Fourniture de deux véhicules bom
Communauté de communes, Marches du Velay
Appel d'offres ouvert en vertu des articles 57 à 59 du code des marchés publics - décomposition en 6 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Autres conteneurs
- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-14 | Avis de marché |
| 2014-02-20 | Informations complémentaires |
| 2014-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes, Marches du Velay
Adresse postale: ZA la Borie
Code postal: 43120
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Contact
Courrier électronique: contact@lesmarchesduvelay.fr 📧
Téléphone: +33 471617434 📞
Fax: +33 471617438 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date limite de soumission: 2014-02-24 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018337
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lot 1 : un châssis porteur de ptac 19 tonnes, version bom
Brève description: Lot 1 : un châssis porteur de ptac 19 tonnes, version bom
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: lot 2 : une benne pour la collecte des déchets et du tri sélectif d'un volume utile minimum de 14 m3
Brève description:
Intitulé du lot: lot 3 : un lève conteneur compatible avec le lot 2
Brève description: Lot 3 : un lève conteneur compatible avec le lot 2
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : un châssis porteur de ptac 26 tonnes, version bom
Brève description: Lot 4 : un châssis porteur de ptac 26 tonnes, version bom
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : une benne pour la collecte des déchets et du tri sélectif d'un volume utile minimum de 20 m3
Brève description:
Intitulé du lot: lot 6 : un lève conteneur compatible avec le lot 5
Brève description: Lot 6 : un lève conteneur compatible avec le lot 5
Description des options:
Numéro de référence: 2014CDG-29
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (le rc détaille pour chaque lot les critères d'appréciation) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014CDG-29
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon CS 90129
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 013-018337 (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes, Marches du Velay
Adresse postale: ZA la Borie
Code postal: 43120
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Contact
Courrier électronique: contact@lesmarchesduvelay.fr 📧
Téléphone: +33 471617434 📞
Fax: +33 471617438 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date limite de soumission: 2014-02-24 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018337
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Retrait dce : le dossier de consultation est disponible auprès de la Communauté de communes des Marches du Velay (par fax au +33 471617438) ou sur la plateforme de dématérialisation : http://marchespublics.cdg43.fr
Date limite de reception des offres : le 24.2.2014 avant 11:00 par lettre recommandée avec accusé de réception ou remises contre récépissé à l'adresse suivante : Communauté de communes " les Marches du Velay " - ZA La Borie - 43120 Monistrol sur Loire ou par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.cdg43.fr
Renseignements techniques et administratifs : Communauté de communes " Les Marches du Velay " tél : +33 471617434 contact Jp Gaucher.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert en vertu des articles 57 à 59 du code des marchés publics - décomposition en 6 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : un châssis porteur de ptac 19 tonnes, version bom
Brève description: Lot 1 : un châssis porteur de ptac 19 tonnes, version bom
Informations complémentaires sur les lots:
Les délais d'exécution sont fixés à l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être modifiés
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : une benne pour la collecte des déchets et du tri sélectif d'un volume utile minimum de 14 m3
Brève description:
Lot 2 : une benne pour la collecte des déchets et du tri sélectif d'un volume utile minimum de 14 m3
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : un lève conteneur compatible avec le lot 2
Brève description: Lot 3 : un lève conteneur compatible avec le lot 2
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : un châssis porteur de ptac 26 tonnes, version bom
Brève description: Lot 4 : un châssis porteur de ptac 26 tonnes, version bom
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : une benne pour la collecte des déchets et du tri sélectif d'un volume utile minimum de 20 m3
Brève description:
Lot 5 : une benne pour la collecte des déchets et du tri sélectif d'un volume utile minimum de 20 m3
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : un lève conteneur compatible avec le lot 5
Brève description: Lot 6 : un lève conteneur compatible avec le lot 5
Description des options:
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des options suivantes :
Pour le lot nº1 : un châssis porteur de ptac 19 tonnes, version bom :
Option numéro 1 : suspension intégrale pneumatique
Pour le lot nº4 : un châssis porteur de ptac 26 tonnes, version bom:
option numéro 1 : suspension intégrale pneumatique
pour le lot nº2 : une benne pour la collecte des déchets et du tri sélectif d'un volume utile minimum de 14 m3.
Option numéro 1 : dispositif d'éclairage de la bom pour la collecte de nuit
pour le lot nº5 : une benne pour la collecte des déchets d'un volume utile minimum de 20 m3.
Option numéro 1 : publicité pour le tri sélectif sur les deux côtés de la benne
Option numéro 2 : dispositif d'éclairage de la bom pour la collecte de nuit.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Siège de la Communauté de communes Les Marches du Velay, 43120 Monistrol-sur-Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimés dc1); déclaration du candidat (imprimé dc2); attestations exigées par les articles 44 à 46 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres. Application des règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (le rc détaille pour chaque lot les critères d'appréciation) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014CDG-29
Informations complémentaires
Retrait dce : le dossier de consultation est disponible auprès de la Communauté de communes des Marches du Velay (par fax au +33 471617438) ou sur la plateforme de dématérialisation : http://marchespublics.cdg43.fr
Date limite de reception des offres : le 24.2.2014 avant 11:00 par lettre recommandée avec accusé de réception ou remises contre récépissé à l'adresse suivante : Communauté de communes " les Marches du Velay " - ZA La Borie - 43120 Monistrol sur Loire ou par voie électronique à l'adresse http://marchespublics.cdg43.fr
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Renseignements techniques et administratifs : Communauté de communes " Les Marches du Velay " tél : +33 471617434 contact Jp Gaucher.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon CS 90129
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 013-018337 (2014-01-14)
Informations complémentaires (2014-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064047
Se réfère à l'avis: 2014/S 13-018337
Numéro JO-S: 39
Source: OJS 2014/S 039-064047 (2014-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-20 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 039-064047
Se réfère à l'avis: 2014/S 13-018337
Numéro JO-S: 39
Source: OJS 2014/S 039-064047 (2014-02-20)
Avis d'attribution de marché (2014-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 509 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Marches du Velay
Adresse postale: ZA La Borie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-153774
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-10 📅
Nom: Garage Fraisse
Adresse postale: ZA de Bombes
Commune postale: Saint-Germain-Laprade
Code postal: 43700
2️⃣
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07502
3️⃣
4️⃣
Nom: Stvi
Adresse postale: avenue des Sports
Commune postale: Brives-Charensac
5️⃣
6️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon, CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Source: OJS 2014/S 088-153774 (2014-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 509 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Marches du Velay
Adresse postale: ZA La Borie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-153774
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Option lot 1: 1 800 EUR HT.
Option lot 2: 568 EUR HT.
Options lot 5: 984 EUR HT et 568 EUR HT – Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2014CDG9-29.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 12 B, annonce n° 139 du 17.1.2014.
Références de publication rectificative.
Parution n°: 38 B, annonce n° 129 du 22.2.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2014.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-10 📅
Nom: Garage Fraisse
Adresse postale: ZA de Bombes
Commune postale: Saint-Germain-Laprade
Code postal: 43700
2️⃣
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07502
3️⃣
4️⃣
Nom: Stvi
Adresse postale: avenue des Sports
Commune postale: Brives-Charensac
5️⃣
6️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon, CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Source: OJS 2014/S 088-153774 (2014-05-05)
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