Fourniture de dictionnaires pour les élèves des classes de 6ème des collèges du Département de la Haute-Garonne
Conseil général de la Haute-Garonne
Fourniture de dictionnaires pour les élèves des classes de 6ème des collèges du Département de la Haute-Garonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-16 | Avis de marché |
| 2014-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect3@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020303
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande exigée si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique : 60 points
2. Prix : 40 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil direction des marchés publics – bureau B067 – bâtiment B rez-de-chaussée
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 63 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2014/S 014-020303 (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.Quantité mini/maxi : 13 000/17 000 dictionnaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect3@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020303
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Possibilité d'accès au dossier de consultation et de réponse par voie électronique à l'adresse : https:// marchespublics.haute-garonne.fr
Identification sur le site, recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dictionnaires pour les élèves des classes de 6ème des collèges du Département de la Haute-Garonne.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.
Quantité mini/maxi : 13 000/17 000 dictionnaires.
La prestation supplémentaire éventuelle porte sur le conditionnement sous cartons de 10 exemplaires pour la totalité de la commande annuelle.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, habilitation du mandataire (modèle Dc1 joint), copie des jugements si redressement judiciaire, pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaire des trois dernières années (modèle Dc2 conseillé joint au Rc).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels du candidat. Principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années (Dc2 conseillé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande exigée si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % budget départemental. Délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique : 60 points
2. Prix : 40 points
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Accueil direction des marchés publics – bureau B067 – bâtiment B rez-de-chaussée
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0004
Informations complémentaires
Possibilité d'accès au dossier de consultation et de réponse par voie électronique à l'adresse : https:// marchespublics.haute-garonne.fr
Identification sur le site, recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 63 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2014/S 014-020303 (2014-01-16)
Avis d'attribution de marché (2014-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-16 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-169358
Se réfère à l'avis: 2014/S 14-020303
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix des prestations : 40 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: Artémis librairie LDE
Adresse postale: 4 rue rue Alfred Kastler
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cédex 7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. Rubrique VI .3.1
Source: OJS 2014/S 097-169358 (2014-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-16 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-169358
Se réfère à l'avis: 2014/S 14-020303
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP avec quantité mini/maxi : 13 000/17 000 exemplaires pour une durée d'un an reconductible sans excéder 4 ans.
Le marché est consultable sur rendez-vous à l'adresse visée ci-dessus
Dictionnaire encyclopédique Larousse avec cahier institutionnel de 4, 8, 12 et 16 pages à 15,96 EUR HT
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 14 B, annonce no 148 du 21.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2014.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix des prestations : 40 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: Artémis librairie LDE
Adresse postale: 4 rue rue Alfred Kastler
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cédex 7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. Rubrique VI .3.1
Source: OJS 2014/S 097-169358 (2014-05-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)