Fourniture de cuivre pur pour la fabrication de la cavité Radio Frequency Quadrupole (Rfq) de l'accélérateur ESS (European Spallation Source). Le présent avis porte sur la phase candidature d'une procédure d'appel d'offres restreint

CEA/Saclay

Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source). Cet équipement implanté en Suède est destiné à la recherche en sciences de la matière. Le CEA Saclay est notamment en charge du développement et de la réalisation du RFQ (Radio Frequency Quadrupole), l'une des structures accélératrices de l'ESS, accélérant les particules d'une énergie de 75 kev à 3.6 Mev.
Le RFQ est constitué de cuivre brasé, mesure environ 4.6 m de long et repose sur l'assemblage en série de 5 tronçons comprenant chacun 4 parties appelés "pôles", dont l'usinage de précision implique une très grande difficulté technologique de réalisation.
Le marché portera sur la fourniture du cuivre dont est constitué le RFQ de l'accélérateur ESS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-14.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-14 Avis de marché
Avis de marché (2014-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuivre
Quantité ou étendue:
Le matériau objet du marché est un cuivre pur -Cu-Ofe (Cw009a) - selon la norme nf en 13604 du 24/08/2013, forgé 3d, écrouté sur 5 mm puis recuit à 400° C pendant une heure.Le marché est réparti comme suit:1. une tranche ferme portant sur les postes suivants:1.1. poste 1: fourniture, sous forme de barres, d'environ 6.900 kg de cuivre destiné à la réalisation de 6 tronçons du Rfq.1.2. poste 2: fourniture d'environ 960 kgs de pièces de cuivre annexes principalement sous forme de ronds, tubes et galettes.2. une tranche optionnelle portant sur les postes suivants:2.1. poste 1: fourniture, sous forme de barres, d'environ 1.150 kg de cuivre destiné à la réalisation d'un tronçon supplémentaire.2.2. poste 2: fourniture d'environ 160 kgs de pièces de cuivre annexes principalement sous forme de ronds, tubes et galettes.La géométrie exacte, les dimensions ainsi que les quantités des pièces qui feront l'objet du marché seront précisées dans le cahier des charges qui sera transmis aux candidats retenus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuivre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM/SAC/UCG/SC/BMS – PC98
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.saint-paul@cea.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-392114
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le Service commercial / BMS, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " aapc/psp -cuivre Ess". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - RD 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (sa carte nationale d'identité ou son passeport lui sera réclamé(e) pour être échangé(e) contre un laisser passer visiteur. Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"); — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation; Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet international de construction de l'ESS (European Spallation Source). Cet équipement implanté en Suède est destiné à la recherche en sciences de la matière. Le CEA Saclay est notamment en charge du développement et de la réalisation du RFQ (Radio Frequency Quadrupole), l'une des structures accélératrices de l'ESS, accélérant les particules d'une énergie de 75 kev à 3.6 Mev.
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Le RFQ est constitué de cuivre brasé, mesure environ 4.6 m de long et repose sur l'assemblage en série de 5 tronçons comprenant chacun 4 parties appelés "pôles", dont l'usinage de précision implique une très grande difficulté technologique de réalisation.
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Le marché portera sur la fourniture du cuivre dont est constitué le RFQ de l'accélérateur ESS.
Quantité ou étendue:
Le matériau objet du marché est un cuivre pur -Cu-Ofe (Cw009a) - selon la norme nf en 13604 du 24/08/2013, forgé 3d, écrouté sur 5 mm puis recuit à 400° C pendant une heure.
Le marché est réparti comme suit:
1. une tranche ferme portant sur les postes suivants:
1.1. poste 1: fourniture, sous forme de barres, d'environ 6.900 kg de cuivre destiné à la réalisation de 6 tronçons du Rfq.
1.2. poste 2: fourniture d'environ 960 kgs de pièces de cuivre annexes principalement sous forme de ronds, tubes et galettes.
2. une tranche optionnelle portant sur les postes suivants:
2.1. poste 1: fourniture, sous forme de barres, d'environ 1.150 kg de cuivre destiné à la réalisation d'un tronçon supplémentaire.
2.2. poste 2: fourniture d'environ 160 kgs de pièces de cuivre annexes principalement sous forme de ronds, tubes et galettes.
La géométrie exacte, les dimensions ainsi que les quantités des pièces qui feront l'objet du marché seront précisées dans le cahier des charges qui sera transmis aux candidats retenus.
Description des options: Voir ci-dessus en Ii.2.1.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 14B2756-PSP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CEA/Saclay, 91190 Gif-sur-Yvette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine concerné.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
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— le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial qui suivra cette affaire (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
Situation économique et financière:
Pièces à produire:
— les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat (imprimés 2050 à 2053) des trois dernières années,
— le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— une plaquette de présentation de l'entreprise accompagnée d'une note sur son organisation,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:
* une liste de références récentes datant de moins de trois ans pour des fournitures similaires, (ces références devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des affaires traitées),
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* les documents et certificats attestant de la capacité du candidat à fournir un cuivre conforme aux exigences fixées par le CEA (normes, caractéristiques et mise en forme des pièces),
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,
En termes de moyens matériels, outre la production et la mise en forme du cuivre, le candidat devra démontrer sa capacité à mener des tests de dureté, de taille de grain ainsi qu'un contrôle par ultra-sons.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant,
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PC98
Philippe Saint-Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B2756-PSP
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le Service commercial / BMS, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention " aapc/psp -cuivre Ess".
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du Bureau du Courrier
(bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - RD 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (sa carte nationale d'identité ou son passeport lui sera réclamé(e) pour être échangé(e) contre un laisser passer visiteur.
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Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation");
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation;
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics et de sa version consolidée par décret nº 2008-1334 du 17 décembre 2008
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris Rp
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2014/S 222-392114 (2014-11-14)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Métaux de base Fer, plomb, zinc, étain et cuivre Cuivre