Fourniture de différents matériels et matériaux pour le service des ateliers techniques départementaux
Département du Val de Marne
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de différents matériels et matériaux pour le Service des ateliers techniques (Sat).
Il s'agit de l'achat de matériaux nécessaires à l'entretien courant des bâtiments du Conseil général.
La présente consultation porte sur 2 lots déclarés infructueux lors d'une précédente procédure : lot 6 "Produits métallurgiques", lot 7 "Maçonnerie".
Le délai de réception des offres était de 2014-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines de métallurgie et pièces associées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-18 | Avis de marché |
| 2015-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val de Marne
Adresse postale: Direction des bâtiments
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249200
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits métallurgiques
Quantité ou étendue: Montant minimum : 20 000 EUR HT/An, il n'est pas fixé de montant maximum. A titre indicatif, les montants des commandes passées en 2011, 2012 et 2013 s'élèvent respectivement à 20 000 euros, 25 000 EUR et 40 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Ecolabel européen et Norme Française environnement ou équivalent.
Numéro du lot: 7
Brève description: Maçonnerie.
Quantité ou étendue: Montant minimum : 15 000 EUR HT /An, il n'est pas fixé de montant maximum. A titre indicatif, le montant des commandes passées en 2013 s'élève à 20 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Ecolabel européen et Norme Française environnement ou équivalent
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DBD-2014-43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service des ateliers techniques au 10 chemin des Bassins, 94000 Créteil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière de l'offre (50)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délai optimal de livraison proposé pour les fournitures courantes (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Afin de respecter l'égalité de traitement des candidats, il est rappelé aux entreprises qu'aucun renseignement d'ordre technique ne sera communiqué par téléphone. Toutes les questions devront être posées via la plateforme électronique du Conseil général du Val-de-Marne (http://www.valdemarne.fr, rubrique "Marchés publics")
Point de contact: Direction des bâtiments/service des ateliers techniques
M. Jean-Patrice Février
Adresse postale: direction des bâtiments - saf (ouvert du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 - tél. +33 143998000, postes : 2120/4120/6120/6124) - 1er étage - bureau 104 au 10 chemin des Bassins
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=99991&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: Direction des finances et des marchés - service des marchés
Point de contact: M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Téléphone: +33 149568671 📞
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=99991&orgAcronyme=a8z 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DBD-2014-43
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +331 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Quantité ou étendue:
Chaque marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de début des prestations : octobre 2014) et pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour un délai de 1 an à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans.La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de chacun des marchés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val de Marne
Adresse postale: Direction des bâtiments
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 139-249200
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les modalités de remise des offres et des copies de sauvegarde sont spécifiées à l'article 6 du règlement de consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à l'adresse indiquée à la rubrique " adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante : Direction des Finances et des Marchés - service des marchés (ouvert du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) - immeuble Thalès - bureau 137 - 1er étage au 25 rue Olof Palme à Créteil (94000). La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site http://www.valdemarne.fr, à la rubrique "Marchés publics". La transmission électronique s'effectue conformément à l'article 56 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Application de la directive 2004/18/ce du 31.03.2004 : Cet accord-cadre correspond en droit national à un marche a bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence.
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Marchés à bons de commande avec un montant minimum, sans maximum précisé dans le détail des lots.
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de différents matériels et matériaux pour le Service des ateliers techniques (Sat).
Il s'agit de l'achat de matériaux nécessaires à l'entretien courant des bâtiments du Conseil général.
La présente consultation porte sur 2 lots déclarés infructueux lors d'une précédente procédure : lot 6 "Produits métallurgiques", lot 7 "Maçonnerie".
Brève description: Produits métallurgiques
Quantité ou étendue: Montant minimum : 20 000 EUR HT/An, il n'est pas fixé de montant maximum. A titre indicatif, les montants des commandes passées en 2011, 2012 et 2013 s'élèvent respectivement à 20 000 euros, 25 000 EUR et 40 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Ecolabel européen et Norme Française environnement ou équivalent.
Numéro du lot: 7
Brève description: Maçonnerie.
Quantité ou étendue: Montant minimum : 15 000 EUR HT /An, il n'est pas fixé de montant maximum. A titre indicatif, le montant des commandes passées en 2013 s'élève à 20 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots: Ecolabel européen et Norme Française environnement ou équivalent
Quantité ou étendue:
Chaque marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de début des prestations : octobre 2014) et pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour un délai de 1 an à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
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La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de chacun des marchés.
Numéro de référence: DBD-2014-43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service des ateliers techniques au 10 chemin des Bassins, 94000 Créteil.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP.
Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1 - un formulaire unique signé soit par le candidat individuel, soit par les membres du groupement en cas de candidature groupée et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur à l'article 4.1 du règlement de consultation. Les Dc1 et Dc2 sont disponibles suivant le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils peuvent également être établis sur papier libre.
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La liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Dans le cadre de la démarche de simplification, d'optimisation et de modernisation du processus d'achat initié par le décret du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat, le Conseil général du Val-de-Marne a pris la décision de principe de privilégier le recours à ce mode de paiement pour ses achats relevant du fonctionnement.
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Aussi, le candidat est informé que le marché intègrera le mode de paiement par carte d'achat.de fait, le titulaire ne peut prétendre à aucune avance compte tenu de ce mode de paiement. Le financement sera assuré par les ressources du Budget départemental.
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Les prix seront révisés annuellement à chaque période éventuelle de reconduction.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, il devra s'agir d'un groupement d'opérateurs économiques solidaire. Les candidats ne pourront présenter pour le ou les lots auxquels ils postulent plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière de l'offre (50)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Délai optimal de livraison proposé pour les fournitures courantes (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Afin de respecter l'égalité de traitement des candidats, il est rappelé aux entreprises qu'aucun renseignement d'ordre technique ne sera communiqué par téléphone. Toutes les questions devront être posées via la plateforme électronique du Conseil général du Val-de-Marne (http://www.valdemarne.fr, rubrique "Marchés publics")
Point de contact: Direction des bâtiments/service des ateliers techniques
M. Jean-Patrice Février
Adresse postale: direction des bâtiments - saf (ouvert du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 - tél. +33 143998000, postes : 2120/4120/6120/6124) - 1er étage - bureau 104 au 10 chemin des Bassins
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=99991&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: Direction des finances et des marchés - service des marchés
Point de contact: M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Téléphone: +33 149568671 📞
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=99991&orgAcronyme=a8z 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DBD-2014-43
Informations complémentaires
Les modalités de remise des offres et des copies de sauvegarde sont spécifiées à l'article 6 du règlement de consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à l'adresse indiquée à la rubrique " adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante : Direction des Finances et des Marchés - service des marchés (ouvert du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) - immeuble Thalès - bureau 137 - 1er étage au 25 rue Olof Palme à Créteil (94000). La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site http://www.valdemarne.fr, à la rubrique "Marchés publics". La transmission électronique s'effectue conformément à l'article 56 du CMP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +331 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Un nouvel avis d'appel public à la concurrence, relatif au même objet, devrait être publié au cours du premier trimestre 2018.
Source: OJS 2014/S 139-249200 (2014-07-18)
Avis d'attribution de marché (2015-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des bâtiments, direction
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-11 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090619
Se réfère à l'avis: 2014/S 139-249200
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DBD-201443
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-09 📅
Nom: Société Descours et Cabaud
Adresse postale: 31 quai du Rancy — BP 22
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94381
2️⃣
Nom: Société Point P
Adresse postale: 35 rue de Gode
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Source: OJS 2015/S 052-090619 (2015-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des bâtiments, direction
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-11 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090619
Se réfère à l'avis: 2014/S 139-249200
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Les montants minimum et maximum annuels sont les suivants: lot 6 = minimum 20 000 EUR HT, pas de montant maximum fixé; lot 7 = minimum 15 000 EUR HT, pas de montant maximum fixé. Durée des marchés: chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction pour un délai de 1 an à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 139 B, annonce n° 504 du 23.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DBD-201443
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-09 📅
Nom: Société Descours et Cabaud
Adresse postale: 31 quai du Rancy — BP 22
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94381
2️⃣
Nom: Société Point P
Adresse postale: 35 rue de Gode
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Source: OJS 2015/S 052-090619 (2015-03-11)
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