre hospitalier de Châtellerault.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique et technique: matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs (50)
2. Qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation: livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-14 📅
Nom: B Braun médical
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92660
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-05 📅
Nom: Depuy France
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie CS 30078
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69801
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
4️⃣
Nom: sans suite
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-07 📅
Nom: C2F implants
Adresse postale: ZI rue Lavoisier BP 10
Commune postale: Nogent
Code postal: 53800
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-10 📅
Nom: Medicoscop
Adresse postale: 14 rue du Commerce BP 10004
Commune postale: Chasseneuil du Poitou
Code postal: 86361
7️⃣
Nom: B Bran médical
8️⃣
Nom: Biomet
Adresse postale: 58 Plt de Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
9️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: FH orthopedics
Adresse postale: 3 rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
1️⃣4️⃣
Nom: Heraeus
Adresse postale: Parc Silic - Bât Ibéris 12 avenue du Québec BP 630
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91945
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: Newclip Technics
Adresse postale: PA de la Lande Saint Martin 45 rue des Garottières
Commune postale: Haute Goulaine
Code postal: 44115
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004069900015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pouitiers
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état du 16 juillet 2007, no 291545).
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